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Arrêté - arr 2026 05 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bandol. Lien du pdf (Arrêté - arr 2026 05)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique, MAIRIE ARRETE DU MAIRE vw DE

BANDOL TEMPORAIRE

83150 SERVICE : POLICE MUNICIPALE

Réf. : AP/

TRAVAUX DE VOIRIE

ÉCLAIRAGE PUBLIC - PASSAGE EN LED

COMMUNE DE BANDOL

ENTREPRISE PROVELEC SUD - CITEOS

NOUS, Jean-Paul JOSEPH, Maire de Bandol,

VU le code de la route,

VU le code de la voirie routière,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU notre arrêté ministériel du 20 Octobre 2008 relatif à la signalisation temporaire, VU notre arrêté n° 92 du 17 Février 2015 réglementant la circulation routière, le stationnement et ses modificatifs,

VU notre arrêté n° 05 du 15 avril 2021 réglementant l'Aire Piétonne,

VU la demande datée du 31 décembre 2025 de Mme Gaelle SALESSE Tél : 06 35 81 30 09 - Entreprise

PROVELEC SUD - CITEOS- sise: 398, avenue des Fusiliers Marins — 83220 TOULON (courriel : gaelle.salesse@provelec.fr),

CONSIDÉRANT qu'il nous appartient de prendre toutes les mesures de sécurité à l’occasion des travaux cités ci-dessus.

—- ARRETONS -

ARTICLE 1°: Les travaux de passage en led de l'éclairage public concernant les voies suivantes - allée Alfred Vivien, avenue Maréchal Foch, avenue Maréchal Leclerc, rue de Écoles, Digue du Port, raccourci de la Gare, rond point de l'Europe, rue du 08 mai 1945, rue Jenner, rue Pierre Toesca, boulevard Louis Lumière, avenue de la Gare, boulevard de Marseille, avenue du 11 novembre 1918, Corniche Bonaparte, boulevard Victor Hugo, place Estienne d'Orves, rue d'Alsace, rue des Tonneliers, rue Vincent Allègre, allée Pierre Pouyade, avenue Albert 1°, rue d'Italie, quai de Gaulle, quai de Gaulle -Parking Central et rue Gabriel Péri sont autorisés :

DU MERCREDI 07 JANVIER 2026 AU VENDREDI 30 JANVIER 2026 (Sauf les mardis matins - Jour du marché hebdomadaire)

ARTICLE 2°: Pour permettre la réalisation de ces travaux, le stationnement de tous véhicules sera interdit au droit du chantier et la circulation s'effectuera par demi chaussée réglementée en alternat manuel à l’aide de panneaux K10. Un périmètre de sécurité sera établi pour les piétons

ARTICLE 3° : La signalisation temporaire relative à cette réglementation sera mise en place par l'entreprise chargée des travaux, qui est et demeure, entièrement responsable de tous les incidents ou accidents qui pourraient survenir du fait de son chantier.

ARTICLE 4°: Le présent arrêté peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d'un recours devant le Tribunal Administratif de Toulon - 5, rue Racine - BP. 40510 - 83041 TOULON CEDEX 09 ou par l'application informatique « Télérecours — Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.

ARTICLE &° : Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commissaire de la Police Nationale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché et publié selon la législation en vigueur.

Fait à Bandol, le - 5 JAN, 2026

Jean-Paul JOSEPH.

Maire de Bandol,

Hôtel de Ville —- 83150 BANDOL - Téléphone : 04 94 29 12 30