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Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 61 Document publié le Mardi 19 décembre 2017 par la commune de Noirétable. Lien du pdf (Ordre du Jour - imageProvider. rendu sommaire 61)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 décembre 2017

Affiché en exécution des articles L.2121-25 et L. 5211-1 du CGCT

Sous la présidence de M. Denis TAMAIN, sont présents : Mme Florence BERTHET, M. Franck CHAUVE, Mme Sandrine VILLENEUVE, M. Bernard GERVAIS, Mme Christelle EYCHENNE, M. Ludovic LANDRÉ, Mme Marie-Hélène PERICOT-GOUTTEFANGEAS, M. Christian CHARRIERE, Mme Christelle MURON, M. Lucien ESTINES, Mme Laurence CROZAT, Mme Sylvie NIVOIX, M. Yannick SEYCHAL, Mme Séverine CARTON.

ABSENTS EXCUSES : MM. Jacques BRUNEL et Jean-Claude RICHARD qui ont respectivement donné procuration à MM. Bernard GERVAIS et Franck CHAUVE.

Secrétaire de séance : Mme Christelle MURON

Avant d’aborder l’ordre du jour, M. le Maire tient à faire le point sur la pétition qui circule. Il soutient le personnel communal et confirme qu’il a fait son travaille correctement. De plus il rappelle que chaque personne riveraine doit nettoyer son trottoir et que récemment il a supprimé les places bleues pour faciliter l’accès aux commerces du centre bourg.

Abordant l’ordre du jour, le Conseil municipal

. ACCEPTE, l’installation d’un sous-relais afin d’installer des équipements techniques pour

tous services de communications électroniques et/ou audiovisuelles pour combler des zones

blanches sur le territoire sur la parcelle A 263 sur la section du Poyol et AUTORISE

Monsieur le Maire à signer la convention ;

. ACTE, l’accord de M. le Maire pour l’installation de balisage et de mobilier d’informations sur des lieux publics afin d’illustrer et d’indiquer les différentes étapes du GR 89 – Chemin de Montaigne et AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention ;

. DONNE un AVIS FAVORABLE à la demande de subvention présentée par Monsieur Michel PONSSON, pour la réfection des façades de l’immeuble dont il est propriétaire, situé à Noirétable, 6 place Mirabelle, cadastré section AB n° 164 ;

. DONNE un AVIS FAVORABLE à la demande de subvention présentée par Monsieur Martinho CASTICO, pour la réfection des façades de l’immeuble dont il est propriétaire, situé à Noirétable, 30 rue de la Gare, cadastré section AD n° 124 ;

. AUTORISE le Maire à reverser la Taxe de séjour encaissée sur 2017 à l’EPIC Office de Tourisme Loire Forez ;

. APPROUVE la recette de 96 € provenant de la Société AFL (vente de ferrailles) et AUTORISE le Maire à procéder à son encaissement ;

. CONFIE les travaux du Lot 4 « Menuiserie extérieures et intérieures » à M. Yves FAYET, Menuisier à La Monnerie le Montel pour la somme de 24 910.14 € HT soit 29 892.17 € TTC, pour les travaux de rénovation du Camping municipal et AUTORISE le Maire à signer le marché suscité ainsi que tout document concernant cette opération ;

. APPROUVE l’avenant n° 1 au marché du lot 1 « Désamiantage » pour la rénovation du camping municipal fixant désormais ce marché à 14 348.40 € TTC ;

. APPROUVE l’avenant n° 1 au marché du lot 2 « Démolition Gros Oeuvre » pour la rénovation du camping municipal fixant désormais ce marché à 46 132.62 € TTC.

. AUTORISE le Maire à annuler la délibération du 11/12/2013 ayant pour objet l’approbation du parc éolien, référencée 2013.12.11 ;. AUTORISE le Maire à céder la parcelle d’espace vert, cadastrée section C n°942, à M. & Mme THOMAS Emmanuel à 1.00 € le mètre carré et DIT que la vente se fera par acte notarié et que les frais seront à la charge de l’acquéreur ;

. AUTORISE le Maire à encaisser la recette de 115.73 € correspondant au remboursement d’un panneau « Route Barrée » suite à dégradation et dépôt de plainte de 2016 ;

. APPROUVE, en ce qui concerne la fourniture et l’acheminement de gaz, de retenir l’offre présentée par la SE GEG de Grenoble et AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat valable à compter du 1er janvier 2018 et pour une durée de trois ans ;

. APPROUVE l’acquisition de matériel pour la mise en place du secours héliporté par le SAMU 42 sur notre Commune, au stade de rugby au Plan d’eau,ainsi que l’abonnement au service E-Boo et S’ENGAGE à inscrire cette dépense au Budget Primitif 2018 ;

. REPORTE la décision de location de la salle des fêtes au Centre de Loisirs pour le 23/03/2018 (spectacle d’Erika Leclerc Marceau) ;

. ACCEPTE le versement d’une subvention à l’association ADMR pour l’acquisition d’un nouveau véhicule adapté pour le portage de repas de 335 € et S’ENGAGE à inscrire cette dépense au budget primitif 2018 à l’article 6574 ;

. EST INFORME de la lettre de remerciement de Mme Marie-Claude DAMON, suite à son départ en retraite au 1er décembre 2017 ; des recettes du casino pour le mois d’octobre 2017 ; des vœux de la municipalité le Vendredi 5 janvier 2018 à 19 heures.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30.