Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - resume deliberations CM 250625
Déliberation - resume delib cm 260526
Déliberation - CM 2024 1 Resume de la lste des Deliberations du 1
Déliberation - resume deliberations CM 140425
Déliberation - Resume deliberations 19 juin 2024 2
Déliberation - Resume de la liste des deliberations du 20 mars 20
Note de Synthèse - note de synthese cm du 1er juillet 2026
Déliberation - Resume deliberations CM du 14 avril 2026
Conseil Municipal - RESUME CM 13 AVRIL
Conseil Municipal - RESUME CM 3 AVRIL
Déliberation - Resume des deliberations du 1er juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maraussan.
Lien du pdf (Déliberation - Resume des deliberations du 1er juillet 2026)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANÇAISE COMMUNE DE MARAUSSAN
DEPARTEMENT de
L'HERAULT
ARRONDISSENENT de Séance du Conseil municipal
BEZIERS du 01/07/2026
Nombre de Membres
Afférents au Conseil 27 ° . . ‘ , L’an deux mille vingt-six, En exerci 7 e . J PET | Le premier juillet, à 18 heures 30
Free #% | Le Conseil Municipal de la commune s’est réuni en session ordinaire, au Nombre de suffrages exprimés 27 nombre prescrit par la loi, au Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare » Date de la convocation : sis Place Marcel Barrère, sous la présidence de Madame Marlène PUCHE, 25/06/2026 Maire.
Date de l’affichage :
25/06/2026
Présents : Anne AURIOL, Sophie BALLESTER, Alain BARTHEZ, Anaïs BASCHET, Jean-
Christophe BOUCAUD, Pascale CLAVEL, Thierry DAURAT, Candice DELAIRE-COURTES, Brice FORGET, Thomas GARCIA, Jean-Philippe JUAN, Sarah KALFON, Sandrine MELLOULI, Sandra PACHOT, Serge PESCE, Christelle PIRODON, Marlène PUCHE, Nathalie PUECH, Pascal RIGATTIERI, Rodolphe SANCHEZ, Jérémy SANSA, Alain TAURINES, Anne-Catherine
TERRYN
Arrivés en cours de séance : Babou RATINEYŸ (procuration à Sophie BALLESTER) arrivé à 19h03, au point
Absents_excusés : Patrick ANGLES (procuration à Marlène PUCHE), Lydia BARTHES (procuration à Jérémy SANSA), Bertrand CAVAILLES (procuration à Jean-Christophe BOUCAUD),
Secrétaire de séance : Thomas GARCIA
Liste des délibérations examinées / votées
Votes après délibérations
N° OBJET Validation Pour Contre Abstention NPPV*
/Rejet
1 | Approbation du PV de la Approuvé 27
séance du 26 mai 2026
2 | Approbation du PV dela , 27 EL
séance du 5 juin 2026 Approuvé
3 | Communauté de Communes Approuvé 27 _ |
La Domitienne : Redevance
spéciale pour la collecte et le
traitement des déchets non | |
ménagers assimilés aux |
ordures ménagères -
convention et règlement |
4 | Écoles : Convention de Approuvé 27
partenariat pour la mise à |
| disposition d'un
environnement numérique |
de travail (ENT) - année
scolaire 2026/2027 Collège Clar de Luna =
renouvellement de la
convention
Approuvé 27
Convention de partenariat
avec la commune de
Maureilhan pour l'accès à
l'Accueil de Loisirs Sans
Hébergement et l'Espace
Jeunes
Approuvé 27
Résidence artistique
compagnie Alatoul -
Convention |
Approuvé 27
Location dela salle Esprit |
Gare - Association Danse
Néoclassique (ADN)
Approuvé 27
Location de la salle Esprit
Gare - La Coopération
Agricole Occitanie
Approuvé 26 Anne AURIOL
10 Modification de la
composition de la
commission municipale
permanente « Sociale et
Solidarité »
Approuvé 27
11 Représentants de la
commune au CCAS : nouvelle
désignation
Approuvé 27
12 Modification du tarif des
publicités insérées dans le
bulletin municipal
Approuvé 27
13 Création d’un Comité
consultatif « Sécurité,
circulation et travaux »
Approuvé 27
14 Création d'un Comité
consultatif « Restauration
scolaire »
Approuvé 27
15 Pertes sur créances
irrécouvrables - Admission
en non-valeur
Approuvé 27
16 Règlement Intérieur des
structures Service Jeunesse,
Séjours, ALP, ALSH, Espaces
Jeunes
Approuvé 27
17 Recours au contrat
d'apprentissage
Approuvé 27
18 Détermination des taux de
promotion pour les
avancements de grade
Approuvé 27
19 Règlement d'utilisation des
véhicules de service de la
commune
Approuvé 27
* Ne prend pas part au vote
Résumé affiché le 2 juillet 2026,
Marlène PUCHE, Maire