Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 2026 06 05 liste des daelibaerations examinaees
Conseil Municipal - cm 2024 09 16 liste des daelibaerations examinaees
Déliberation - 17 09 2026 daelibaerations
Conseil Municipal - cm 2026 03 20 liste des daelibaerations examinaees
Arrêté - daelibaerations
Arrêté - daelibaerations 2
Conseil Municipal - cm 2025 07 07 liste des daelibaerations examinaees
Conseil Municipal - cm 2025 03 24 liste des daelibaerations examinaees
Conseil Municipal - cm 2024 10 28 liste des daelibaerations examinaees
Déliberation - daelibaerations 1
Déliberation - 17 09 2026 liste des daelibaerations examinaees.docx
Document publié le Jeudi 17 septembre 2026 par la commune de Soual.
Lien du pdf (Déliberation - 17 09 2026 liste des daelibaerations examinaees.docx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Transports,
DEPARTEMENT DU TARN REPUBLIQUE FRANCAISE
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 17 septembre 2026 - 18h30
Liste des délibérations examinées
L’an deux mille vingt-six, le dix-sept septembre, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc Alibert, Maire.
Présents
ALGANS Annie CASTAN Gautier DELPAS Christine MINNITI Marlène ALBOUI Alain CERESOLI Alain DELPAS Corinne MONTAGNE Carole ALIBERT Jean-Luc CORONAS Thierry DESCARPENTRIES Christine
NAVARROT Marc
BERTHE Pascal CREMADES Séverine DURAND Françoise RAFA Sahnoun CABEZUELO Eric DELORME Michelle FERRANT Jean-Marie ZARA Laure
Pouvoirs
Absent Donne pouvoir à Absent Donne pouvoir à
GOZE Martine DELPAS Corinne SANZ Julien CASTAN Gautier
PRADELLES Florent MINNITI Marlène
Date de convocation : 11 septembre 2026
Secrétaire de séance : M. Gautier CASTAN
Délibération 2026 59 – CIAF Cambounet-sur-le-Sor, Saïx, Soual, Viviers-lès-M. - modifications de voirie communal, chemins ruraux et chemins de randonnée - Approuvée
Délibération 2026 60 – CIAF Cambounet-sur-le-Sor, Saïx, Soual, Viviers-lès-M. - Maîtrise d’ouvrage des travaux connexes - Approuvée
Délibération 2026 61 – CCAF St Germain des Prés - modifications de voirie communal, chemins ruraux et chemins de randonnée - Approuvée
Délibération 2026 62 - Prise en compte de l’incidence de l’ouverture de l’A69 sur la circulation des véhicules excédant un certain tonnage (commune de St Germain des Prés - véhicule de services publics - PGT) - Approuvée
Délibération 2026 63 – Marché public – Attribution du marché de travaux relatif au projet de rénovation du clocher de l’église Sainte Sigolène - Approuvée
Délibération 2026 64 – Budget principal - décision modificative - Approuvée
Délibération 2026 65 – Budget assainissement - décision modificative - Approuvée
Délibération 2026 66 – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
- Approuvée
Délibération 2026 67 – Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation - Approuvée
Délibération 2026 68 – Subventions aux associations - Approuvée
Mairie de Soual 2 Place d’Occitanie 81580 SOUAL : 05-63-75-52-49 contact@mairie-soual.fr – site : mairie-soual.fr
Publiée le 18/09/2026 DEPARTEMENT DU TARN REPUBLIQUE FRANCAISE
Délibération 2026 69 – Vente de la parcelle AC523 sises route de Soulet - Approuvée
Délibération 2026 70 – Convention de mise à disposition d’un parcelle occupée par une antenne relais de télécommunication - Approuvée
Délibération 2026 71 – Approbation du tableau définitif des chemins ruraux et clôture de la procédure de recensement - Approuvée
Délibération 2026 72 – Dénomination et définition du potentiel des chemins ruraux - Approuvée
Délibération 2026 73 – Recrutement pour les opérations de recensement de la population - Approuvée
Délibération 2026 74 – RH - Modification du Tableau des effectifs - Approuvée
Délibération 2026 75 – Convention avec la Ligue de l’enseignement – FOL 81 - Approuvée
Délibération 2026 76 – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées - Désignation d’un représentant - Approuvée
Délibération 2026 77 – Avis sur la demande d’adhésion de la commune de Navès à la communauté de communes Sor et Agout - Approuvée
Délibération 2026 78 – Extension du périmètre d’application de l’autorisation préalable de mise en location (permis de louer) - Approuvée
Délibération 2026 79 – Convention de mise à disposition de locaux municipaux pour le Relais information jeunesse de la CCSA - Approuvée
Délibération 2026 80 – Convention de mise à disposition ponctuelle d’un agent technique à la commune de Verdalle - Approuvée
Délibération 2026 81 - Finances - Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe du CCAS - Approuvée
Mairie de Soual 2 Place d’Occitanie 81580 SOUAL : 05-63-75-52-49 contact@mairie-soual.fr – site : mairie-soual.fr
Publié le 18/09/2026