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Conseil Municipal - convoc cm mars
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm mars)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
Lundi 3 mars 2025
à 20h00
salle du conseil municipal.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Arvieu, le 27 février 2025
Guy LACAN
Maire d’Arvieu
La séance sera publique
ORDRE DU JOUR :
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Principal
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Assainissement
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Station-Service
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Boucherie
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Garage
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Photovoltaïque
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Lotissement Le Clos
- Présentation et vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Lotissement Le Gazet
- Approbation de l’extension du périmètre du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala aux communes de : Viala
du Tarn, Verrières, Curan, Saint-Laurent du Lévézou
- Approbation de la révision des statuts du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala
- Adhésion au Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala pour la compétence assainissement collectif
- Assainissement de Pareloup – travaux pour le compte de tiers – participation des particuliers
- Exploitation Boucherie – Changement du preneur
- Modification du régime indemnitaire Rifssep
- Renouvellement de la mise à disposition à l’ostéopathe
- Le Besset – régularisations de l’emprise de la voie communale et désaffectation du chemin rural – résultat de
l’enquête publique.
- Questions diverses
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE D’ARVIEU
226 avenue de Pareloup
12120 ARVIEU CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
POUVOIR
Je soussigné……………………………………………………………………………..
donne pouvoir à …………………………………………………………………………
pour prendre part à toutes les décisions et votes lors de la réunion du conseil municipal du …………………………….
Fait à Arvieu, le ……………………………...
Porter à la main « Bon pour pouvoir »
Signature.