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Compte-Rendu - cr definitif cm 6 mars2019
Document publié le Mercredi 6 mars 2019 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr definitif cm 6 mars2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
1
PRESENTATION ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018
BUDGET PRINCIPAL
Monsieur le maire présente à l’assemblée le compte administratif de l’exercice 2018 du budget
principal de la commune.
DEPENSES RECETTES RESULTAT
Réalisations de
l’exercice 2018
Fonctionnement 746 094.32 836 651.18 + 90 556.86
Investissement 1 541 390.91 1 634 122.40 + 92 731.50
Reports de l’exercice
antérieur 2017
Fonctionnement
Déficit
d’investissement 186 772.63
Reste à Réaliser 2018
à reporter en 2019 236 866.22 433 161.30 + 196 295.08
Le compte administratif complet est consultable en mairie.
De plus, monsieur le maire présente à l’assemblée le compte de gestion 2018
dressé par le trésorier, en accord avec notre compte administratif.
Monsieur le maire donne la parole à Jean-Michel ALBOUY, 1er adjoint, avant de quitter la salle,
afin que l’assemblée procède à l’approbation du compte administratif 2018 du budget principal
de la commune, conforme au compte de gestion du comptable.
Sous la présidence de Jean-Michel ALBOUY, le compte de gestion 2018 et le compte
administratif 2018 du Budget Principal de la commune
SONT APPROUVES par 10 voix pour, 3 abstentions.
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune d’ARVIEU
L’an deux mille dix-neuf, le six mars à vingt-heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des délibérations, en séance ordinaire sous la présidence de monsieur Gilles BOUNHOL, Maire d’Arvieu.
La séance est publique.
Etaient présents : Mmes Hélène BOUNHOL-CHAUCHARD, Claudine BRU, Cécile COSTES- MARTY, Monique PUECHGUIRAL, Mrs Gilles BOUNHOL, Jean-Michel ALBOUY, Joël BARTHES, Pierre BLANCHYS, Robert CLOT, Charles FIRTION, Guy LACAN, Joël SERIN, Laurent WILFRID,
Absents excusés : Vincent BENOIT donne procuration à Claudine BRU
M. Laurent WILFRID a été élu secrétaire de séance.
République Française
---
Département
Aveyron
---
Commune d’Arvieu
Séance 6 mars 2019
08 août 2017
Date de convocation : 28 février 2019
Date d’affichage : 28 février 2019
Nombre de conseillers :
- en exercice : 14 - présents : 13
- votants : 13 - absents : 1 2
PRESENTATION ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018
BUDGET ASSAINISSEMENT
Monsieur le maire présente à l’assemblée le compte administratif de l’exercice 2018 du budget
M49 Assainissement :
DEPENSES RECETTES RESULTAT
Réalisations
de
l’exercice 2018
Fonctionnement 36 454.67 41 277.51 + 4 822.84
Investissement 6 088.50 22 204.00 + 16 115.50
Reports
de l’exercice antérieur
2017
Excédent de
fonctionnement 740.57
Excédent
d’investissement 36 474.67
Reste à Réaliser 2018 0 0 0
Le compte administratif complet est consultable en mairie.
De plus, monsieur le maire présente à l’assemblée le compte de gestion 2018 dressé par le
trésorier, en accord avec notre compte administratif.
Monsieur le maire donne la parole à Jean-Michel ALBOUY, 1er adjoint, avant de quitter la salle,
afin que l’assemblée procède à l’approbation du compte administratif 2018 du budget M49
Assainissement conforme au compte de gestion du comptable.
Sous la présidence de Jean-Michel ALBOUY, le compte de gestion 2018 et le compte
administratif 2018 du budget M49 Assainissement
SONT APPROUVES par 13 voix pour.
