Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SIGNE CM 08 10 24
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 19 12 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DEFINITIF
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 02 25
Compte-Rendu - ORDRE DU JOUR DU CM DU 8 12 25
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR definitif
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 02 04 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 2 10 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour definitif
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 11 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mont-Saint-Aignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 11 12 25)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
2025-12-01
2025-12-02
2025-12-03
2025-12-04
2025-12-05
2025-12-06
2025-12-07:
2025-12-08
2025-12-09
2025-12-10
2025-12-11
2025-12-12
2025-12-13
2025-12-14
2025-12-15
CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2025
à 18h30
Hôtel de Ville
Conseil Municipal du 2 octobre 2025 - Approbation du procès-verbal - Catherine FLAVIGNY
Information sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération N°2020-07-04 du 10 juillet 2020 - Catherine FLAVIGNY
Résidence Blanche de Castille - Convention entre le CCAS et Habitat 76 - Avenant de prolongation avant cession - Avis du Conseil Municipal - Catherine FLAVIGNY
Résidence Saint-Louis - CCAS - Habitat 76 - Transfert de propriété - Avis du Conseil Municipal - Catherine FLAVIGNY
Décision modificative n°3 - 2025 - Budget principal Ville - François VION
Décision Modificative n°1 - 2025 - Budget annexe Centre aquatique et de remise en forme Eurocéane - François VION
Mise à jour des durées d'amortissements - Budgets Ville et Eurocéane - François VION
Budget principal Ville 2026 - Avance sur subventions aux associations - François VION
Budget principal Ville 2026 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Avance - François VION
Services publics municipaux - Tarifs municipaux - Application au 1er janvier 2026 - François VION
Autorisation du Conseil Municipal pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précédent - François VION
Finances communales - Renouvellement de la carte achat public - François VION
Convention de mutualisation des abonnements de téléphonie fixe et des frais d'affranchissement entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation de signature - François VION
Commande publique - Modification de la nomenclature achats 2026 - François VION
Adhésion à la plateforme digitale Agorastore pour la mise aux enchères de biens appartenant à la Commune - Autorisation de signature - Catherine FLAVIGNY 2025-12-16
2025-12-17
2025-12-18
2025-12-19
2025-12-20
2025-12-21
2025-12-22
2025-12-23
2025-12-24
2025-12-25
2025-12-26
2025-12-27
2025-12-28
2025-12-29
2025-12-30
2025-12-31
2025-12-32
2025-12-33
2025-12-34
2025-12-35
Information sur les avenants signés par Madame Le Maire, dans le cadre de la délégation confiée par le Conseil Municipal - François VION
Placements de trésorerie - Autorisation ouverture de deux comptes à terme auprès de l'Etat - François VION
Modification des statuts de La SPL ALTERN - Approbation - François VION
Dérogations au repos dominical pour l'année 2026 - Avis du Conseil Municipal - François VION
Contrat Loisirs Jeunes (CLJ) - Autorisation de signature - Martine CHABERT- DUKEN
Terrain communal agricole BD 574 chemin des Bouillons - Echange foncier entre la Ville et la Métropole - Cession à la Ferme St Aignan - Autorisation de signature - Bertrand CAMILLERAPP
Saison des Aînés - Invitations - Concert du Nouvel An à l'EMS - Françoise CHASSAGNE
Centre aquatique et de remise en forme Eurocéane - Contrat de délégation de service public - Avenant n°1 - Autorisation de signature - Gaëtan LUCAS
Centre aquatique et de remise en forme Eurocéane - Contrat de délégation de service public - Actualisation annuelle des tarifs - Gaëtan LUCAS
Convention de partenariat pour la vidéoprotection - ICF ATLANTIQUE - Autorisation de signature - Thomas SOULIER
Mise à disposition de fibres optiques et d'infrastructures optiques - Métropole Rouen Normandie - Ville de Mont-Saint-Aignan - Autorisation de signature — Thomas SOULIER
Refacturation des frais de pension animale aux propriétaires - Thomas SOULIER
Avenant à la convention de partenariat avec l'association Circolo Italiano - Autorisation de signature - Cécile GRENIER
Convention de co-accueil Ville et Centre Dramatique National de Normandie Rouen - Spectacle Les Flamboyantes - Autorisation de signature - Cécile GRENIER
Convention de partenariat avec l'Animation Musicale à l'Université (AMU) pour le co-accueil du concert d'Arthur Hinnewinkel et Léo Ispir - Autorisation de signature - Cécile GRENIER
Convention de partenariat avec l'Association Départementale Culture et bibliothèques pour tous - Autorisation de signature - Cécile GRENIER
Convention de partenariat entre la Ville et le CDN Rouen Normandie - Rencontres professionnelles - Autorisation de signature - Cécile GRENIER
Convention financière avec la Métropole Rouen Normandie - Travaux chemin des Cottes - Autorisation de signature - Gérard RICHARD
Contrat groupe d'assurance statutaire - Mise en concurrence - Mandat -
Catherine FLAVIGNY
Protocole d'accord transactionnel - Litige - Agent Communal - Catherine FLAVIGNY 2025-12-36 Indemnité de maniement de fonds - Mise en place - Catherine FLAVIGNY
2025-12-37 Tableau des effectifs - Modifications - Catherine FLAVIGNY
À Mont-Saint-Aignan Le 5 décembre 2025
Catherine FLAVIGNY
Maire