Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 66

Documents similaires

Conseil Municipal - imageProvider.aspx?resource=552&fn=compte rendu so

Ordre du Jour - imageProvider.aspx?resource=927&fn=compte rendu so

Conseil Municipal - imageProvider.aspx?resource=547&fn=compte rendu so

Compte-Rendu - imageProvider.aspx?resource=3047&fn=Compte rendu s

Ordre du Jour - imageProvider.aspx?resource=1934&fn=compte rendu s

Ordre du Jour - imageProvider.aspx?resource=3093&fn=compte rendu s

Ordre du Jour - imageProvider.aspx?resource=1819&fn=compte rendu s

Compte-Rendu - imageProvider.aspx?resource=1576&fn=compte rendu s

Ordre du Jour - imageProvider.aspx?resource=2985&fn=compte rendu s

Compte-Rendu - imageProvider.aspx?resource=1412&fn=compte rendu s

Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 66 Document publié le Jeudi 14 juin 2018 par la commune de Noirétable. Lien du pdf (Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 66)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 14 juin 2018

Affiché en exécution des articles L.2121-25 et L. 5211-1 du CGCT

Sous la présidence de M. Denis TAMAIN, sont présents : Mme Florence BERTHET, M. Franck CHAUVE, Mme Sandrine VILLENEUVE, M. Bernard GERVAIS, Mme Christelle EYCHENNE, Mme Marie- Hélène PERICOT-GOUTTEFANGEAS, Mme Christelle MURON, M. Jacques BRUNEL, M. Jean-Claude RICHARD, Mme Laurence CROZAT, M. Yannick SEYCHAL, Mme Séverine CARTON. ABSENT EXCUSÉ : M. Christian CHARRIERE qui a donné procuration à M. Denis TAMAIN. ABSENT : M. Lucien ESTINES

Avant d’aborder l’ordre du jour, M. le Maire présente ses condoléances ainsi que celles du Conseil municipal,

à Marie-Hélène PERICOT-GOUTTEFANGEAS pour le décès de son beau-père M. Gouttefangeas Gaston,

à Marie-Noëlle MURE, ancienne Conseillère municipale, pour le décès de son père M. Pierre MURE, aux enfants de M. François JACQUET, ancien conseiller municipal.

Abordant l’ordre du jour, le Conseil municipal,

. PROCEDE au tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2019 ;

. DONNE la parole à M. Laluque, Président du SIAEP de la Faye, pour la présentation de ce Syndicat et décide à l’unanimité d’une adhésion de principe au futur SIAEP des Sources du Forez ;

. VALIDE le nouveau tableau de classement des voies communales préparé par Loire Forez Agglomération ;

. DECIDE, par 8 « pour », 1 « contre » et 4 « abstention », de faire valoir son droit de préemption et par conséquent d’acquérir les parcelles sises à Noirétable, Le Bourg Est, cadastré section AB, n° 189 et 190, d’une superficie totale de 2a 53ca ;

. REPORTE la décision de lancer l’étude patrimoniale et le schéma directeur du réseau d’alimentation en eau potable compte tenu de l’adhésion au 01/01/2019 au SIAEP des Sources du Forez ;

. DONNE UN AVIS FAVORABLE à la demande de subvention présentée par Monsieur & Madame MOREL PASINETTI, pour la réfection des façades de l’immeuble dont ils sont propriétaires, à Noirétable, 40 rue de la Gare, cadastré section AD n° 290 ;

. INFORME de l’ouverture du camping municipal le 16/06/2018 et DECIDE l’application d’un prorata pour la saison 2018 de 122/184 jours sur les forfaits appliqués aux abonnés suivant la délibération du 28/09/2017 ;

. DECIDE la réservation du lot n° 10 du lotissement la Provende TR2, à M. & Mme Robert CARAVEL ;

. DECIDE l’attribution du lot n°4 du lotissement de Seytive, figurant au cadastre sous le n° C 940, d’une superficie de 1 027 € le m², pour la construction d’une maison d’habitation à M. & Mme Koffi DARKENOO ;

. DECIDE l’attribution de la parcelle, en espace vert, figurant au cadastre sous le n° C 941, d’une superficie de 291 m², à M. & Mme Koffi DARKENOO ;

. EMET un avis favorable à l’admission en non valeur de factures impayées sur le budget eau à la demande de M. MARI Thierry, Receveur des Finances Publiques de Boën ; . EMET un accord de principe pour entamer une procédure de DUP pour le bâtiment de M. LAGARDE Rue de la Gare dans le cadre de l’aménagement de l’ilot centre bourg ; . EST INFORMÉ d’un courrier de la Préfecture concernant la pise d’eau sur le Lignon de Noirétable – Bief de Vérines ;

. EST INFORMÉ du montant du FPIC attribué à la Commune pour 2018 ; . ACCEPTE le devis Sauzedde concernant l’éclairage public vers le stade de la Condamine et vers le plan d’eau pour l’installation d’une horloge astronomique ;

. EST INFORMÉ de la 8ème édition de l’Estival de la Bâtie D’Urfé.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.