Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 02 ORDRE DU JOUR 29 juin 2021
Ordre du Jour - 02 Ordre du jour CM 91221
Ordre du Jour - 02 Ordre du jour CM 07.02.22
Ordre du Jour - 02 ordre du jour 25 janvier 2021
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 17 mai 2021
Ordre du Jour - 02 Ordre du jour 15 mars 2021
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 20 octobre 2025 1
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 4 juillet
Ordre du Jour - 2 ordre du jour 1ere seance
Ordre du Jour - 02 Ordre du jour 20 septemebre 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 Ordre du jour 20 septemebre 2021)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. FINANCES - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’UTILISATION PAR DECISION MODIFICATIVE N°1 DES CREDITS OUVERTS SUR LE CHAPITRE « DEPENSES IMPREVUES »
3. FINANCES - TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES – EXONERATION EN FAVEUR DES VERGERS, CULTURES FRUITIERES D’ARBRES ET ARBUSTES ET DES VIGNES
4. MODIFICATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES
5. GROUPEMENT DE COMMANDE POUR DES ACHATS DE QUINCAILLERIE, VISSERIE ET ECHELLES ENTRE LES VILLES DE MONTPELLIER - MONTPELLIER MEDITERRANE METROPOLE – CCAS DE MONTPELLIER – CASTELNAU LE LEZ – JACOU – PIGNAN – MONTFERRIER SUR LEZ – CLAPIER – VILLENEUVE LES MAGUELONE
6. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS CONCLUE AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
7. OPERATION 8000 ARBRES PAR AN POUR L’HERAULT : CESSION AMIABLE ET A TITRE GRATUIT DE 20 ARBRES SUR L’ESPACE PUBLIC COMMUNAL
8. PARC MONPLAISIR - RESTAURATION DE BERGES - CONTRAT NATURA 2000 : APPROBATION
9. LABEL « COMMUNE ECONOME EN EAU » - GESTION TECHNIQUE CENTRALISÉE – CONVENTION ENTRE LE SMGC ET LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ : APPROBATION DE LA CONVENTION
10. CHARTE DE L’EVENEMENTIEL ECO RESPONSABLE A DESTINATION DES ASSOCIATIONS ET AUTRES PARTENAIRES ORGANISANT DES MANIFESTATIONS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
11. CONCLUSION D’UNE CONVENTION AVEC L’ECOLE EPITECH
12. MISE EN PLACE DE PERMANENCES POUR LES CRÉATEURS D’ENTREPRISE - CONVENTIONS BGE CŒUR D’HERAULT ET INITIATIVE MONTPELLIER PIC SAINT LOUP
13. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CROUS MONTPELLIER OCCITANIE
14. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC OCCITANIE EN SCENE
15. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE LYCEE POMPIDOU 16. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE-ASSOCIATION CASTELNAU BASKET
17. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE-ASSOCIATION DETENTE ET NATURE
18. PERSONNEL COMMUNAL-ETUDE DE L’ADHESION AU LABEL EMPLOYEUR PRO-VELO
19. PERSONNEL COMMUNAL – TEMPS DE TRAVAIL – MISE EN CONFORMITE
20. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
21. SA3M - SOCIETE D’AMENAGEMENT MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE RAPPORT DE L’ADMINISTRATEUR 2020 - APPROBATION