Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 00 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 3
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Orde du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Saint-Martin-de-Crau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024
°°°°°°°°°°°°
ORDRE DU JOUR
Institutions et vie publique
1. Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant pour siéger à
l’assemblée générale de l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix-Durance (AUPA)
2. Maintien ou non de Madame Martine AMSELEM, dans sa fonction de 1ère
adjointe au Maire, suite au retrait de sa délégation
3. Maintien ou non de Madame Anne-Claire ORIOL, dans sa fonction de 3ème
adjointe au Maire, suite au retrait de sa délégation
4. Maintien ou non de Monsieur Rémy JACQUOT, dans sa fonction de 4ème
adjoint au Maire, suite au retrait de sa délégation
5. Maintien ou non de Madame Nadine RUEDA, dans sa fonction de 7ème
adjointe au Maire, suite au retrait de sa délégation
6. Maintien ou non de Monsieur Hervé MISTRAL, dans sa fonction de 8ème adjoint
au Maire, suite au retrait de sa délégation
7. Fixation du nombre d’adjoints (sous réserve du résultat du vote des
délibérations n°2, 3, 4, 5 et 6)
8. Conditions d’exercice des mandats locaux
Urbanisme / Aménagement
9. Signature de la convention cadre pluriannuelle Petites villes de demain
10. Approbation du bilan de la concertation publique préalable à la mise en
compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Martin de
Crau avec le projet de contournement autoroutier
11. Approbation du projet de 3ème PLH 2025-2030 d’ACCM
12. Convention de servitudes au profit de la société Enedis sur les parcelles
communales BP 0093 et BP 0099 situées avenue Marie Curie
13. Acquisition des parcelles aménagées en voirie et espaces publics du
lotissement Les Hauts de la Laure - Tranche 3 - auprès de la société Immo-
conseil représentée par M. Para
14. Dénomination du « Jardin Marie-Rose LEXCELLENT »
Fonction publique
15. Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
16. Ouverture de poste statutaire dans le cadre d’un changement de filière
17. Ouverture de postes statutaires pour réussite à concours
18. Ouverture de poste statutaire pour recrutement (pôle aménagement)
19. Ouverture de poste statutaire pour recrutement (service financier)
20. Ouverture de poste statutaire pour recrutement (service financier)
21. Recrutement d’un agent non titulaire pour faire face à un accroissement
saisonnier d'activité – 2024
22. Ouverture d’emplois non titulaires pour accroissement temporaire d’activité
23. Ouverture de postes de vacataires papy-mamy écoles
24. Convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux auprès
d’associations - Approbation de la convention et autorisation donnée à M. le
Maire de signer (Tennis Club)
25. Convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux auprès
d’associations - Approbation de la convention et autorisation donnée à M. le
Maire de signer (CEN PACA)
26. Indemnités annuelles forfaitaires pour frais de transport d’agents itinérants Finances / Commande publique
27. Budget annexe de la zone artisanale de la Chapelette : reprise des excédents
et clôture définitive
28. Conventions de financement de travaux pour l’intégration dans
l’environnement des ouvrages de distribution publique d’électricité et des
réseaux de communications électroniques avec le Syndicat Mixte d’Energie
des Bouches-du-Rhône – Chemin du Mas de Roche (tranche 2)
29. Présentation des rapports 2023 pour la concession de services pour la gestion
des structures d’accueil de l’enfance de l’adolescence et de la jeunesse
30. Modification au marché n° 23AO-18 (service de taille, élagage, carottage,
abattage et dessouchage des arbres du domaine public) – Autorisation de
signature
31. Demande d’attribution d’un fonds de concours ACCM au titre de
l’investissement pour des travaux de restructuration du cimetière communal
32. Avis n° 2024-0038 rendu par la Chambre Régionale des Comptes Provence
Alpes Côte d’Azur - Information au conseil municipal
33. Avis n° 2024-0042 rendu par la Chambre Régionale des Comptes Provence
Alpes Côte d’Azur et arrêté préfectoral n° xxxxxx - Information au conseil
municipal
Autre thématique
34. Convention de moyens entre la Mairie de Saint-Martin-de-Crau et le CCAS de
Saint-Martin-de-Crau
Questions diverses