Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS signee
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - Liste des deliberations 24 janvier 2025 signee
Déliberation - Liste des deliberations du 12 12 20225 signee
Déliberation - Liste des deliberations du 22 11 2024 signee
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - Liste des deliberations du 12 12 2025 signee
Déliberation - Liste des deliberations du 12 juin 2026 signee
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - Liste des deliberations signee
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
MIA Châteauneuf
MM SA Loire
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 JUIN 2025
L'an deux mil vingt-cinq le vingt juin à dix-neuf heures le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Madame Florence GALZIN, Maire.
Etaient présents : Mme Florence GALZIN, M. Régis PLISSON, Mme Marielle PIERRE, M. Frédéric BOISJIBAULT, Mme Michèle VERCRUYSSEN, M. Robert DUBOIS, Mme Armelle COLCOMB, M. Philippe ASENSIO, Mme Françoise VENON, M. Renaud COLIN, Mme Bernadette ROUSSEAU, M. Benoit GUEROULT, M ; Christian PERROTIN, Mme Christine STIENNE, Mme Nicole MORISSET, M. Eric MEUNIER, M. Michel DUVERGER, Mme Monique LEMOINE, M. David CHAZELAS, Mme Stéphanie PISSEAU, M. Lionel LAGRELETTE.
Formant la majorité des membres en exercice
Absents et avaient donné pouvoir :
- Mme Lucie PARMENTIER à Mme Nicole MORISSET
- M. Olivier GOUSSARD à M. Michel DUVERGER
- Mme Nathalia KASPRZYK à Mme Michèle VERCRUYSSEN - Mme Eveline MEUNIER à Mme Christine STIENNE
Absents :
- M. Yoann POTHAIN (présent à partir de la délibération DEL-75-2025) - M. Christian PASSIGNY
- M. Fabien CORJON
Absente excusée :
- Mme Hasna ZENTARI
Madame Françoise VENON 2 été élue Secrétaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a adopté,
DEL-71-2025
Compte de gestion 2024 — Budget Ville
Adoptée à l’unanimité par 25 voix Pour,
DEL-72-2025
Compte de gestion 2024 - Budget Eau
Adoptée à l’unanimité par 25 voix Pour, DEL-73-2025
Compte de gestion 2024 — Budget Assainissement
Adoptée à l’unanimité par 25 voix Pour,
DEL-74-2025
Compte de gestion 2024 — Budget camping
Adoptée à l’unanimité par 25 voix Pour,
DEL-75-2025
Désignation Président de séance
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-76-2025
Compte administratif 2024 — Budget Ville
Adoptée à la majorité par 24 voix Pour et 1 voix Contre,
(Madame le Maire ne prend pas part au vote et sort de la salle)
DEL-77-2025
Compte administratif 2024 — Budget Eau
Adoptée à la majorité par 24 voix Pour et 1 voix Contre,
(Madame le Maire ne prend pas part au vote et sort de Ja salle)
DEL-78-2025
Compte administratif 2024 — Budget Assainissement
Adoptée à la majorité par 24 voix Pour et 1 voix Contre,
(Madame le Maire ne prend pas part au vote et sort de la salle)
DEL-79-2025
Compte administratif 2024- Budget Camping
Adoptée à la majorité par 24 voix Pour et 1 voix Contre,
(Madame le Maire ne prend pas part au vote et sort de la salle)
DEL-80-2025
Affectation définitive du résultat 2024 — Budget Ville
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-81-2025
Affectation définitive du résultat 2024 — Budget eau
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-82-2025
Affectation du résultat 2024 — Budget Assainissement
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-83-2025
Affectation définitive du résultat 2024 — Budget Camping
Adoptée à l'unanimité par 26 voix Pour,
DEL-84-2025
Bilan des acquisitions et cessions 2024 opérées par la ville ou au nom de la ville au cours de l'exercice 2024
Le conseil municipal prend acte. DEL-85-2025
Subvention exceptionnelle Association rêve d'enfance — Année 2025
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-86-2025
Participation SMAEDAOL pour l'année 2025
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-87-2025
Fixation du tarif de location de la salle polyvalente du camping municipal de la Maltournée Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-88-2025
Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes pour l'encaissement des produits générés par le camping de la Maltournée
Adoptée à l'unanimité par 26 voix Pour,
DEL-89-2025
Réhabilitation de l’ancienne gare en salle de convivialité : marchés de travaux — avenants de prolongation de délai d'exécution des marchés publics de travaux
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-90-2025
Requalification de la rue de la Gène et venelle de l'Arche, création d’une piste cyclable et création d'un réseau d'assainissement collectif — modification en cours d'exécution n°1 Adoptée à l'unanimité par 26 voix Pour,
DEL-91-2025
Marché de travaux pour la réhabilitation du Centre Marcel Dupuis — avenants de prolongation de délai d'exécution des marchés publics de travaux
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-92-2025
Approbation de l'annexe du règlement intérieur du camping municipal de la Maltournée relatif à l'usage de la salle polyvalente
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-93-2025
Convention de mise à disposition entre la ville de Châteauneuf-sur-Loire et l'association Tennis Club de Châteauneuf-sur-Loire d'une partie d'une parcelle située rue du Gris Meunier et cadastrée BC n°769
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-94-2025
Subvention exceptionnelle Association ET-DROP — année 2025 Adoptée à la majorité par 24 voix Pour et 2 Abstentions,
DEL-95-2025
Participation 2024-2025 aux charges de fonctionnement des écoles publiques — ville de Saint Jean de la Ruelle
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-96-2025
Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour, DEL-97-2025
Modification du tableau des effectifs n°01-2025
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-98-2025
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur emploi permanent — Article L.332-8 2° du code général de la fonction publique
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-99-2025
Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée AP n°506 sise rue des Champs Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-100-2025
Acquisition à l'euro symbolique des parcelles cadastrées AH n°1056, AH n°1057 et AH n°1058 sises rue de la Nouette
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-101-2025
Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune de Châteauneuf-sur-Loire Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-102-2025
Entrée d'ouvrages et objet au comptoir des ventes au musée
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-103-2025
Signature d’une convention de partenariat entre la ville de Châteauneuf-sur-Loire et l’associations des amis du musée de la marine de Loire, du vieux Châteauneuf et sa région Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
DEL-104-2025
Signature d'une convention de dépôt entre la ville de Châteauneuf-sur-Loire et la ville de Vernon
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
Le Maire,
Florence GALZIN