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Procès Verbal - n8 25 novembre 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Liesle.
Lien du pdf (Procès Verbal - n8 25 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune de LIESLE 2022/18
Séance du 25 novembre 2022
PROCES-VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 novembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le vingt-cinq novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette
commune convoqué le vingt et un novembre deux mil vingt-deux, s’est réuni au nombre prescrit par la
loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Simone VALOT,, Maire.
Présents
. CUSSEY Alain . HÜUMBERTJEAN Christine. . VALOT Simone . DALOZ Jean-Marie . KERN Isabelle . VANDELLE Irène . FONTANIER Marilyne . LINIGER Mathieu
Absents excusés : AL-GHAZI Yves, CASENOVE Claire (procuration à HUMBERTJEAN Christine), PICOT Didier (procuration à LINIGER Mathieu) et VALLET Jean-Noël. Absents : CHEVASSU Marc, GIRARDOT Maxime et SPRICH Aurélien.
Secrétaire de séance : FONTANIER Marilyne
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2022
2. Voie communale n°7 dite de la forêt du Chanois : résultat de l'appel d’offres et choix de l’entreprise pour la réalisation des travaux
3. Délibération modificative du budget communal : remboursement acompte salle des fêtes 4, Questions diverses
Le quorum étant atteint, Madame la Présidente déclare la séance ouverte à 19h35.
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2022
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 27 octobre 2022 est approuvé à l’unanimité, soit à 10
voix Pour.
2. Voie communale n°7 dite de la forêt du Chanoiïs : résultat de l’appel d’offres et choix de l’entreprise pour la réalisation des travaux
(DCM 2022/041) Dans le cadre des travaux de renforcement de la voie communale n°7 de la forêt
Chanoiïs, Mme la Maire fait part du coût estimatif H.T. des travaux pour un montant de 132 765
H.T (159 318.00€ T.T.C.)
Elle présente ensuite le résultat de la consultation à procédure adaptée pour l'exécution des travaux et pour laquelle 4 entreprises ont répondu :
. EUROVIA : 195 561.75€ HT.
. TP MOUROT : 165 632.00€ HT.
. DODANE : 152 040.50€ HT.
. ROGER MARTIN : 138 034.00€ HT.
Elle informe qu’au cours de sa réunion, la commission d’appel d’offres a retenu la Société ROGER
MARTIN, agence de Levier (25270), pour un montant de 138 034.00€ H.T:., soit un coût
supplémentaire de 5 269€ H.T. par rapport à l’estimatif.
L’exposé de Mme la Maire entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité
des présents, soit à 10 voix Pour, l’autorise à signer le marché avec la Société ROGER MARTIN
ainsi que toutes les pièces contractuelles s’y rapportant y compris les éventuels avenants nécessaires
au bon déroulement des travaux. 3. Modification budgétaire n°1 du budget principal
(DCM 2022/042) Mme la Maire explique qu’elle à reçu une demande de remboursement d’acompte vetsé pour la location de la salle des fêtes, la location ayant été annulée en raison du COVID. Les crédits nécessaires, soit 150€, n’ayant pas été suffisamment prévus, Mme la Maire propose d'inscrire cette somme sur le compte de charges 673 ‘Titres annulés exercices antérieurs’ et en contrepartie de réduire le compte de charges 611 ‘Contrats de prestations de services” du même montant.
A l'unanimité, soit à 10 voix Pour, le Conseil accepte cette modification budgétaire.
4. Questions diverses
Néant
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h20
Liste des délibérations de la séance du 25 novembre 2022
NUMERO INTITULÉ
2022/041 Desserte ‘Bois du Chanois’ : MAPA — Choix de l’entreprise
2022/042 DM n°1 : Budget principal : Remboursement acompte salle des fêtes : cas COVID
NOM SIGNATURE NOM SIGNATURE
FONTANIER VALOT Simone 7 Marilyne
SECRETAIRE MAIRE