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Document publié le Vendredi 19 avril 2024 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 19 AVRIL 2024 signee)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Union Européenne,
au PALA Châteauneuf
MM SA Loire
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 19 AVRIL 2024
L'an deux mil vingt-quatre le dix-neuf avril à dix-neuf heures le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Madame Florence GALZIN, Maire.
Etaient présents : Mme Florence GALZIN, Mme Marielle PIERRE, M. Frédéric BOISJIBAULT, Mme Michèle VERCRUYSSEN, M. Robert DUBOIS, Mme Armelle COLCOMB, Mme Françoise VENON, M. Renaud COLIN, M. Benoît GUEROULT, Mme Eucie PARMENTIER, M. Christian PERROTIN, Mme Christine STIENNE, Mme Nicole MORISSET, M. Yoann POTHAIN, M. Eric MEUNIER, Mme Nathalia KASPRZYK, M. Christian PASSIGNY, Mme Eveline MEUNIER, M. Michel DUVERGER, Mme Monique LEMOINE, M. David CHAZELAS, Mme Stéphanie PISSEAU, M. Lionel LAGRELETTE.
Formant la majorité des membres en exercice
Absents et avaient donné pouvoir :
- M. Régis PLISSON à Mme Florence GALZIN
- Mme Bernadette ROUSSEAU à M. Frédéric BOISJIBAULT
- M. Olivier GOUSSARD à M. Michel DUVERGER
Absents :
- M. Philippe ASENSIO
- M. Damien DESNOYER
Absente excusée :
- Mme Hasna ZENTARI
Monsieur Lionel LAGRELETTE a été élu Secrétaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a adopté,
DEL-60-2024
Réalisation d’un emprunt
Adoptée à l'unanimité par 26 voix Pour,
DEL-61-2024
Reprise d’une provision pour litige
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
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Marché de travaux pour la réhabilitation du Centre Marcel Dupuis — Modification en cours d'exécution n°1 pour le lot1
Adoptée à l'unanimité par 26 voix Pour, DEL-63-2024
Demande d’autorisation et de subvention FIPDR — Extension du système de vidéoprotection Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
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Convention Préfecture — Commune relative à la mise en dépôt d’une station d'enregistrement des demandes de titres d'identité et de voyage dans les communes
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
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Adoption de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents de la Ville de Châteauneuf- sur-Loire
Adoptée à l'unanimité par 26 voix Pour,
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Versement d’une gratification pour les animateurs stagiaires BAFA Adoptée à l'unanimité par 26 voix Pour,
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Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
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Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
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Adoptée à l'unanimité par 26 voix Pour,
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tarifs pour la buvette municipale
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