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Ordre du Jour - ODJ CM 2024.12.11
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Cotignac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2024.12.11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
Mairie de Cotignac, Place de la Mairie 83570 COTIGNAC.
Mail : contact@mairiedecotignac.fr- Tel : 04 94 72 60 20
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 11 DECEMBRE à 18h00 - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
➢ Compte rendu du Maire
➢ Information au Conseil Municipal des décisions prises par Mr le Maire en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
➢ Compte rendu des travaux
➢ Approbation du compte rendu précédent,
➢ Rapport des DIA
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Création d’un budget annexe « Tourisme »
2 - AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DU FOND DE LA MEDIATHEQUE
3 - Annulation acquisitions parcelles H 562 et H 563
4 - Indemnités des élus
FINANCE
5 - Convention d'objectifs et de financement
6 - Subvention complémentaire 2024 – Les amis de la gendarmerie - 100.00 € 7 - Frais de représentation du Maire 2024
8 - Adoption d'un Fonds de Concours au profit du Syndicat Mixte de I'Energie des Communes du Var pour la réalisation de travaux T.E.E. réalisés sous sa Maîtrise d'Ouvrage.
URBANISME
9 - Acquisitions Parcelle E P1885 de 19 m²
10 - Mise en œuvre d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU et valant déclaration d’intention au titre du Code de l’Environnement pour le projet de parc photovoltaïque au lieu-dit Les Pouverels
JEUNESSE
11 - Attribution d'une aide aux classes de découverte pour les enfants de Cotignac 12 - Tarification du séjour SKI 2025 du service Jeunesse
Questions diverses
Fait à Cotignac, le 4 décembre 2024
Le Maire Jean-Pierre VERAN