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Déliberation - t0rr491pkwmnykw
Document publié le Mercredi 17 mai 2017 par la commune de Saint-Alexandre.
Lien du pdf (Déliberation - t0rr491pkwmnykw)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DÉPARTEMENT DU GARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE Liberté-Égalité-Fraternité
SAINT ALEXANDRE
30130
Téléphone : 04 66 39 18 63
Télécopie : 04 66 39 33 48
Conseil Municipal
Saint Alexandre, le 17 mai 2017
Mme ou M.
Vous êtes invité(e) à une réunion du Conseil Municipal le :
LUNDI 22 MAI 2017
À 20 h 30 dans la salle du Conseil Municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
1) Délibération portant modification du règlement de service — assainissement collectif, 2) Délibération portant autorisation donnée au Maire pour signer une convention de stage, 3) Délibération portant autorisation donnée au Maire pour signer une convention de stage, 4) Délibération portant autorisation donnée au Maire pour signer une convention de stage, 5) Délibération portant approbation de la liquidation des comptes du SIVOM, 6) Délibération portant approbation des travaux d’éclairage public — chemin du micocoulier,
7) Délibération portant approbation de l’ADAP,
8) Délibération modifiant la délibération du prix de cession d’une parcelle communale au budget annexe lotissement Vaillen,
9) Délibération modifiant la délibération fixant le prix de vente des parcelles du lotissement Vaillen,
10) Délibération modificative portant agrément des acquéreurs pour la parcelle n°1 — lotissement Vaillen,
11) Délibération modificative portant agrément des acquéreurs pour la parcelle n°2 — lotissement Vaillen,
12) Décision portant décision modificative n°1/2017 — budget commune,
13) Décision portant décision modificative n°1/2017 — budget lotissement Vaillen, - Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
LE MAIRE,
M. Jacques BE
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