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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 08072025
Conseil Municipal - 27 février 2020 CM
Ordre du Jour - ODJ CM 2026.09.16
Document publié le Mercredi 16 septembre 2026 par la commune de Cotignac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2026.09.16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie de Cotignac, Place de la Mairie 83570 COTIGNAC.
Mail : contact@mairiedecotignac.fr- Tel : 04 94 72 60 20
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 16 SEPTEMBRE à 18h00 - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
➢ Compte rendu du Maire
➢ Information au Conseil Municipal des décisions prises par Mr le Maire en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
➢ Compte rendu des travaux
➢ Approbation du compte rendu précédent,
➢ Rapport des DIA
JEUNESSE
1 - Tarif « PAI » restauration scolaire rentrée 2026
RESSOURCES HUMAINES
2 - FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
3 - CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ
4 - Portant institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) et précisant les modalités en matière d’heures complémentaires des agents de la fonction publique territoriale
5 - Modification du régime indemnitaire : RIFSEEP
6 - PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES AGENTS MOBILISÉS LORS DE LA GESTION DE L’ÉVÈNEMENT D’INCENDIE DU 21 JUILLET 2026
ADMINISTRATION GENERALE
7 - Réalisation d’un Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l’Eau sur la Commune de Cotignac
8 - Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS et nomination
9 - Convention de partenariat entre la CAPV et la commune relative au fonctionnement de la France Services
10 - CLASSEMENT EN STATION DE TOURISME ET DEMANDE DE SURCLASSEMENT DÉMOGRAPHIQUE DE LA COMMUNE DE COTIGNAC 11 - Camping Municipal Les pouverels et Village Vacances des 2 tours
12 - Participation au dossier de collecte de dons avec l'association des arrosants de la Bouide et de la Fondation du patrimoine
Questions diverses
Fait à Cotignac, le 9 septembre 2026
Le Maire
Jean-Pierre VERAN