Procès Verbal - 5 V1 220524 PV CM compressed

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Procès Verbal - 5 V1 220524 PV CM compressed Document publié le Mardi 24 mai 2022 par la commune de Juré. Lien du pdf (Procès Verbal - 5 V1 220524 PV CM compressed)Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Logement, CONSEIL MUNICIPAL

DU 24 MAI 2022

(PROCES VERBAL)

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APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

Le compte rendu de la réunion du 26 avril 2022 a été adressé aux Conseillers par mail. Il est présenté avec les délibérations afférentes.

Après en avoir délibéré, le compte rendu est approuvé à l’unanimité

TRAVAUX SUPPLEMENTAIRE DE VOIRIE 2022

Il est rappelé que la plupart des voies de la commune sont de la compétence « Voirie » de la CCPU. La Communauté de Communes attribue chaque année un montant disponible pour les travaux sur la Commune. Cette année, nous disposions d’un montant de 28 215€. Suite aux réunions de la Commission Voirie et après délibération du Conseil municipal, il a été décidé, pour les travaux de voirie 2022, de procéder aux travaux figurant sur le tableau ci-dessous qui incluent une actualisation de 4 138,49€ due aux augmentations tarifaires contractuelles. L’estimation des travaux 2022 s’élève donc à 50 121,48€ ce qui nécessitera de financer, sur le budget communal, des travaux supplémentaires à hauteur de 21 906,48€. Le Département subventionnera cette année 50% du montant des travaux supplémentaires soit 10 953 € qui nous seront reversés par la CCPU pour moitié en 2023 et l’autre moitié en 2024.

Il est donc nécessaire que la Commune signe une convention avec la Communauté de Communes afin de permettre la réalisation des travaux et de fixer les conditions de versements et de reversements des travaux supplémentaires.

Ouverture de la séance à : 20:40 Fin de la séance à : 23:25

Présents : Patrice ESPINASSE, Gérard PEREZ, Romain CHABRE, William GEORGES, Olivier DUFOUR, Jean-Sébastien COHAS, Marie-Ange FOLLIOT, Delphine FORISSIER, Franck BLANC, Chantal PALLANCHE, Françoise SAPIN.

Secrétaire de séance : Romain CHABRE48 €

6€

0 €

23 €

CONSEIL MUNICIPAL

DU 24 MAI 2022

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Il est proposé au Conseil municipal d’approuver les travaux supplémentaires de voirie et la convention entre la Communauté de Communes du Pays d’Urfé et de donner pouvoir au Maire de signer ladite convention ainsi que tout document en lien avec cette décision.

Après en avoir délibéré, le Conseil, à l’unanimité

• Approuve les travaux supplémentaires proposés par la Commission voirie tels que décrits ci- dessus;

• Autorise le Maire à signer la convention portant sur ces travaux supplémentaires de voirie ; • Autorise le Maire à signer tout document relatif à cette décision.

PROJET CROIX SAINT JUST - AVANCEMENT

Les travaux avancent comme prévu. Un très léger retard a été enregistré il y a quelques semaines et la réception finale du chantier est prévu mi-juin 2022 au lieu de fin mai.

Un problème existe toujours quant à la réalisation des travaux sur les façades car nous n’avons pas reçu les devis pour ce lot qui n’était pas prévu lors de la mise en route du projet mais qui est apparu bien nécessaire pour que la rénovation soit complète. De plus, sachant qu’aucun «dérapage» important n’a été constaté dans l’exécution du chantier, nous disposons des moyens financiers nécessaires pour sa réalisation. Les futurs locataires seront prévenus avant la signature du bail de l’éventualité de travaux sur les façades si des emménagements devaient avoir lieu en début d’été. Le rythme des réunions de chantier sera maintenant hebdomadaire (le mardi à 10:30) et dans deux semaines, le Conseil sera invité à venir visiter les lieux et à constater la bonne qualité des travaux et apporter conseils et critiques si nécessaire.

