Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C074 09 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C069 09 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c64 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C070 09 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C076 09 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C063 09 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C15 09 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C067 09 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C068 09 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C005 09 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C076 09 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C076 09 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Bois et produits du bois, Collectivités territoriales,
niortagglo Agglomération du Niortais Envoyé en préfecture le 07/10/2024 Reçu en préfecture le 07/10/2024 Publié le SO ID : 079-200041317-20240930-C__76 09 2024-DE
C- 76-09-2024
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 24 septembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 30 septembre 2024
MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT DE LECTURE PUBLIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DES DEUX SÈVRES
Titulaires et suppléants présents :
Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY pouvoir à Aurore NADAL, Claude BOISSON pouvoir à Jean-Pierre DIGET, Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Romain DUPEYROU, Cédric BOUCHET pouvoir à Emmanuel EXPOSITO, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Dominique SIX, Thierry DEVAUTOUR pouvoir à Agnès RONDEAU, Noélie FERREIRA pouvoir à François GUYON, Elsa FORTAGE pouvoir à Sébastien MATHIEU, Guillaume JUIN pouvoir à Eric PERSAIS, Gérard LABORDERIE pouvoir à Alain LECOINTE, Lucien-Jean LAHOUSSE pouvoir à Thibault HEBRARD, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Sophie BOUTRIT, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Lucy MOREAU pouvoir à Elisabeth MAILLARD, Nicolas ROBIN pouvoir à Gérard LEFEVRE, Mélina TACHE pouvoir à Florent SIMMONET, Florence VILLES pouvoir à Rose-Marie NIETO, Valérie VOLLAND pouvoir à Jeanine BARBOTIN, Lydia ZANATTA pouvoir à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Yvonne VACKER.
Titulaires absents excusés :
Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Christophe GUINOT, Nadia JAUZELON.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT Envoyé en préfecture le 07/10/2024
Reçu en préfecture le 07/10/2024
Publié le S L O7
ID : 079-200041317-20240930-C__76 09_2024-DE C- 76-09-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024
MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT DE LECTURE PUBLIQUE AVEC LE DÉPARTEMENT DES DEUX SÈVRES
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code du patrimoine ;
Vu la délibération du 3 avril 2023 par laquelle le Conseil départemental a approuvé le schéma départemental de la lecture publique 2023-2028 ;
Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération du Niortais, et plus particulièrement les compétences en matière de « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’élaboration d’une politique culturelle à l’échelle de la Communauté d’Agglomération ;
Vu la délibération C- 66-06-2023 du Conseil d’Agglomération en date du 29 juin 2023 approuvant le Projet Scientifique et Culturel, Éducatif et Social du réseau des Médiathèques et de la lecture publique ;
Vu la délibération du 25 septembre 2023 portant convention cadre de partenariat de lecture publique avec le conseil départemental des Deux-Sèvres pour les années 2023 à 2028 ;
Considérant que la médiathèque de Prahecq a rejoint le réseau des médiathèques de la CAN le 1 er juillet 2024 ;
Considérant qu’il importe d’ajouter la médiathèque de Prahecq dans la convention de partenariat entre le réseau des médiathèques de la CAN et le département des Deux-Sèvres et notamment à l’article 2-1.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve l’avenant n°1 de la convention de partenariat de lecture publique avec le Départe - ment des Deux-Sèvres pour les années 2023 à 2028 ; Envoyé en préfecture le 07/10/2024
Reçu en préfecture le 07/10/2024
Publié le S L O7
ID : 079-200041317-20240930-C_76 09_2024-DE
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à le signer ainsi que tout autre document y afférant.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Sophie BOUTRIT
Secrétaire de séance
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué