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Déliberation - Delib 26 03 06 representants Silcen viee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 26 03 06 representants Silcen viee)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Décision
n°
26
03
06
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
L’ESCARENE
Séance
du
dimanche
22
mars
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le dimanche
vingt-deux
mars,
à
onze
heures ,
le Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
dix-huit
mars
deux
mille
vingt-six,
s'est
réuni
au
siège
de
la
mairie
de
L'Escarène,
sous
la
présidence
de
Céline
Duquesne
Maire.
Etaient
présents
: DUQUESNE
Céline,
SIMON
Raphaël,
GASC
Annie,
TAMAZOUT
Maurice,
SMANIOTTO
Amélie,
ARNULF
Julien,
MIGONE
Anaïs,
RATTI
Philipe,
MANGIN
Flora,
CAUCHETEUX
Virginie,
PANERO
Stéphane,
PEREZ
Jennifer,
CHOLVIN
Nolan,
AZEMAR
Corinne,
PELUSO
Alain,
SOARES
Lily-Rose,
GUIRAL
Yoann,
DONADEY
Pierre,
BARRIOS-
BRETON
Marie-Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
PIALA
Raoul
Absents
représentés
: FOUQUET
Hervé
représenté
par
DUQUESNE
Céline,
DOTTAIN
Laurence
représentée
par
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse
Absents
excusés
:
Madame
AZEMAR
Corinne
a
été
nommée
secrétaire
de
séance
Délibération
n°:
26
03
06
Objet : Election
des
représentants
au
Syndicat
Intercommunal
à
vocation
multiple
pour
l’équi-
pement
et
l'aménagement
du
territoire
des
cantons
de
LEVENS,
CONTES,
L'ESCARENE
et NICE
(SILCEN)
Pour
précision,
le Syndicat
Intercommunal
à vocation
multiple
pour
l'équipement
et l'aménage-
ment
du
territoire
des
cantons
de
LEVENS,
CONTES,
L'ESCARENE
et
NICE
(SILCEN)
a
été
créé.en
1935
en
vue
de
créer
un
réseau
d'alimentation
en
d’eau
d'irrigation
des
hauts
plateaux
du
Canton
de
Levens
a
évolué
au
fil des
ans.
Aujourd'hui,
c'est
un
syndicat
à
la
carte
il
regroupe
15
communes
: Bendejun;
Berre-les-
Alpes
;
Blausasc;
Cantaron
;
Castagniers
;
Châteauneuf-Villevieille
;
Coaraze;
Contes
;
Drap
; Duranus
; L’Escarène
; Lucéram
; Peille
; Peillon
; Touët
de
l'Escarène.
Le
S.I.L.C.E.N.
est
habilité
à
exercer,
selon
le
choix
et
pour
le
compte
de
ces
communes
des
compétences
à
caractère
optionnel
suivantes
:
Réalisation
d'opérations
diverses
à
la
demande.
+
Mise
en
place
et
gestion
du
service
public
d’eau
potable
: Production,
transport
et
distri
bution
de
l’eau
potable
y compris
la
réalisation
de
tous
travaux
et
études
nécessaires
dans
ce
domaine
;
+
Mise
en
place
et
gestion
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
y
compris
la
réalisation
de
tous
travaux
et
études
nécessaires
dans
ce
domaine.
Il a
notamment
été
sollicité
par
la
commune
de
L'Escarène
pour
réaliser
soit
en
maitrise
d’ou-
vrage
directe
soit
en
maitrise
d'ouvrage
déléguée
la
réalisation
du
réseau
d'eau
et
d'assainis-
sement
du
quartier
de
Montagnac.
Transmis
à
la
Préfecture
le
:Date
visa
Affiché
le
:
AR
Prefecture
006-210600573-20260322-260306-DE Reçu
le 01/04/2026
Publié
le
01/04/2026
02/04/2026 Décision
n°
26
03
06
Conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif à
la désignation
de
délé-
gués
pour
siéger
au
sein
d'organismes
extérieurs,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Ouï
l'exposé
Madame
le
Maire,
Considérant
les
candidatures
et
le
nombre
de
délégués
à
élire,
A
procédé
à
l'élection
des
représentants
du
SILCEN
et
a
élu
en
qualité
de
membres
titu-
laires
:
-Monsieur
Yoann
GUIRAL
-Madame
Céline
DUQUESNE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Nombre
de
présents
: 21
Nombre
de
votants
: 23
Pour
: DUQUESNE
Céline,
SIMON
Raphaël,
GASC
Annie,
TAMAZOUT
Maurice,
SMANIOTTO
Amélie,
ARNULF
Julien,
MIGONE
Anaïs,
RATTI
Phillipe,
MANGIN
Flora,
FOUQUET
Hervé
représenté
par
DUQUESNE
Céline,
CAUCHETEUX
Virginie,
PANERO
Stéphane,
PEREZ
Jennifer,
CHOLVIN
Nolan,
AZEMAR
Corinne,
PELUSO
Alain,
SOARES
Lily-Rose,
GUIRAL
Yoann,
DONADEY
Pierre,
BARRIOS-BRETON
Marie-Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
DOTTAIN
Laurence
représentée
par
BARRIOS-BRETON
Marie-
Thérèse,
PIALA
Raoul
Contre
: /
Abstentions:/
Fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits,
pour
expédition
conforme.
LA
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
LE
MAIRE
Madame
AZEMAR
Corinne
Madame
DUQUESNE
Céline
]
Transmis
à
la
Préfecture
le
:Date
visa
Affiché
le
:
--
-----
AR
Prefecture
006-210600573-20260322-260306-DE Reçu
le 01/04/2026
Publié
le
01/04/2026
02/04/2026