Concernant la mise en location, nous avons une réservation de principe pour le logement adapté (en attente de confirmation) et le Conseil a décidé, lors de la séance précédente, de mettre prioritairement en avant ces nouveaux appartements auprès de la population Jurézienne via une information sur le site internet et un flyer qui présentera la maison et les appartements. Il est envisager de prendre des photos des appartement dès le début du mois de juin (après la pose des

DETAIL DES DEVIS

VOIRIE 2022 MONTANT HT

CCPU 50 121,48 €

BC16 Rue de

Géruzet

3 136,46 €

BC17 Chemin du

Viaduc

2 798,30 €

BC18 Rue des

Aussades

40 048,23 €

Actualisation 4 138,49 €CONSEIL MUNICIPAL

DU 24 MAI 2022

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revêtements intérieurs) et ainsi informer rapidement les habitants de la Commune de la disponibilité de ces logements.

Enfin, nous avions envisagé de signer une convention avec l’Etat (Palulos ou similaire). Compte tenu des conditions extrêmement complexes : convention + loyer encadré inférieur au loyer envisagé + obligation de location à des personnes en grande difficulté sociale + indemnité de l’Etat très minime (moins de 1 000€) il est proposé de ne plus envisager de signer cette convention

Le Conseil prend note de ces informations et accepte de ne pas donner suite à la signature de la convention avec l’Etat, compte tenu des contraintes et de la faiblesse des revenus que cette convention pourrait apporter.

PROJET ZONE DE LOISIRS

Pour la partie espaces verts : Deux des quatre entreprises paysagistes consultées sont venues pour pouvoir faire une proposition.

• L’entreprise Chartier souhaiterait que nous utilisions un bureau d’études pour l’analyse précise des travaux. Elle propose également de prendre en charge l’étude de ce projet d’espace vert ; sur ce sujet, elle a fait une proposition d’étude pour un montant de 1 000 € HT.

• Cette demande n’a pas été reprise par l’autre société (PJA). Nous sommes donc dans l’attente de propositions.

Le Maire, pour plus de sécurité et de «confort», souhaiterait également que nous puissions confier une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour cette partie du projet zone de loisirs. Un avis de principe est demandé au Conseil sur ce sujet.

Pour la partie halle : Au 18 mai, nous sommes dans l’attente des documents qui nous permettront de déposer le permis de construire. Les remarques faites lors du dernier Conseil municipal ont bien été transmises à l’architecte. Concernant l’éventualité des poteaux en métal, il n’y est pas très favorable car il estime risqué d’utiliser 3 matériaux différents (béton/métal et bois) ; de plus il précise que l’ABF ne devrait pas être favorable aux poteaux béton. Il est proposé de se contenter de déposer le permis tel que prévu (bois).

Le Maire informe le Conseil que le 24 mai le projet de demande de permis de construire a été reçu en Mairie. Il va être analysé par les services de la mairie puis adressé à l’ensemble des membres de la Commission bâtiments ainsi qu’à l’ensemble des Conseillers pour information et éventuels commentaires. Il est rappelé que le Conseil a déjà autorisé le dépôt de ce permis de construire.

PROJET E-BOO

Nous avons été contacté par H.I.S. qui propose l’installation d’un système d’éclairage à distance destiné aux moyens de secours héliportés. Concrètement, la commune acquiert un boitier implanté et relié au système d’éclairage de notre stade de foot. En cas de besoin, le service de secours concerné déclenche à distance, avant le départ de l’hélicoptère de l’hôpital, l’allumage du terrain de sports et quelques dix minutes plus tard l’hélicoptère pourra se poser en toute sécurité. Ce système permet de participer à la chaîne des secours d’urgence. La plaquette de présentation est présentée en annexe.CONSEIL MUNICIPAL

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Le coût de ce système s’élève à 2 950€ HT auquel s’ajoute un droit d’utilisation de 300€ HT par an et notre engagement est de 5 ans.

