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Déliberation - resume deliberations CM 250625
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Maraussan.
Lien du pdf (Déliberation - resume deliberations CM 250625)
Thèmes du document : Éducation, Union Européenne, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT de
L'HERAULT
ARRONDISSEMENT de
BEZIERS
COMMUNE DE MARAUSSAN
Séance du Conseil municipal
du 25/06/2025
Nombre de Membres
Alfférents an Conseil 7
En exercice 2?
Présents 19
Nombre de suffrages exprimés 26
Date de la convocation :
19/06/2025
Date de l'affichage :
19/06/2025
L’an deux mille vingt-cinq,
Le vingt-cinq juin, à 18 heures 30
Le Conseil Municipal de la commune s’est réuni en session ordinaire,
au nombre prescrit par la loi, au Centre Associatif et Culturel « Esprit
Gare» sis Place Marcel Barrère, sous la présidence de Madame
Marlène PUCHE, Maire.
Présents : Anne AURIOL, Sophie BALLESTER, Cécile COMPAIN (prend part au vote jusqu'au point 16), Thierry DAURAT, Brice FORGET, Thomas GARCIA, Rebecka GOURDIN, Jean-Philippe JUAN, Sarah KALFON, Sandrine MELLOULI, Serge PESCE, Marlène PUCHE, Nathalie PUECH, Babou RATINEY, Rodolphe SANCHEZ, Jérémy SANSA, Brigitte SOULET, Anne-Catherine TERRYN, Virginie THOMAS.
à Serge PESCE).
Secrétaire de séance : Sophie BALLESTER
Liste des délibérations examinées / votées
Absents excusés: Patrick ANGLÈS (procuration à Marlène PUCHE), Jean-Christophe BOUCAUD (procuration à Sophie BALLESTER), Cécile COMPAIN (procuration à Thierry DAURAT à partir du point 17), Candice DELAIRE-COURTES (procuration à Nathalie PUECH), Patrick JEAN-FRANÇOIS,
Sandra PACHOT (procuration à Jérémy SANSA), Michel SANCHEZ (procuration à Rebecka GOURDIN), Alain TAURINES (procuration à Thomas GARCIA), Martine SIGNOUREL (procuration
N°
Votes après délibérations
Validation/
Rejet
Pour Contre Abstention
la séance du 14 avril
2025
de location des
équipements sportifs
municipaux avec le
_ Département
Collège : Convention
Approuvé
Approuvé
24
26
NPPV"
2 (Cécile
COMPAIN
et
Virginie
| THOMAS)
Marché des
producteurs de pays :
Convention avec la
chambre d'agriculture
de l'Hérault
T Approuvé 26
Festival « invitations
et patrimoines »
organisé par la
Communauté de
4
Approuvé 26 Domitienne :
Convention
Communauté de
Communes La
Domitienne :
Convention et
rèe lement RSOM
Approuvé | 26
Appellation d'un
court de tennis
« Charles | EANIEAN »
Approuvé 26
Location de la salle
« Esprit Gare » aux
Z'Enchanteurs
Approuvé 26
Classe ULIS École
Élémentaire :
refacturation des frais
de scolarisation
Collège : gratuité des |
fournitures scolaires
pour les jeunes
Maraussanais
Approuvé 26
Approuvé 26
10 Espace Jeunes : tarifs
du camp d'été
Approuvé 26
à | Écoles : Convention
ENT
Approuvé 26
12 Règlement Unique
Périscolaire
Approuvé 26
13 Tarifs Péri et
extrascolaires
Approuvé 22 4 (Rebecka
Gourdin,
Serge PESCE,
Miche]
SANCHEZ,
Martine
SIGNOUREL)
14 Collège Clardeluna :
Convention
Approuvé 26
15 Système de
vidéosurveillance :
augmentation du
nombre de caméras et
demande de
subventions
Approuvé 22 4 (Rebecka
Gourdin, Serge
PESCE, Michel
SANCHEZ,
Martine
SIGNOUREL)
16 Budget Participatif :
Règlement
Approuvé 26
17 Aide à la mutuelle des
agents : participation
à l'appel d'offre du
Centre de Gestion de
l'Hérault ( CDG 34)
Approuvé 26
18 Création de poste :
Agent de Maitrise
Approuvé 26
19 Recours au contrat
d'apprentissage
Approuvé 26
20 Décision modificative
n°1 au Budget
Principal de la
Commune
Approuvé 22 4 (Rebecka
Gourdin,
Serge PESCE,
Michel
SANCHEZ,
Martine
SIGNOUREL)
21 Vente des parcelles
BP292, BP294, BP295
Approuvé 26 rue du Saint Esprit à
la société ACLIS
22 Procédure bien sans
maitre
Approuvé 26
23 Vente de la parcelle
BY49 à Mme
PIRODON
Approuvé 26
24 Prise en charge
financière d'un
sinistre
Approuvé 26
25 Jury d'assises : tirage
au sort
Réalisé
* Ne prend pas part au vote
Résumé affiché le 26 juin 2025,
Marlène PUCHE, Maire