PRESENTATION ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018
BUDGET BOUCHERIE
Monsieur le maire présente à l’assemblée le compte administratif de l’exercice 2018 du budget
Boucherie
DEPENSES RECETTES RESULTAT
Réalisations
de
l’exercice 2018
Fonctionnement 1 811.18 8 920.41 + 7 109.23
Investissement 7 520.98 8 977.94 + 1 456.96
Reports
de l’exercice antérieur
2017
Excédent
fonctionnement 83.54
Déficit
d’Investissement 8 977.94
Reste à Réaliser 2018 0 0
Le compte administratif complet est consultable en mairie.
De plus, monsieur le maire présente à l’assemblée le compte de gestion 2018 dressé par le
trésorier, en accord avec notre compte administratif.
Monsieur le maire donne la parole à Jean-Michel ALBOUY, 1er adjoint, avant de quitter la salle,
afin que l’assemblée procède à l’approbation du compte administratif 2018 du budget Boucherie
conforme au compte de gestion du comptable.
Sous la présidence de Jean-Michel ALBOUY, le compte de gestion 2018 et le compte
administratif 2018 du budget Boucherie
SONT APPROUVES par 13 voix pour. 3
PRESENTATION ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018
BUDGET ANNEXE GARAGE
Monsieur le maire présente à l’assemblée le compte administratif de l’exercice 2018 du budget
annexe Garage :
DEPENSES RECETTES RESULTAT
Réalisations
de
l’exercice 2018
Fonctionnement 6 192.27 6 648.86 + 456.59
Investissement 3 716.79 3 613.56 - 103.23
Reports
de l’exercice
antérieur 2017
Excédent de
fonctionnement. 6 992.41
Déficit
d’investissement 3 613.56
Reste à
Réaliser 0 0
Le compte administratif complet est consultable en mairie.
De plus, monsieur le maire présente à l’assemblée le compte de gestion 2018 dressé par le
trésorier, en accord avec notre compte administratif.
Monsieur le maire donne la parole à Jean-Michel ALBOUY, 1er adjoint, avant de quitter la salle,
afin que l’assemblée procède à l’approbation du compte administratif 2018 du budget Garage
conforme au compte de gestion du comptable.
Sous la présidence de Jean-Michel ALBOUY, le compte de gestion 2018 et le compte
administratif 2018 du budget Garage
SONT APPROUVES par 13 voix pour.
PRESENTATION ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018
BUDGET STATION SERVICE
Monsieur le maire présente à l’assemblée le compte administratif de l’exercice 2018 du budget
Station-Service :
DEPENSES RECETTES RESULTAT
Réalisations
de
l’exercice 2018
Fonctionnement 528 036.73 521 531.13 - 6 505.60
Investissement 13 276.32 10 954.00 - 2 322.32
Reports
de l’exercice antérieur
2017
Excédent
fonctionnement 12 929.28
Excédent
d’investissement 12 772.81
Reste à Réaliser 0 0
Le compte administratif complet est consultable en mairie
De plus, monsieur le maire présente à l’assemblée le compte de gestion 2018 dressé par le
trésorier, en accord avec notre compte administratif.
Monsieur le maire donne la parole à Jean-Michel ALBOUY, 1er adjoint, avant de quitter la salle,
afin que l’assemblée procède à l’approbation du compte administratif 2018 du budget Station-
Service conforme au compte de gestion du comptable.
Sous la présidence de Jean-Michel ALBOUY, le compte de gestion 2018 et le compte
administratif 2018 du budget Station Service
SONT APPROUVES par 13 voix pour. 4
PRESENTATION ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018
BUDGET PHOTOVOLTAÏQUE
Monsieur le maire présente à l’assemblée le compte administratif de l’exercice 2018 du budget
Photovoltaïque (joint à la convocation)
DEPENSES RECETTES RESULTAT
Réalisations
de
l’exercice 2018
Fonctionnement 1 772.76 5 250.01 3 477.25
Investissement 164 150.93 177 464.63 13 313.70
Reste à réaliser
2018 0 0 0
Le compte administratif complet est consultable en mairie.
