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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 02 25
Ordre du Jour - Ordre du jour 18 06 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Mont-Saint-Aignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 18 06 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 18/06/2026
Conseil municipal du 20 mars 2026 - Approbation du procès-verbal - François VION
Conseil municipal du 2 avril 2026 - Approbation du procès-verbal - François VION
Information sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération N°2020-07-04 du 10 juillet 2020 - François VION
Information sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération N°2026-04-04 du 2 avril 2026 - François VION
Règlement intérieur du Conseil municipal - Approbation - François VION
Association Nationale des Élus en charge du sport - ANDES - Adhésion - Représentation de la Ville - Désignation - François VION
ALTERN - Agence Locale de la Transition Énergétique Rouen Normandie - Représentation de la Commune - Désignation - François VION
Label Ville Européenne - Adhésion de la commune au dispositif - Autorisation de signature - François VION
Dénomination de l'Allée du Centre sportif des Coquets: Allée Jacqueline Subert - François VION
Convention de scolarisation intercommunale 2026/2032 - Renouvellement -
Autorisation de signature - Stéphanie TOURILLON
Règlement intérieur et de régie des accueils périscolaires et de loisirs enfance-jeunesse - Modifications - Approbation - Stéphanie TOURILLON
Vote du compte financier unique 2025 - Budget Principal Ville - Benjamin DUCA—DENEUVE
Vote du compte financier unique 2025 - Budget annexe - Centre aquatique et de remise en forme Eurocéane - Benjamin DUCA—DENEUVE
Budget Principal Ville - Affectation définitive du résultat 2025 - Benjamin DUCA—DENEUVE
Budget annexe Centre aquatique et de remise en forme Eurocéane - Affectation définitive du résultat 2025 - Benjamin DUCA—DENEUVE
Services publics municipaux - Révision des tarifs municipaux - Application au 1er septembre 2026 - Benjamin DUCA—DENEUVE
Opération de réhabilitation de 68 logements situés Square Le Prévost de la Moissonnière 76130 MONT-SAINT-AIGNAN - Demande de garantie d'emprunt à 50% -LOGEO SEINE - Benjamin DUCA—DENEUVE
Instauration de la Taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) -
Benjamin DUCA—DENEUVE 2026-06-19
2026-06-20
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Convention de dépôt et d'exploitation - ASA distribution automatique -
Espace Marc-Sangnier - Autorisation de signature - Cécile GRENIER
Convention de mise à disposition - Association Côté cour - Autorisation de
signature - Cécile GRENIER
Convention de mise à disposition partagée de l'Espace Marc- -Sangnier -
Association Gaudri - Autorisation de signature - Cécile GRENIER
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École d' improvisation jazz - Autorisation de signature - Cécile GRENIER
Convention de partenariat avec l'association Culture du cœur - Autorisation
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Convention de partenariat avec l'association Rouen - Norwich Club pour le
festival Short Up - Cinéma Ariel - Autorisation de signature - Cécile GRENIER
Convention de résidence avec le Collectif Embuscade - Espace Marc-
Sangnier - Autorisation de signature - Cécile GRENIER
Convention de résidence avec la compagnie Fauve - Espace Marc-Sangnier -
Autorisation de signature - Cécile GRENIER
Formulaire de participation à la fête des cinémas normands organisée par
la Chambre syndicale des cinémas normands - Cinéma Ariel - Autorisation
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Convention de partenariat entre la Ville de Mont-Saint-Aignan et
l'Association de Louveterie de la Seine-Maritime pour la régularisation de la
population des sangliers - Autorisation de signature - Gérard RICHARD
Travaux parvis école Berthelot - Convention de délégation de maîtrise
d'ouvrage avec la Métropole Rouen Normandie - Autorisation de signature -
Gérard RICHARD
Convention d'objectifs et de moyens - Entente Mont-Saint-Aignan Maromme
Athlétisme - Autorisation de signature - Chantal NALLET
Convention d'objectifs et de moyens - Maromme Déville Mont-Saint-Aignan
Badminton - Autorisation de signature - Chantal NALLET
Convention d'objectifs et de moyens - MSA Basket Club - Autorisation de
signature - Chantal NALLET
Convention d'objectifs et de moyens - Rugby Club MSA - Autorisation de
signature - Chantal NALLET
Convention de mise à disposition du terrain synthétique de football -
Subvention Éclairage - Ligue de Football de Normandie - District de Seine-
Maritime de Football - Autorisation de signature - Chantal NALLET
Convention pour l'organisation de l'enseignement de la natation scolaire -
Ville Mont-Saint-Aignan - Inspection de l'Éducation Nationale - Centre
aquatique et de remise en forme Eurocéane - Autorisation de signature -
Chantal NALLET 2026-06-36 Taxe sur la publicite extérieure - Tarifs 2027 - Approbation - Didier
COURBOILLET
2026-06-37 Evolution du taux de participation employeur aux contrats de prévoyance
souscrits par les agents dans le cadre du contrat groupe prévoyance conclu
avec la Mutuelle Nationale Territoriale - François VION
2026-06-38 Cabinet du Maire - Création d'un emploi de collaborateur de cabinet à
temps complet - François VION
2026-06-39 Modifications du régime indemnitaire - Secteur Petite enfance - François
VION
2026-06-40 Rémunération des agents d'animation non-titulaires pour les prestations
municipales d'encadrement collectif d'enfants - Modifications - François
VION
2026-06-41 Restauration du personnel municipal - Convention avec le cercle mixte de La Gendarmerie - Autorisation de signature - François VION
2026-06-42 Accueil des jeunes en service civique - Demande d'agrément - François - VION
2026-06-43 Accroissement temporaire d'activité pour la Direction des Ressources Humaines - François VION
2026-06-44 Tableau des effectifs 2026 - Modifications - François VION
À Mont-Saint-Aignan le 12 juin 2026
François VION
Maire