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Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Viviers-lès-Montagnes.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 081 218103257 20251217 DELIB 57 2025 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
Publié le 19/12/2025
ID : 081-218103257-20251217-DELIB 57 2025-DE
7
DELIB 57-2025
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune de VIVIERS LES MONTAGNES
Séance du 17 décembre 2025 à 19h30
Nombre de membres
Afférents au Conseil : 12 Date de la convocation : 12/12/2025 En exercice : 19 Date d’affichage : 12/12/2025 Qui ont pris part à la délibération : 15
L’an deux mille vingt et cinq et les dix-sept décembres à 19h35, le Conseil Municipal de VIVIERS-LES-MONTAGNE, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle Elisa LEMONNIER, sous la présidence de M. Alain VEUILLET, Maire,
Présents : Mesdames Arlette GLORIA, Isabelle DE VIVIES, Marie-France ALRIC, Sylvie CALAS et Françoise BARBERI
Et Messieurs Alain VEUILLET, Rodolphe DUCAMP, Daniel MONTAGNE, Frédéric MAIXANDEAU, Jean-Michel MAUREL, Claudian BRUN, Joseph BRAMARDI et François MONTAGNE
Excusés : Mme Marie-Rose LADOWICHT pouvoir à M. Claudian BRUN, Mme Myriam MADAULE pouvoir à M. Alain VEUILLET et M. Paul SALVAN pouvoir à Mme Arlette GLORIA
Absents : Mme Marie-Pascale PRADES, Mme Maud FLAMANT, Mme Blandine TESTE, M. Joseph BRAMARDI
Secrétaire de séance : Mme. Arlette GLORIA
M. le maire annonce que si des questions arrivent pendant la séance, une réponse leur sera apportée lors du prochain conseil municipal. I] rappelle qu’il convient de mettre sur le mode silencieux les téléphones portables afin que la séance ne soit pas perturbée par des sonneries.
Conformément à l’article L 2121-21 du CGCT. M. le maire propose de voter à main levée Pour: 15 Contre: 0 Abstention : Q
Je rappelle que l’ensemble des sujets traités et des décisions du maire sont préparées lors des réunions hebdomadaires avec les personnes présentes qui ont déclarés vouloir participer à la vie communale en juillet 2020.
Objet de la délibération : DELIBERATION REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL
M. le maire rappelle que comme indiqué lors du conseil municipal du 17 décembre 2020, « je vous propose de revoir les règlements intérieurs de la commune une fois par an ».
M.le maire rappelle que le règlement a été transmis avec les convocations le 12/12/2025.
M. le maire propose de ne pas apporter de modification sur le règlement intérieur du personnel, transmis avec les convocations.
Pour: 15 Contre : 0 Abstention : 0
Fait en séance les jour, mois et an susdits.
Le Maire, Alain VEUILLET
La secrétaire de séance
Arlette GLORIA