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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 18 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité sociale, Sécurité publique,
Adoption du procès-verbal du 3 avril 2025
01/01 AUTORISATION DE LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION D'UN ÉTABLISSEMENT MULTI ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS
01/02 AUTORISATION DE LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION DES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT ET AUTRES MANIFESTATIONS
01/03 AUTORISATION DE LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
01/04 PRÉSENTATION DES TRAVAUX REALISES EN 2024 PAR LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
01/05 CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE DE LA CONCESSION DE SERVICE RELATIVE A L'EXPLOITATION DE LA ZONE D'ACTIVITES SOLIDAIRES- "RE'SOURCES"
01/06 DENOMINATION DU FUTUR SQUARE PUBLIC SITUE RUE KLEBER EN SQUARE "CLAUDE JEGOU"
02/01 TRANSFERT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL VERS LE DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN
02/02 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLU3 DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
02/03 RÉTROCESSION PAR LA SAS TIR A L'ARC AMÉNAGEMENT A LA VILLE DU SQUARE DOMINIQUE BERNARD, DU JARDIN VALENTINE DEFELLER, DU MOBILIER URBAIN, DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE L’OPÉRATION SENSORIUM ET DE LA STATUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE
02/04 ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AB 556 SISE RUE SAINT CHARLES AUPRES DE LOGIS METROPOLE
02/05 NOUVELLES ACTIONS LOCALES FACE A LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
02/06 COLLECTE DE STYLOS ET DE TELEPHONES USAGES - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "LES CLOWNS DE L'ESPOIR"
02/07 COLLECTE DE BOUCHONS DE LIEGE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "FRANCE CANCER"
02/08 COLLECTE DE MATERIEL MEDICAL - CONVENTION AVEC REUMED
03/01 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES – LUTTE CONTRE L’ÉVITEMENT SCOLAIRE
03/02 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "OUI CHANGE"
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 26 JUIN 202504/01 IVRESSE PUBLIQUE MANIFESTE - TARIF DE PRISE EN CHARGE PAR LE CONTREVENANT - MODIFICATION
04/02 CONCESSIONS ET TAXES DANS LES CIMETIÈRES COMMUNAUX - CRÉATION D'UN NOUVEAU TARIF
04/03 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE LA MADELEINE ET L’EXPLOITANT DU RESEAU DE TRANSPORT DE LA MEL, KEOLIS LILLE ILEVIA – APPROBATION
05/01 REGLEMENT DU CENTRE SPORTIF MUNICIPAL
05/02 AJUSTEMENT DES TARIFS DE MISE A DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX
05/03 CONVENTION TRIPARTITE DE MECENAT ENTRE LA SOCIETE MEO FICHAUX, LA FONDATION DU PATRIMOINE ET LA VILLE DE LA MADELEINE - DON POUR LA RESTAURATION DES FRESQUES DE L'EGLISE SAINTE MARIE MADELEINE
05/04 ACCEPTATION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE CONCOURS VIDÉOPROTECTION DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE A LA VILLE DE LA MADELEINE POUR L'EXTENSION DE SON SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION URBAINE
07/01 CONVENTION DE PRET A USAGE AVEC L'ASSOCIATION AMIS
08/01 AVENANT A LA CONVENTION RÉGIONALE RELATIVE AUX AIDES APPORTEES AUX ENTREPRISES ARTISANALES ET COMMERCIALES MADELEINOISES
08/02 CREATION D'UN POSTE DE TECHNICIEN A TEMPS COMPLET
08/03 CREATION D'UN POSTE DE BRIGADIER-CHEF PRINCIPAL DE POLICE MUNICIPALE A TEMPS COMPLET
08/04 TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET DE 10H EN UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET 17H
08/05 TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2eme CLASSE A TEMPS NON COMPLET 4H EN UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2eme CLASSE A TEMPS NON COMPLET 9H
08/06 TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET DE 10H EN UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET 12H
08/07 TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET DE 18H EN UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET 4H
08/08 CREATION D'UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS NON COMPLET 4H
08/09 CREATION D'UN POSTE D'ASSISTANT DE CONSERVATION DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
08/10 CREATION D'UN POSTE D'EDUCATEUR TERRITORIAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES A TEMPS COMPLET08/11 CREATION D'UN POSTE D'AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL A TEMPS COMPLET
08/12 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE À TEMPS COMPLET
08/13 CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL A TEMPS COMPLET
08/14 CREATION DE DEUX POSTES DE REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET
08/15 CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE A TEMPS COMPLET
08/16 CREATION D'UN POSTE D'INGENIEUR TERRITORIAL A TEMPS COMPLET
08/17 CREATION D'UN POSTE DE TECHNICIEN PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE A TEMPS COMPLET
08/18 CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET
08/19 RECOURS TEMPORAIRE AUX ACTIVITES ACCESSOIRES AU TITRE DE L'ENCADREMENT ET ANIMATION DE CENTRE DE LOISIRS OU D'ACCUEIL PERISCOLAIRE
08/20 ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION CONCLUE PAR LE CDG59 AVEC COLLECTEAM – GENERALI VIE DANS LE CADRE DES CONTRATS SOUSCRITS PAR LES AGENTS AU RISQUE PREVOYANCE ET PARTICIPATION FINANCIERE DES CONTRATS SOUSCRITS PAR LES AGENTS