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Déliberation - mfj1ybf47vu24xa Document publié le Lundi 12 décembre 2016 par la commune de Saint-Alexandre. Lien du pdf (Déliberation - mfj1ybf47vu24xa)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE R E G I S T R E

DÉPARTEMENT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DU GARD

DE LA COMMUNE DE SAINT ALEXANDRE Nombres de Membres

Afférents au Conseil Municipal : 15 Séance du LUNDI 12 DÉCEMBRE 2016 Qui ont pris part à la délibération : 13

Date de la convocation :

Le 6 décembre 2016 L’an deux mille seize et le LUNDI DOUZE DÉCEMBRE à vingt heures

trente, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jacques BERTOLINI, Maire,

Date d’affichage : PRÉSENTS : Mme Annick CONTY, M. Michel VENDITTI, M. Didier

MASSOT, Mme Chantal SABATIER Adjoints,

M. Christian BURDET, Mme Rachel BAPTISTE, Mme Christine

SALANÇON, M. Benjamin ROCA, M. Alain ACERBIS, Mme Pascale GRUFFAZ, M. Arnaud THERET.

Absents : M. Olivier SEBIRE, Mme Florie LARDET.

M. Michel VENDITTI a été nommé secrétaire de séance.

M. le Maire demande à retirer le point n°2. Le Conseil municipal accepte ce retrait à l’unanimité. Après approbation du compte-rendu de la précédente séance, il est passé à l’ordre du jour. ---------------

1 Délibération : PORTANT APPROBATION DES TRAVAUX EN RÉGIE – BUDGET COMMUNE 2016

Mme Chantal SABATIER, Adjointe aux finances, indique que le personnel a exécuté au cours de l’exercice des travaux en régie pour les montants correspondants :

TRAVAUX EN

RÉGIE 2016

TRAVAUX MATERIAUX LOCATION CAMION TRACTO

MAIN

D'ŒUVRE

TOTAL

GLOBAL

Terrain de boules

village C/2113

3 004,20 €

1 750 € 3 150 € 12 600 € 20 504,20 €

Aménagement

bibliothèque C/21318

3 646,92 €

8 400 €

12 046,92 €

Fabrication bancs C/2184 447,46 € 2 940 € 3 387,46 €

Enrochement voirie

église C/2112 898,56€ 560 € 630 € 420 € 2 508,56 €

Lavoir village C/2138 7 157,54 € 5 600 € 6 300 € 8 400 € 27 457,54 €

Éclairage salle

polyvalente C/21318 1 568,99 € 420 € 1 988,99 €

TOTAL 16 723,67 € 7 910 € 10 080 € 33 180 € 67 893,67 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve ces résultats à l’unanimité. -----------

2 RETIRÉE

--------------

3 Délibération : PORTANT GRATIFICATION ATTRIBUÉE À UN STAGIAIREM. Le Maire expose à l’assemblée municipale que le service de restauration scolaire accueille M. Clovis BARCELO, élève en 1ère BAC PRO cuisine au LEP Marie Rivier pour un stage du 28 novembre au 16 décembre 2016 à la cantine scolaire.

Conformément à la convention de stage, il est possible d’accorder aux élèves une gratification si le montant ne dépasse pas 30% du SMIC.

Le Conseil municipal décide à l’unanimité :

- d’attribuer à M. Clovis BARCELO une gratification de 150 €,

- d’inscrire les crédits nécessaires au budget principal 2016.

--------------

4 Délibération : PORTANT DÉCISION MODIFICATIVE N°3/2016 – BUDGET COMMUNE

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les transferts suivants :

Fonctionnement :

Dépenses

C/60628 + 500 €

C/6064 + 1 000 €

C/611 + 1 000 €

C/6122 + 2 000 €

C/615221 + 1 000 €

C/61551 + 3 000 €

C/61558 + 1 000 €

C/6156 + 1 000 €

C/6184 + 1 000 €

C/6226 + 3 000 €

C/6232 + 1 000 €

C/6241 + 500 €

C/63512 + 500 €

C/6411 + 10 000 €

C/6413 + 20 000 €

C/6451 + 9 000 €

C/023 + 67 893,67 €

C/6454 + 1 500 €

C/6475 + 500 €

C/651 + 500 €

C/6534 + 5 000 €

C/6535 + 500 €

C/657362 + 500 €

Recettes

C/7713 + 500 €

C/774 + 500 €

C/7718 + 1 500 €

C/752 + 10 000 €

C/6419 + 5 000 €

C/7067 + 5 000 €

C/74121 + 2 500 €C/74127 + 2 500 €

C/74718 + 2 500 €

C/7478 + 2 500€

C/722 chap. 042 + 67 893,67 €

C/7321 + 7 500 €

C/73811 + 2 500 €

C/70841 + 10 000 €

C/70872 + 11 500 €

Investissement :

Dépenses

C/2112 chap. 040 + 2 508,56 €

C/2113 chap. 040 + 20 504,20 €

C/21318 chap. 040 + 14 035,91 €

C/2138 chap. 040 + 27 457,54 €

C/2184 chap. 040 + 3 387,46 €

Recettes

C/021 + 67 893,67 €

C/10222 + 2 500 €

C/10223 + 2 000 €

C/10226 - 4 500 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ces transferts. --------------

5 Délibération : PORTANT DÉCISION MODIFICATIVE N°2/2016 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les transferts suivants :

Fonctionnement :

Dépenses

C/6215 chap. 012 + 7 000 €

Recettes

C/741 chap. 74 + 7 000 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ces transferts.

--------------

Questions diverses : pas de questions.

Clôture de la séance à 20 heures 50. M. Jacques

BERTOLINI

M. Michel

VENDITTI

Mme Chantal

SABATIER

M. Didier

MASSOT

Mme Annick

CONTY

M. Alain

ACERBIS

M. Benjamin

ROCA

Mme Christine

SALANÇON

Mme Pascale

GRUFFAZ

M. Arnaud

THERET

M. Christian

BURDET

Mme Rachel

BAPTISTE

M. Olivier SEBIRE

ABSENT

Mme Florie

LARDET

ABSENTE