Le Maire souhaiterait avoir la position du Conseil avant d’étudier le dossier, notamment concernant la qualité de réception des mobiles sur le terrain de sport et la compatibilité de l’installation électrique du terrain avec le système.

Le Conseil est favorable à ce projet. Les études de faisabilité vont être menées notamment concernant l’armoire électrique du stade de football et la réception GSM nécessaire au fonctionnement de cet équipement.

REFORME DE LA PUBLICITE DES ACTES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

A compter du 1er juillet 2022, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements. Par dérogation, les communes de moins de 3 500 habitants, les syndicats de communes et les syndicats mixtes fermés pourront choisir entre l’affichage, la publication sur papier ou la publication électronique, en délibérant expressément sur ce choix. A défaut de délibération au 1er juillet 2022, les actes seront obligatoirement publiés par voie électronique.

Introduite par l’ordonnance et le décret du 7 octobre 20212, la réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements fait, à compter du 1er juillet 2022, de la dématérialisation le mode de publicité de droit commun des « actes réglementaires et [des] décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel ». - l’affichage ;

- la publication sur support papier ;

- la publication électronique sur le site internet de la commune ou du syndicat. Ce choix, qui peut être effectué avant le 1er juillet 2022, pourra être modifié ultérieurement par une nouvelle délibération.

Attention, à défaut de délibération adoptée au 1er juillet 2022, la publicité se fera par voie électronique.

Cette réforme n’impacte pas la publicité des actes individuels dont l’entrée en vigueur nécessite toujours une notification aux intéressés.

Afin de simplifier la gestion de ces publicités, le Maire suggère que nous adoptions la publicité par voie électronique. Si le Conseil confirme cette proposition, il sera alors nécessaire, avant le 1er juillet, de créer un nouvel onglet «Publicités des Actes» sur le site internet de la Commune jure.fr L’absence de délibération vaudra donc l’application du droit commun c’est à dire une publicité par voie électronique.

Le Conseil, dans un souci de simplification, accepte de ne pas délibérer sur ce point ce qui vaudra l’application du droit commun.

VEHICULE SERVICE TECHNIQUE

Lors du dernier contrôle technique, il a été relevé que la camionnette EFFEPI de la Commune présentait un grand nombre de défaut dont un majeur. Compte tenu de l’ancienneté du véhicule et du coût des réparations, il semble opportun d’envisager l’acquisition d’un nouveau véhicule destinéCONSEIL MUNICIPAL

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au service technique. L’Adjoint au Maire présente les caractéristiques d’un ou de plusieurs véhicules qui conviendraient aux travaux de l’agent, étant entendu que, pour les travaux hors chemins carrossables, nous pourrions envisager l’utilisation du quad qui fait partie de la succession Chapuis.

Après en avoir délibéré, le Conseil, à l’unanimité, :

• Approuve l’acquisition d’un nouveau véhicule d’occasion pour le service technique pour un montant maximum de 5 000,00 € TTC;

• tentera de vendre l’ancien véhicule de marque EFFEPI, bien que les résultats du contrôle technique pourra poser d’importants soucis pour une cession auprès d’un particulier ou d’un professionnel.

QUESTIONS DIVERSES ET INTERVENTIONS

Secrétariat de Mairie

Il est rappelé au Conseil que Catherine Georges partira en congé maternité à partir du 4 juin et jusqu’à début décembre. Il est très difficile de trouver des secrétaires de mairie actuellement dans la Loire et pour son remplacement, Aurélie Faure viendra entre 7 à 9 heures complémentaires une semaine sur deux et Eliane Sappey sera embauchée en CDD pour environ 8 heures toutes les deux semaines. Il conviendra de faire attention à ne pas surcharger le secrétariat car les horaires de travail du secrétariat ont été réduits (Catherine fait 16 heures par semaine et les remplaçantes n’effectueront que 8 à 9 heures par semaine). Les remplaçantes assureront le travail courant du secrétariat mais ne pourront pas apporter beaucoup d’appuis aux élus. Le Maire assurera les permanences du vendredi et le secrétariat sera fermé au moins trois semaines cet été.

