Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 3
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - 00 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Déliberation - ordre du jour
Déliberation - ORDRE DU JOUR
Déliberation - 01 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-de-Crau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026
Ordre du jour
Institutions et vie publique
1. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du
Centre Communal d’Action Sociale
2. Election des membres titulaires et suppléants à la Commission d’Appel d’Offres
(CAO) et au jury de concours
3. Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte de Gestion
du Parc Naturel Régional des Alpilles
4. Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte de Gestion
des Associations Syndicales d’Irrigation du Pays d’Arles
5. Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal
d’Assainissement de la Crau
6. Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein de Territoire d’énergie des
Bouches-du-Rhône
7. Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein du Centre de Développement
Culturel
8. Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein de Soleil Fm
9. Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein du Collège Charloun Rieu
10. Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein de l’école du Sacré-Cœur
11. Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein de la Commission de suivi des
sites
12. Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein de la Commission
d’information des installations nucléaires de la base aérienne d’Istres
13. Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein du Comité Local d’Information
et de Concertation pour le dépôt de Miramas
14. Désignation d’un correspondant défense
15. Désignation du délégué du Conseil Municipal pour les élections professionnelles de
la Chambre d’Agriculture
16. Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein des copropriétés des Oliviers,
des Lauriers, des Amandines et de Nostradamus
17. Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Exploitation du
Service des Pompes Funèbres
18. Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein de l’Union des Villes Taurines
19. Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein de l’association des
communes pastorales de la Région Sud-PACA
20. Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein de l’association des Jardins
Familiaux
21. Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein de la Société Publique Locale
du Pays d’Arles (SPLPA)
22. Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant pour siéger à l’assemblée
générale de l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix-Durance (AUPA)
23. Création d’une commission municipale et d’une commission extra-municipale –
Désignation des Elus Finances / Commande publique
24. Adoption du règlement budgétaire et financier
25. Autorisation de signature du marché 26MA-01 relatif à la réalisation de travaux
d’isolation et de rénovation énergétique dans les écoles communales
26. Constitution d’un groupement de commandes entre la Commune et le CCAS de St-
Martin de Crau
27. Participation de la commune au budget principal et au budget annexe du CCAS
28. Adhésion au titre du millésime 2026 ville prudente
29. Mise en place d’un système d’affichage dynamique communal - Approbation de
l’opération et du plan de financement
Urbanisme / Aménagement
30. Annulation des servitudes de passage réciproques grevant des parcelles
communales sises chemin de la Plancade
Fonction publique
31. Création d’emploi permanent et actualisation du tableau des effectifs
32. Autorisation de recrutement d’agents non titulaires de remplacement
Autre thématique
33. Reconduction du Conseil Municipal des Jeunes
Questions diverses