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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mesnil-Esnard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 270326)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
LA Œ Le Mesnil-Esnard LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 MARS 2026
DATE DU CONSEIL N° DÉLIBERATION OBJET DÉLIBÉRATION VOTE
27/03/2026 DEL 2026-020 Élection du Maire. Scrutin
27/03/2026 DEL 2026-021 Fixation du nombre d’Adjoints. Approuvée
27/03/2026 DEL 2026-022 Élection des Adjoints. Scrutin
27/03/2026 DEL 2026-023 Élection des membres de la Commission d'Appel d'offres (CAO). Scrutin
27/03/2026 DEL 2026-024 Fixation du nombre d’administrateurs du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). Approuvée
27/03/2026 DEL 2026-025 Élection des membres élus du Conseil d'Administration du CCAS. Scrutin
27/03/2026 DEL 2026-026 Élection des délégués dans les syndicats intercommunaux. Approuvée
27/03/2026 DEL 2026-027 Désignation des représentants au sein du Comité de Liaison des Élus pour Europe Inter Échanges du Plateau Est de Rouen (CLE). Approuvée
27/03/2026 DEL 2026-028 Constitution des commissions municipales. Approuvée
27/03/2026 DEL 2026-029 Délégations données au Maire par le Conseil Municipal. Approuvée
27/03/2026 DEL 2026-030 Répartition des indemnités de fonction attribuées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers délégués. Approuvée
27/03/2026 DEL 2026-031 Majoration des indemnités de fonctions attribuées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers délégués. Approuvée
Fait au Mesnil-Esnard, le 27/03/2026
Le Maire, Jeai arc VENNIN