Les élus sont également informés qu’un nouveau système de convocation au Conseil municipal sera mis en place. Les élus recevront les convocations du Conseil municipal par mail sécurisé émis par AGEDI. Les documents préparatoires aux Conseils seront toujours envoyés par le Maire, ainsi que les PV des réunions.

Chaufferie bois

Le Premier Adjoint a contacté le SIEL pour envisager l’évolution des modes de chauffage de la Mairie et de la Salle des Fêtes. Le SIEL vient d’envoyer une note d’opportunité sur le bois énergie. Il propose le changement de la chaudière actuelle au gaz pour la remplacer par une chaudière bois granulés. Ceci nécessiterait un investissement de 20 000 €HT et nous pourrions bénéficier d’une prime chaleur d’avenir de 6 420 €. Le coût pour la Commune serait donc de 13 580 €. Dans sa note, le SIEL a établi un bilan de fonctionnement. Il est demandé au Conseil d’émettre un avis afin d’envisager des discussions plus approfondies avec le SIEL.

Isolation sous secrétariat.

Le Maire précise que les locaux de la Mairie ne sont ouverts régulièrement que trois jours par semaine et que les montants en cause sont importants. Le poste chauffage de la Mairie est financièrement excessif. Le Conseil souhaite que le service technique envisage la pose d’isolation sous le plancher du secrétariat et que soit menée une étude pour envisager la pose de radiateurs électriques dont l’utilisation est beaucoup plus souple et réactive.CONSEIL MUNICIPAL

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FCTVA - Budget Assainissement

Le FCTVA est le reversement par l’Etat d’une partie de la TVA payée par les Communes pour les dépenses d’investissement et de certaines dépenses de fonctionnement. L’Etat a décidé de modifier la procédure pour faire les demandes de remboursement de FCTVA en automatisant les versements. Depuis de très nombreuses années, nous encaissions le FCTVA au début du printemps et c’est ce que nous avions prévu pour l’exercice budgétaire 2022 et ceci nous aurait permis de rembourser le crédit à court terme que nous avions souscrit pour les travaux d’assainissement qui venait à échéance en juillet 2022. Hors, cette année, la Préfecture nous a indiqué que le versement du FCTVA ne pourrait avoir lieu qu’en octobre. Le Maire va faire un point sur ce sujet et il sera possible que le budget général de la Commune fasse une avance de trésorerie au budget Assainissement. Un point précis sera fait lors du prochain Conseil municipal et il sera sans doute nécessaire de prendre des décisions modificatives.

Fête des Classes en 2

Quels sont les membres de la CCAS qui pourront être présents le 14 juillet pour le vin d’honneur des classes ? Accord des membres de la CCAS qui seront disponibles ce jour là.

Fête patronale

Faut-il prévoir un feu d’artifice cette année ?

Après consultation du Comité des Fêtes, il ne semble pas nécessaire d’organiser un feu d’artifice cette année dans le cadre de la fête patronale.

Voirie - Fauchage

La végétation sur les bas-côté des routes commencent à pousser. Y-a-t-il urgence pour faire intervenir Champagri pour ce travail ?

Prévoir le fauchage pour mi-juin

Programme national Ponts

Un Bureau d’études a été missionné par l’Etat qui pourrait faire un état des lieux des ponts sur la Commune si ceux-ci répondent aux critères définis par les services de l’Etat. Gérard Perez présente l’objectif et les contraintes de ce programme. Plusieurs Conseillers vont se réunir pour faire le point sur les sept ponts et ponceaux concernés afin d’indiquer au bureau d’études les données nécessaires et savoir si nos ponts peuvent faire partie du programme.

