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Ordre du Jour - ODJ 2025.02.26
Compte-Rendu - ODJ CM 21 07
Conseil Municipal - 27 février 2020 CM
Séance - SEANCE DU 20 OCTOBRE
Ordre du Jour - ODJ CM 2026.06.02
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cotignac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2026.06.02)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Consommateurs,
Mairie de Cotignac, Place de la Mairie 83570 COTIGNAC.
Mail : contact@mairiedecotignac.fr- Tel : 04 94 72 60 20
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 2 JUIN à 18h00 - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
➢ Compte rendu du Maire
➢ Information au Conseil Municipal des décisions prises par Mr le Maire en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
➢ Compte rendu des travaux
➢ Approbation du compte rendu précédent,
➢ Rapport des DIA
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Désignation des délégués au SICTIAM
2 - Nomination correspondant incendie et secours
3 - Nomination correspondant Défense
4 - Agence technique départementale Var Ingénierie : renouvellement des représentants, adoption des statuts et règlements intérieurs actualisés, centrale d’achats
5 - Tarification Village Vacances
6 - Autorisation appel à candidature Village Vacances et dénomination
7 - OUVERTURE D'UN MARCHÉ HEBDOMADAIRE DES PRODUCTEURS SUR LA PLACE DE LA MAIRIE
8 - Convention de mutualisation ponctuelle des services de police avec la commune de Carcès
TRAVAUX
9 - Rapport annuel sur le Délégataire de l'eau potable (RAD)
FINANCE
10 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
11 - Loyers logements communaux
12 - Décision Modificative N°1 Budget 2026
13 - Décision Modificative N°1 Budget Tourisme 2026
14 - AVANCE REMBOURSABLE AU BUDGET ANNEXE TOURISME
RESSOURCES HUMAINES
15 - CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT AGENT D’ACCUEIL
16 - RECRUTEMENT DE PERSONNELS EN CONTRAT D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF (C.E.E.)
URBANISME
17 - Acte descriptif de division de l’immeuble H 1156 (MESMAEKER)
18 - Constitution d'une servitude de passage avec Mme GENDTAUD
Questions diverses
Fait à Cotignac, le 26 mai 2026
Le Maire Jean-Pierre VERAN