De plus, monsieur le maire présente à l’assemblée le compte de gestion 2018 dressé par le
trésorier, en accord avec notre compte administratif.
Monsieur le maire donne la parole à Jean-Michel ALBOUY, 1er adjoint, avant de quitter la salle,
afin que l’assemblée procède à l’approbation du compte administratif 2018 du budget
Photovoltaïque conforme au compte de gestion du comptable.
Sous la présidence de Jean-Michel ALBOUY, le compte de gestion 2018 et le compte
administratif 2018 du budget Photovoltaïque
SONT APPROUVES par 13 voix pour.
PRESENTATION ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018
BUDGET LOTISSEMENT LE CLOS
Monsieur le maire présente à l’assemblée le compte administratif de l’exercice 2018 du budget
Lotissement Le Clos (joint à la convocation)
DEPENSES RECETTES RESULTAT
Réalisations
de
l’exercice 2018
Fonctionnement 0.00 0.00 0.00
Investissement 0.00 0.00 0.00
Reports
de l’exercice
antérieur 2017
Excédent de
fonctionnement 1 163.50
Excédent
d’investissement 665.29
Reste à réaliser
2018 à reporter 0 0 0
Le compte administratif complet est consultable en mairie.
De plus, monsieur le maire présente à l’assemblée le compte de gestion 2018 dressé par le
trésorier, en accord avec notre compte administratif.
Monsieur le maire donne la parole à Jean-Michel ALBOUY, 1er adjoint, avant de quitter la salle,
afin que l’assemblée procède à l’approbation du compte administratif 2018 du budget
Lotissement Le Clos conforme au compte de gestion du comptable.
Sous la présidence de Jean-Michel ALBOUY, le compte de gestion 2018 et le compte
administratif 2018 du budget Lotissement Le Clos
SONT APPROUVES par 13 voix pour.
OUVERTURE DE CREDITS COMPLEMENTAIRES 5
SUR L’EXERCICE 2019 DU BUDGET PRINICIPAL,
SUR DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT
Monsieur le maire rappelle à l’assemblée que les travaux de réalisation de la salle culturelle Les Tilleuls, de la Chaufferie bois, et de la Maison Marty, sont achevés et qu’il convient de mandater les factures reçues à ce jour, concernant les travaux ainsi que les frais de diverses missions.
La somme des restes à réaliser n’étant pas suffisante pour payer ces factures, et dans l’attente du vote du budget 2019 prévu pour le 10 avril prochain, il convient d’ouvrir des crédits complémentaires sur l’exercice 2019, sur les opérations 129 - salle des Tilleuls, 61 - chaufferie bois, 56 - Maison Marty, correspondants aux montants respectifs des factures actuellement reçues.
Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal à 11 voix pour, 1 contre, 2 abstentions,
DECIDE d’ajouter
- à l’opération 129 - salle des Tilleuls, la somme de 29 000 €,
- à l’opération 61 - chaufferie Bois, la somme de 2 500 €
- à l’opération 56 – Maison Marty, la somme de 1 100 €
MAINTENANCE CHAUFFERIE BOIS
CHOIX DU PRESTATAIRE
Monsieur le maire rappelle que la mise en place de la chaufferie bois, nécessite la signature d’un contrat avec un prestataire pour la réalisation du suivi et de la maintenance de cet équipement.
Il précise qu’une consultation a été faite auprès de trois sociétés assurant ce service et fait part à l’assemblée du résultat des offres reçues.
Ouï l’exposé de monsieur le maire, et après en avoir délibéré, le conseil municipal à 13 voix pour, 1 contre
DECIDE de confier la maintenance de la chaufferie bois à la société MET ENERGIE ayant fait une offre à 4 564.90 €
AUTORISE monsieur le maire à signer avec la société précitée, l’acte d’engagement, PRECISE que tous les ans, les dépenses relatives à ce service, seront inscrites au budget principal de la commune d’Arvieu.
