Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 270326
Déliberation - Liste des deliberations du 230626
Déliberation - Liste des deliberations du 280426 1
Déliberation - Liste des deliberations du 050626
Déliberation - Liste des deliberations du 050626 1
Ordre du Jour - ODJ CM du 27 mars 2026
Procès Verbal - n° 5 PV du 20 juin 2014
Ordre du Jour - Ordre du jour seance du 5 juin 2026.
Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal du 23 novembre 202
Procès Verbal - PV du 19 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 100226
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mesnil-Esnard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 100226)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Environnement,
A Le Mesnil-Esnard LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10 FEVRIER 2026
DATE DU CONSEIL N° DÉLIBERATION OBJET DÉLIBÉRATION VOTE
10/02/2026 DEL 2026-001 Retrait de la délibération du 30 septembre 2025 relative au projet de vente d’une parcelle communale, cadastrée section AE n°1, au profit AnbOutÉe | IV a de la société WIIM CLUB. PR
10/02/2026 DEL 2026-002 Cession d’un véhicule communal. Approuvée
10/02/2026 DEL 2026-003 Transformation d'emplois suite à avancement de grade - Modification du tableau des emplois. Approuvée
10/02/2026 DEL 2026-004 Protocole d'accord relatif aux modalités de mise en œuvre du télétravail - Ajustement des modalités de mise en œuvre au 1er mars 2026. Approuvée
10/02/2026 DEL 2026-005 Règlement des astreintes du personnel technique 2019 — Ajustement des modalités de mise en œuvre à partir du 1er mars 2026. Approuvée
10/02/2026 DEl 5026-06 Versement de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections roues
présidentielles/législatives/sénatoriales/européennes/régionales/départementales et municipales. PRIDEAM
Indemnisation des agents en charge de la mise sous plis des propagandes électorales pour les élections municipales 2026 (1er et 2nd 10/02/2026 DEL 2026-007 dar £ 4 PS i pl { Approuvée
10/02/2026 DEL 2026-008 Compte-rendu des décisions du Maire : décisions n°DEC2025-067 à DEC2026-007. Pour acte
10/02/2026 DEL 2026-009 Rapport sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2024. Approuvée
10/02/2026 DEL 2026-010 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 de la Ville. Approuvée
10/02/2026 DEL 2026-011 Note explicative et approbation du Budget Primitif 2026 de la Ville. Approuvée
10/02/2026 DEL 2026-012 Ouverture de comptes à terme. Approuvée
Modification du montant de la garantie d'emprunt accordée à l’'EHPAD Le Moulin des Prés la réhabilitation d’un | iné à 10/02/2026 DEL 2026-013 ù odification £< ÿ pru C' lée à pour la réhabilitation d’un logement destiné à Approuvée l'ouverture de 6 places en accueil de jour.
Demande en garantie d'emprunt du Foyer Stéphanais pour la construction de 6 logements sis Chemin des Ondes - Accord préalabl 7 10/02/2026 DEL 2026-014 ; 8 p JEPSE P 8 ! es: Accord préalable de 70 Approuvée k.
10/02/2026 DEL 2026-015 Reversement annuel des loyers du logement de la salle des fêtes au CCAS du Mesnil-Esnard. Approuvée
10/02/2026 DEL 2026-016 Détermination du montant estimé des frais de fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire pour l’année scolaire 2025/2026. Approuvée
10/02/2026 DEL 2026-017 Montant de la participation au repas des aînés et au voyage annuel des aînés à compter de 2026. Approuvée
C tion di tenariat « E tab tre la Ville du Mesnil-E: ité d ine- itil il 10/02/2026 DEL 2026-018 onvention de partenariat « Espace sans tabac » entre la Ville du Mesnil-Esnard et le Comité de Seine-Maritime de la Ligue contre le Âpprauvée
cancer.
10/02/2026 DEL 2026-019 Signature d’une convention de fourrière animale avec la société Les Jardins de Margaux - Modification du lieu d'accueil des animaux à approuvée
compter du 1er mars 2026.
Fait au Mesnil-Esnard, le 10/02/2026
Le Maire,