Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour 18 06 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour definitif
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DEFINITIF
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 02 25
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR definitif
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 11 12 25
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 19 12 2024
Compte-Rendu - Compte rendu du 2 04 2026
Compte-Rendu - Compte rendu CM 12 02 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour 02 04 2026
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Mont-Saint-Aignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 02 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
DEL 2026-04-01
DEL 2026-04-02
DEL 2026-04-03
DEL 2026-04-04
DEL 2026-04-05
DEL 2026-04-06
DEL 2026-04-07
DEL 2026-04-08
DEL 2026-04-09
DEL 2026-04-10
DEL 2026-04-11
DEL 2026-04-12
DEL 2026-04-13
DEL 2026-04-14
DEL 2026-04-15
DEL 2026-04-16
DEL 2026-04-17
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 02/04/2026
Conseil Municipal du 10 décembre 2025 - Communication du procès- verbal - François VION
Conseil Municipal du 12 février 2026 - Communication du procès- verbal - François VION
Information sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération n°2020-07-04 du 10 juillet 2020 - François VION
Gestion Municipale - Délégation d'attributions au Maire - François VION
Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, des Conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux - Détermination - François VION
Exercice du droit à la formation des élus - François VION
Désignation des référents déontologues des Elus - François VION
Commissions municipales - Élection des membres - François VION
Commission de délégation de service public - Détermination des modalités de dépôt des listes - François VION
Commission de délégation de service public - Élection - François VION
Commission d'Appel d'Offres - Détermination des modalités de dépôt des listes - François VION
Constitution de La commission d'Appel d'Offres et de la Commission Consultation - Élection des membres - François VION
Commission consultative des services publics Locaux - Composition - Saisine - Délégation - François VION
Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'Administration -
Fixation du nombre d'administrateurs - François VION
Centre Communal d'Action Sociale - Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration - François VION
Comité Social Territorial - Formation Spécialisée Santé Sécurité et Conditions de travail commun entre la Ville et Le CCAS - Renouvellement des instances - Modalités relatives aux élections professionnelles du 10 décembre 2026 - François VION
Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges de la Métropole Rouen Normandie - Représentation de la Ville - Élection - François VION DEL 2026-04-18
DEL 2026-04-19
DEL 2026-04-20
DEL 2026-04-21
DEL 2026-04-22
DEL 2026-04-23
DEL 2026-04-24
DEL 2026-04-25
DEL 2026-04-26
DEL 2026-04-27
DEL 2026-04-28
DEL 2026-04-29
DEL 2026-04-30
DEL 2026-04-31
DEL 2026-04-32
DEL 2026-04-33
DEL 2026-04-34
DEL 2026-04-35
DEL 2026-04-36
Comité National d'Action Sociale - Représentation de la Ville - Élection - François VION
Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale - Représentation de la Ville - Élection - François VION
Centre Dramatique National - Conseil d'Administration - Élection - François VION
Conseil d'Administration de l'École d'improvisation Jazz (Elj) - Représentation de la Ville - Élection - François VION
CEFEDEM de Normandie - Représentation de la Ville - Désignation - François VION
Conseil de surveillance du Centre hospitalier du Belvédère - Représentation de la Ville - Élection - François VION
Mission Locale de l'Agglomération Rouennaise- Élection - François VION
Association Relais Accueil Gens du Voyage de la l'Agglomération Rouennaise - Représentation de la Ville - Élection - François VION
Conseils d'Écoles - Organisation et fonctionnement - Représentation de la Ville - Election - François VION
Conseil d'Administration du Collège Jean de la Varende - Représentation de la Ville - Élection - François VION
Commission de la culture de l'Université Rouen Normandie -
Représentation de La Ville - Élection - François VION
Conseil de Gestion de l'U.F.R. Sciences et Techniques - Représentation de la Ville - Élection - François VION
Conseil de Gestion de l'U.F.R. Lettres et Sciences Humaines -
Représentation de la Ville - Élection - François VION
Conseil de Gestion de l'U.F.R. Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS) - Représentation de la ville - Élection - François VION
Conseiller Municipal aux questions de défense - Élection - François
VION
Commission Communale des Impôts Directs - Commission Intercommunale des Impôts Directs - Liste des candidats au poste de commissaire - François VION
SEMINOR - Représentation de la Ville - Élection - François VION
Cinéma municipal Ariel - Convention de partenariat avec La Métropole Rouen Normandie - Réunion des musées métropolitains - Autorisation de signature - Cécile GRENIER
Convention de mise à disposition de l'Espace Marc Sangnier - Association Nomade Musiques, arts et culture - Edition 2026 du festival nomade - Autorisation de signature - Cécile GRENIER DEL 2026-04-37
DEL 2026-04-38
DEL 2026-04-39
DEL 2026-04-40
DEL 2026-04-41
DEL 2026-04-42
DEL 2026-04-43
DEL 2026-04-44
DEL 2026-04-45
DEL 2026-04-46
Partenariat Ville - Compagnie Bonne Chance - Contrat d'action
culturelle et de cession - Projet les Silhouettes du Futur - Autorisation
de signature - Cécile GRENIER
Convention d'objectifs et de moyens - MSA Football Club / Ville de
Mont-Saint-Aignan - Autorisation de signature - Chantal NALLET
Budget Ville - Reprise anticipée des résultats prévisionnels 2025 -
Benjamin DUCA-DENEUVE
Budget annexe du centre aquatique et de remise Eurocéane - Reprise
anticipée des résultats prévisionnels 2025 - Benjamin DUCA-DENEUVE
Impôts locaux - Vote des taux de fiscalité directe pour l'année 2026 -
Benjamin DUCA-DENEUVE
Budget Primitif 2026 - Budget principal - Ville - Benjamin DUCA-
DENEUVE
Budget Primitif 2026 - Budget annexe - Centre aquatique et de remise
en forme Eurocéane - Benjamin DUCA-DENEUVE
Tableau des effectifs 2026 - Modifications - François VION
Cabinet du Maire - Renouvellement d'un emploi de collaborateur de
cabinet à temps non complet (21/35ème) - François VION
Recrutement d'un agent contractuel sur emplois permanents de catégorie B (article L332-8, 2° du Code général de la fonction publique) - François VION
A Mont-Saint-Aignan le 27 mars 2026
François VON