MISE A DISPOSITION DE LA BASE NAUTIQUE POUR LA SAISON ESTIVALE 2019
Monsieur le maire propose de mettre en location le centre d’hébergement de la base nautique, pour la prochaine saison estivale.
Il informe l’assemblée de la proposition reçue de l’association Egalité sur l’Eau qui, en assurant la gestion et l’animation du centre, apportera un service et une activité supplémentaire sur la plage d’Arvieu-Pareloup.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à 14 voix pour
- DECIDE de mettre à disposition à l’association « Egalité sur l’Eau » le centre d’hébergement de la base nautique de la plage d’Arvieu-Pareloup, du 10 juin au 15 septembre 2019, - DECIDE de demander à l’association le remboursement des frais de fonctionnement (eau et électricité) calculé en fonction des relevés de compteurs,
- DEMANDE à la dite association, le reversement à la commune de 50% des recettes nettes correspondant à l’hébergement : recettes brutes amputées des frais de fonctionnement (consommation d’eau, électricité, assurance du centre, du matériel, affiliation à la fédération française handisport, entretien du centre).
- DEMANDE à l’association de fournir un état mentionnant l’ensemble des réservations sur la période concernée et de fournir les justificatifs des différents frais à déduire. - AUTORISE monsieur le maire à effectuer les opérations comptables nécessaires. 6
DOSSIER « PERIMETRES DE PROTECTION » AU TITRE DU CODE DE
L’ENVIRONNEMENT ET REGULARISATION DES DOIRTS DE PRELEVEMENTS
DU SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala est confrontée à des difficultés administratives quant au dossier cité en objet.
A cet effet, une réunion s’est tenue le 22 octobre 2018 à la Direction Départementale des Territoires de l’Aveyron, en présence d’élus du Syndicat et du député de la 3ème circonscription de l’Aveyron, Monsieur Arnaud VIALA, afin de faire un point complet sur ce dossier avec pour objectif sa mise à l’enquête publique.
Suite à cette réunion, le Service de la Police de l’Eau s’est engagé à transmettre au Syndicat un courrier pour atteindre cet objectif (courrier reçu le 22 novembre 2018).
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération des membres du Bureau Syndical faisant part de leur exaspération quant à ce dossier qui est dans l’impasse depuis 2010. Il expose au Conseil Municipal / Conseil Communautaire que ce dossier « périmètres de protection » porte régularisation des droits d’eau du Syndicat Mixte des Eaux LEVEZOU SEGALA, à hauteur de 400l/s. Il rappelle que cette absence d’instruction par les Services de l’Etat, avait donné lieu en 2012, à un contentieux auprès du Tribunal administratif.
En 2014 dans un souci de consensus avec les Services de l’Etat, le nouveau président du Syndicat a choisi de se désister de ce contentieux.
En 2015, un deuxième dossier a été déposé auprès des services de la Préfecture. Trois ans après, il n’a pas été soumis à l’enquête publique. Le temps passant et la règlementation évoluant, le dossier doit faire l’objet de mises à jour conséquemment. Le coût de la constitution de ces dossiers, s’élève à un montant de 250 000,00 euros.
Considérant qu’il s’agit d’une régularisation d’une situation de fait depuis 1981,
A l’unanimité et, dans l’intérêt général du service public de l’eau potable des territoires desservis par la ressource du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala, les membres du Comité syndical, lors de leur dernière assemblée générale, ont décidé d’informer chacun de leur conseil municipal /ou conseil communautaire et de délibérer afin que le dossier du Syndicat Mixte des Eaux soit rapidement mis à l’enquête publique.
