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Déliberation - Delib 26 03 07 representants EHPAD Olivier visee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 26 03 07 representants EHPAD Olivier visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Démocratie,
Décision
n°
26
03
07
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
L'’ESCARENE
Séance
du
dimanche
22
mars
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
dimanche
vingt-deux
mars,
à
onze
heures
, le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
dix-huit
mars
deux
mille
vingt-six,
s'est
réuni
au
siège
de
la
mairie
de
L'Escarène,
sous
la
présidence
de
Céline
Duquesne
Maire.
Etaient
présents
: DUQUESNE
Céline,
SIMON
Raphaël,
GASC
Annie,
TAMAZOUT
Maurice,
SMANIOTTO
Amélie,
ARNULF
Julien,
MIGONE
Anaïs,
RATTI
Philipe,
MANGIN
Flora,
CAUCHETEUX
Virginie,
PANERO
Stéphane,
PEREZ
Jennifer,
CHOLVIN
Nolan,
AZEMAR
Corinne,
PELUSO
Alain,
SOARES
Lily-Rose,
GUIRAL
Yoann,
DONADEY
Pierre,
BARRIOS-
BRETON
Marie-Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
PIALA
Raoul
Absents
représentés
:
FOUQUET
Hervé
représenté
par
DUQUESNE
Céline,
DOTTAIN
Laurence
représentée
par
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse
Absents
excusés
:
Madame
AZEMAR
Corinne
a
été
nommée
secrétaire
de
séance
Délibération
n°:
26
03
07
Objet:
,
|
Election
des
représentants
au
Conseil
d'administration
de
l’Etablissement
d’'Héberge-
ment
pour
Personnes
Agées
Dépendantes
(EHPAD)
L’Olivier
Pour
précision,
un
EHPAD
d'un
établissement
médicalisé
(anciennement
maison
de
retraite)
où
sont
hébergées
des
personnes,
généralement âgées
d'au
moins
60
ans,
et ayant
besoin
de
soins
et
d'aide
au
quotidien.
Ces
personnes
y
résident
à
temps
partiel
ou
complet,
de
façon
temporaire
ou
permanente.
L'Ehpad
lOlivier
est
un
établissement
public
d'où
la
nécessité
de
désigner
quatre
représen-
tants
élus
de
la
commune
dont
deux
titulaires
et
deux
suppléants.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif à
la désignation
de
délégués
pour
sié-
ger
au
sein
d'organismes
extérieurs,
Considérant
l'élection
municipale
du
15
mars
2026
et
l'installation
du
conseil
municipal
le
22
mars
2026,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Oufï
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
après
en
avoir
délibérée
Considérant
que
deux
délégués
titulaires
et
deux
délégués
suppléants
sont
à
élire,
Considérant
les
candidatures,
Transmis
à
la
Préfecture
le
:Date
visa
Affiché
le:
---:----
AR
Prefecture
006-210600573-20260322-260307-DE Reçu
le 01/04/2026
Publié
le
01/04/2026
02/04/2026 Décision
n°
26
03
07
-Décide
à
l'unanimité
de
procéder
à
main
levée
à
l'élection
des
représentants
au
Conseil
d'ad-
ministration
de
l'EHPAD
L'Olivier
et
élit :
Membre
titulaire
:
Madame
Jennifer
PEREZ
Membre
titulaire
:
Madame
Annie
GASC
Membre
suppléant
:
Monsieur
Raphael
SIMON
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Nombre
de
présents
: 21
Nombre
de
votants
: 23
Pour :
DUQUESNE
Céline,
SIMON
Raphaël,
GASC
Annie,
TAMAZOUT
Maurice,
SMANIOTTO
Amélie,
ARNULF
Julien,
MIGONE
Anaïs,
RATTI
Phillipe,
MANGIN
Flora,
FOUQUET
Hervé
représenté
par
DUQUESNE
Céline,
CAUCHETEUX
Virginie,
PANERO
Stéphane,
PEREZ
Jennifer,
CHOLVIN
Nolan,
AZEMAR
Corinne,
PELUSO
Alain,
SOARES
Lily-Rose,
GUIRAL
Yoann,
DONADEY
Pierre,
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
DOTTAIN
Laurence
représentée
par
BARRIOS-BRETON
Marie-
Thérèse,
PIALA
Raoul
Contre : Abstentions:/
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits,
pour
expédition
conforme.
LA
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
LE
MAIRE
Madame
AZEMAR
Corinne
Madame
DUQUESNE
Céline
]
Transmis
à
la
Préfecture
le
:Date
visa
Affiché
le
:
AR
Prefecture
006-210600573-20260322-260307-DE Reçu
le 01/04/2026
Publié
le
01/04/2026
02/04/2026