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Ordre du Jour - ODJ CM 02 06 2022
Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02 06 2022)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Éducation,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 2 JUIN 2022
A 18H00 DANS LE GRAND SALON DE L’HÔTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. LUCAS 1° - Compte de gestion 2021.
M. LUCAS 2° - Compte administratif 2021.
M. LUCAS 3° - Affectation du résultat de l'exercice 2021 du budget principal et des budgets annexes.
M. THIL 4° - Festival international des arts numériques Constellations de Metz : coproduction d'une œuvre numérique.
M. THIL 5° - Centre Pompidou-Metz - Programmation 2022.
M. BOHR 6° - Soutien aux associations culturelles dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.
M. TAHRI 7° - Animation estivale 2022 - Attribution de subventions à
diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et
instances publiques.
M. TAHRI 8° - Action socioéducative : attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles et d'éducation populaire.
Mme AUDOUY 9° - Modification du règlement intérieur des activités
périscolaires et plan mercredi.
Mme STEMART 10° - Travaux de rénovation et d'extension des écoles élémentaire Maurice BARRES et maternelle Les Mirabelles : approbation
du programme de l'opération et lancement du concours de
maitrise d'œuvre.
Mme LUX 11° - Maison d'Assistantes Maternelles du Sablon : attribution d'une subvention d'équipement et cession de mobiliers petite enfance
à l'association "Comme une Bulle". 2/3
Mme CHANGARNIER 12° - Attribution d'une subvention pour l'opération SUPER SENIOR 2022.
Mme VIALLAT 13° - Subvention exceptionnelle à l'association CPN les
Coquelicots.
Mme AGAMENNONE 14° - Convention Ville de Metz - RESEDA (URM) pour les travaux d'enfouissement de la rue Georges Ducrocq à Metz.
M. DAP 15° - Cession à un riverain d'une parcelle bâtie communale rue de Villers à METZ - BORNY.
M. DAP 16° - ZAC de Bonsecours : Acquisition du bâtiment historique par la Ville de Metz à l'EPFGE, actualisation du prix de revient et
du calendrier de paiement.
M. le Maire 17° - Transfert de propriété à l'Eurométropole de Metz des parkings de la Ville de METZ : République, Coislin, Comédie, Saint
Thiébault, Mazelle et Maud'huy.
M. DAP 18° - Acquisition d'une emprise destinée à y édifier une stèle à la mémoire de l'aviateur Yves le Saux.
M. DAP 19° - Retrait de la délibération N°21-05-27-17 ' Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de
COINCY ' et accord de la Ville de METZ pour désigner un
tiers acquéreur.
M. HUSSON 20° - Déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier sis 18 rue du Général de Gaulle à PLAPPEVILLE.
M. HUSSON 21° - Déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier sis 3 allée des Tilleuls à COURCELLES-CHAUSSY.
M. HUSSON 22° - Désaffectation et Déclassement du domaine public de
l'immeuble sis 20 en Jurue à METZ.
M. HUSSON 23° - Cession d'un ensemble immobilier sis 3 allée des Tilleuls à Courcelles Chaussy.
M. HUSSON 24° - Cession d'un immeuble sis 20 en Jurue à Metz.
M. HUSSON 25° - Cession d'une maison située 18 rue des Loges à Metz. 3/3
M. HUSSON 26° - Cession d'un immeuble sis 6 rue Notre-Dame de Lourdes à Metz.
M. HUSSON 27° - Création d'une unité de réserve d'Assistants Temporaires de Police Municipale.
M. HUSSON 28° - Création du Comité Social Territorial commun à la Ville de Metz et à son CCAS - Fixation du nombre de représentants du
personnel au Comité Social Territorial, décision d'application de
la parité numérique et du recueil séparé de l'avis des
représentants de la collectivité.
M. NIEL 29° - Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2023.
M. LUCAS 30° - Garantie Agence France Locale 2022.
M. le Maire 31° - Communications des décisions.