- Considérant que depuis sa création le Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala a
grandement participé au développement des territoires par sa capacité à desservir en eau
potable les collectivités des Départements de l’Aveyron, du Tarn et du Tarn et Garonne,
- Considérant qu’en 1982, l’extension de l’usine syndicale de traitement d’eau potable du
Moulin de Galat faisait suite à une réunion de 1979, initiée par les services de la Préfecture,
relative à la sécurisation des ressources en eau des collectivités aveyronnaises conformément
à un échéancier prévisionnel de travaux conseillé par les Services de l’Etat (Génie Rural),
assistant au Maître d’Ouvrage,
- considérant la volonté des élus du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala de
s’engager dans une démarche constructive en se désistant du contentieux avec l’Etat de ce
dossier « Périmètres de protection » en 2014,
- Considérant la convention cadre de partenariat en vue de la mobilisation des retenues
hydroélectriques du Lévézou à des fins multi-usages (2017-2019),
- Considérant le courrier d’EDF en date du 20 septembre 2016 relatif à l’eau potable,
- Considérant les prescriptions du SAGE Viaur,
- Considérant la délibération du Bureau Syndical du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou
Ségala, en date du 15 novembre 2017, relative à la création d’une Société Publique Locale.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à 12 voix pour 2 abstentions,
DEMANDE que soit rapidement mis à l’enquête publique le dossier « Périmètres de protection » des ressources du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala,
DEMANDE l’obtention formelle de la garantie des droits de prélèvements sur les ressources du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala (lacs hydroélectriques du Lévézou), à hauteur de 10 7
000 000 m3/an pour le site de production du Moulin de Galat, avant tout engagement d’un nouveau dossier lié à la « Nouvelle Ressource ».
QUESTIONS DIVERSES
Le Jardin d’Arvieu
Réhabilitation du mur d’enceinte – après examen des 3 devis demandés pour ces travaux,
l’assemblée décide de demander à ces 3 entreprises, de fournir un nouveau devis concernant la
démolition totale du mur pour une reconstruction.
Aménagement du Jardin – il est présenté une première esquisse concernant les travaux
d’acheminements du parc, d’aménagement des espaces…
Fresques – Monsieur le maire présente le devis de 9000 €, fourni par Sismikazot, pour la
réalisation de trois fresques (pignon de l’ancienne grange Salis, façades du local de rangement de
la salle des Tilleuls, façade côté promenade des Tilleuls de la salle culturelle). Le conseil
municipal donne son accord à ces travaux pourraient se réaliser du 24 au 28 juin prochain.
Terrain de quilles – Le Sport Quilles Arvieunois fait une demande d’apport de sable (environ
120 tonnes) au terrain de quilles.
Les devis de M. Caussanel pour la fourniture et du transport du sable, et celui concernant le
nivelage et compactage sont présentés à l’assemblée qui donne son accord pour réaliser ces
travaux à l’automne prochain.
Peupliers – Monsieur le maire présente les deux devis (entreprises Daures et Ginestet) relatifs à
l’abattage des 15 peupliers situés au fond du terrain de quilles. Un troisième devis est attendu.
Chaudière bois – il est signalé quelques soucis de fonctionnement à la chaudière bois : fuite
d’eau, nécessité d’en rajouter tous les 2 jours. Une petite formation a été faite par Thermatic, aux
agents municipaux sur l’entretien de cette chaudière.
Mur mairie – Robert Clot propose de le faire nettoyer aux agents.
Visite de madame la Préfète – elle aura lieu le 20 mars prochain à partir de 14h30. Une fois
établi, le programme de cette visite sera transmis aux élus.
Tiers lieux – réponse favorable de l’appel à projet de la Région, pour une aide de 15 000 €.
Amenée de l’eau à Gouana (Mali) : Charles Firtion fait état de l’avancée des travaux en
présentant des photos du chantier.
CCAS - Présentation et vote du CA et BP – 11 avril à 18h.
Réunions commissions de finances : Lundi 18 mars 14h, mercredi 27 mars 14h, lundi 1er avril
14h.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h50