Mise à disposition du pré du camping

Plusieurs demandes ont été faites pour la mise à disposition du terrain annexe au camping pour des rencontres :

• Week-end du 10-12 juin : week-end des étudiants en médecine (3ème année) de Saint-Etienne avec location de la salle des fêtes et utilisation des douches du foot. Accord de principe du Conseil par la boucle WhatsApp.

• Week-end du 1-3 juillet : week-end de désintégration d’étudiants de l’IUT de Saint-Etienne avec location de la salle des fêtes et utilisation des douches du foot. Accord de principe du Conseil par la boucle WhatsApp.CONSEIL MUNICIPAL

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• Séjour de camps InterJeunes du 11-30 juillet : séjour en lien avec l’école Saint Camille de St- Just. Pas d’utilisation de douches (douches solaires) et pas d’utilisation de WC (toilettes sèches installées). Environ 25 jeunes de 11 à 17 ans - Les organisateurs demandent un tarif spécial de 200€ pour l’ensemble de la période avec possibilité d’utilisation de la salle associative (si disponible) en cas de besoin. Le tarif « standard aurait du être de 300 à 350€. Le Conseil accepte l’ensemble de ces camps ainsi que la remise à accorder au camp InterJeunes dans la mesure où ce camp n’utilisera que très peu d’eau et pas d’électricité.

Etude téléphonie Qosi

Dans le cadre du projet « New Deal » nous avons obtenu de la Région et du Département la réalisation d’une étude sur la téléphonie mobile. La Société Qosi est intervenu le mardi 24 mai 2022 et nous attendons le retour de l’étude pour pouvoir intervenir auprès de la Préfecture pour que notre commune puisse bénéficier du projet New Deal.CONSEIL MUNICIPAL

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ANNEXESCONSEIL MUNICIPAL

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Etat des lieux

Descriptif de la chaufferie :

La chaufferie actuelle alimente uniquement le bâtiment mairie de 220 m², elle vérifie les éléments suivants (cf. fiche chaudière) :

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x Possibilité de mettre un silo textile dans la pièce attenante

x Emplacement suffisant pour remplacement de la chaudière

Estimation du besoin :

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Solutions envisageables

Solution de référence : Chaudières Propane

x Remplacement des chaudières existantes : 3½+7

x Maintenance : 230 ½DQ

Solution 1 : Chaudière bois granulés

x Chaudière granulés + silo : 15000 ½+7

x Adaptation chaufferie : 5000 ½+7

x Subvention 3ULPH&KDOHXU'·DYHQLU : -6420 ½ HT

x Maintenance : 8½DQ< territoire

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Bilan de fonctionnement

Ce bilan économique prend en compte le coût de O·LQYHVWLVVHPHQWDYHFODVXEYHQWLRQGpGXLWH DLQVLTXHOHFRWG·H[SORLWDWLRQ DFKDWFRPEXVWLEOHHWPDLQWHQDQFH DQQpHDSUqVDQQpH

COUT GLOBAL CUMULE ACTUALISE AVEC SUBVENTION

Chauffage Propane S1 chaufferie bois

Investissement ϯϬϬϬ͘ϬϬΦ ϭϯϱϳϵ͘ϬϵΦ

ANNEE

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Coût

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2023 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2024 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2025 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2026 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2027 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2028 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2029 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2030 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2031 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2032 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2033 5 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2034 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2035 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2036 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2037 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2038 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2039 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2040 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2041 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ ¼

2042 ¼ ϮϲϬΦ ¼ ¼ ¼ 59 ¼

Avec les résultats précédents, on remarque que la solution la plus économique est la solution bois énergie. '·DSUqVOHVHVWLPDWLRQVHOOHVHUDLWUHQWDEOHDXERXWGHDQVHWSHUPHWWUDLW une économie totale de 55 000 euros sur 20 ans.