Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 161fw1t87bqaagl
Déliberation - mfj1ybf47vu24xa
Déliberation - xihmh1btzb6foqu
Déliberation - t0rr491pkwmnykw
Déliberation - t2wpauw3t1lsowq
Déliberation - kf7cu9vaokm47w8
Déliberation - q1vz3gihla23df3
Déliberation - w7ehu9rx90ytse
Déliberation - 2y9v2d3h3q06z6f
Déliberation - mwlee9lj89k4c
Déliberation - tjejhsbhurlp9d3
Document publié le Mercredi 9 décembre 2015 par la commune de Saint-Alexandre.
Lien du pdf (Déliberation - tjejhsbhurlp9d3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DÉPARTEMENT DU GARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE Liberté-Égalité-Fraternité
SAINT ALEXANDRE
30130
Téléphone : 04 66 39 18 63
Télécopie : 04 66 39 33 48
Conseil Municipal
Saint Alexandre, le 9 décembre 2015
Mme ou M.
Vous êtes invité(e) à une réunion du Conseil Municipal le :
LUNDI 14 DÉCEMBRE 2015
À 20 h 30 dans la salle du Conseil Municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
1) Délibération portant approbation des règlements cantine et garderie,
2) Délibération portant autorisation donnée au Maire pour signer l’acte de vente Commune de Saint Alexandre — M. et Mme Lecoutre,
3) Délibération portant création de deux postes d’agents recenseurs,
4) Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents non titulaires — filière technique pour 2016,
5) Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents non titulaires — filière animation pour 2016,
6) Délibération portant suppression du CCAS,
7) Délibération portant approbation des tarifs 2016,
8) Délibération portant approbation des travaux en régie — budget commune 2015, 9) Délibération portant approbation des travaux en régie — budget annexe assainissement 2015,
10) Délibération portant désignation du prestataire pour le diagnostic accessibilité et validation de l’agenda d’accessibilité programmée,
11) Délibération d’approbation du zonage d’assainissement,
12) Décision portant décision modificative n°4/2015 — budget commune,
13) Décision portant décision modificative n°2/2015 — budget assainissement, 14) Délibération portant application du régime forestier,
15) Délibération portant approbation des critères d’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires,
- Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
LE MAIRE,
PROCURATION
Je soussigné(e), Madame, Monsieur... gén SN tonne ren resenenenee donne procuration à Madame, Monsieur........................,..,.....,... ii uisieueisiereeuereereereseuseneses pour la réunion du Conseil Municipal du assessment manne