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Convocation - Convocation des conseillers municipaux 090623
Convocation - Convocation DES Conseillers Municipaux
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Saint-Martin-Boulogne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation DES Conseillers Municipaux)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement,
NZ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE SAINT-MARTIN-BOULOGNE
SAINT-MARTIN
hong CONVOCATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX AU COEUR DE LA VIE
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal
qui doit se tenir à la Salle des sports André CONDETTE
Le lundi 11 mars 2024
À 19 heures 00
ORDRE DU JOUR :
Ÿ Présentation des décisions prises depuis le dernier Conseil Municipal par Monsieur le
Maire en vertu de l’article L.2122-22 et suivant du Code Général des Collectivités
Territoriales.
% Approbation du compte rendu de la séance de Conseil Municipal du 30 novembre 2023.
l.L Finances / Marchés :
1) Débat et Rapport d'Orientation Budgétaire pour l’exercice 2024.
2) Rénovation énergétique du centre culturel Georges Brassens. Approbation du plan
prévisionnel de financement.
3) Remboursement par la Société « Chèque Déjeuner » des chèques déjeuner perdus ou
périmés.
IL Administration Générale :
4) Communauté d'Agglomération du Boulonnais / Rapport d'Orientation Budgétaire
2024.
5) Département du Pas-de-Calais / Contrat de territoire 2023-2026.
Il. Urbanisme/Environnement :
6) Loi APER / Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables suite à la
concertation.
7) Candidature auprès de l'ADEME dans le cadre de l’appel à projets AVELO 3 : « Développer le système vélo dans les territoires »
Saint-Martin-Boulogne, le 1° mars 2024
Pour le Maire, par délégation
Guillaume PRUVOST,
Premier Adjoint
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire
MAIRIE DE SAINT-MARTIN-BOULOGNE - 313, route de Saint-Omer - BP 912 - 62280 Saint-Martin-Boulogne / Tél.: 03 21 32 84 84
contact@ville-stmartinboulogner / Site web : www.saintmartinboulognefr € ©