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Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations signee)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Institutions publiques,
Châteauneuf
BI Sur Loire
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 13 DECEMBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre le treize décembre à dix-neuf heures le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Madame Florence GALZIN, Maire.
Etaient présents : Mme Florence GALZIN, M. Régis PLISSON, Mme Marielle PIERRE, M. Frédéric BOISJIBAULT, Mme Michèle VERCRUYSSEN, M. Robert DUBOIS, Mme Armelle COLCOMB, M. Renaud COLIN, Mme Bernadette ROUSSEAU, M. Benoit GUEROULT, M. Christian PERROTIN, M. Olivier GOUSSARD, Mme Christine STIENNE, M. Nicole MORISSET, M. Yoann POTHAIN, M. Eric MEUNIER, Mme Nathalia KASPRZYK, M. Christian PASSIGNY, Mme Eveline MEUNIER, M. Michel DUVERGER, Mme Monique LEMOINE, M. David CHAZELAS, Mme Stéphanie PISSEAU, M Lionel LAGRELETTE, M. Fabien CORJON
Formant la majorité des membres en exercice
Absents et avaient donné pouvoir :
- M. Philippe ASENSIO à M. Robert DUBOIS
- Mme Françoise VENON à Mme Michèle VERCRUYSSEN
- Mme Lucie PARMENTIER à Mme Armelle COLCOMB
Absente excusée :
- Mme Hasna ZENTARI
M. Michel DUVERGER a été élu Secrétaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a adopté,
DEL-159-2024
Autorisation d'engager des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025 de la ville Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
DEL-160-2024
Autorisation d'engager des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025 du service de l’eau
Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
DEL-161-2024
Autorisation d'engager des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025 du service de l'assainissement
Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour, DEL-162-2024
Autorisation d'engager des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025 du camping de la Maltournée
Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
DEL-163-2024
Tarifs 2025 — Services publics communaux
Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
DEL-164-2024
Tarifs 2025 de location de diverses salles communales
Adoptée à la majorité par 26 voix Pour et 2 Abstentions,
DEL-165-2024
Tarifs saison 2025 pour le camping de la Maltournée
Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
DEL-166-2024
Taxe de raccordement 2025 au réseau d'assainissement
Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
DEL-167-2024
Décision modificative pour le budget camping
Adoptée à l'unanimité par 28 voix Pour,
DEL-168-2024
Demande de subvention DETR pour le parvis de la Nouvelle Halle
Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
DEL-169-2024
Marché de travaux pour l'aménagement du bâtiment dédié aux associations rue de Gabereau — avenant 2 lot 8 électricité — courants forts et courants faibles Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
DEL-170-2024
Fixation des frais de garde pour les enfants de moins de 6 ans inscrits à la pause méridienne Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
DEL-171-2024
Classe de découverte et sorties scolaires à caractère pédagogique — dotation 2025 par élève Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
(Monsieur ASENSIO ne prend pas part au vote)
DEL-172-2024
Fournitures scolaires et fournitures diverses — dotation 2025 par élève Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
(Monsieur ASENSIO ne prend pas part au vote)
DEL-173-2024
Acquisition petit matériel — dotation 2025 par élève
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
(Monsieur ASENSIO ne prend pas part au vote) DEL-174-2024
Classes de découverte — indemnité forfaitaire 2025 pour les enseignants Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
(Monsieur ASENSIO ne prend pas part au vote)
DEL-175-2024
Contrat d'association école privée Saint -Joseph (article L.442-5 du Code de l'Education) Adoptée à l'unanimité par 25 voix Pour,
(Mme COLCOMB et M. COLIN ne prennent pas part au vote)
DEL-176-2024
Demande d'autorisation et de subvention FIPDR — équipement de la police municipale Adoptée à l'unanimité par 28 voix Pour,
DEL-177-2024
Demande d'autorisation et de subvention FIPDR — extension du système de vidéoprotection Adoptée à la majorité par 26 voix Pour et 2 Contre,
DEL-178-2024
Adoption de la convention pour intervention d'un agent chargé de la fonction d'inspection Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
(Mme le Maire ne prend pas part aux débats ni au vote)
DEL-179-2024
Autorisation de recrutement d’un agent saisonnier
Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
DEL-180-2024
Fixation du coût horaire de la main d'œuvre des travaux réalisés en régie Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
DEL-181-2024
Délibération pour l'instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Adoptée à l'unanimité par 28 voix Pour,
DEL-182-2024
Aménagement d’une aire multimodale — délibération de principe portant lancement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Châteauneuf- sur-Loire
Adoptée à la majorité par 26 voix Pour et 2 Abstentions,
DEL-183-2024
Signature d’une convention de partenariat avec l'EPSM G. DAUMEZON Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
DEL-184-2024
Avenant n°1 à la convention d'objectif et de moyens relative à l'exploitation du service de cinéma itinérant du cinémobile
Adoptée à l’unanimité par 28 voix Pour,
Le Maire,