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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 4 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 4 fevrier 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit,
!
Adoption du procès-verbal du 18 décembre 2025
01/01 LANCEMENT D'UN APPEL A CANDIDATURE RELATIF AU PROJET DE FERME URBAINE
01/02 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX PAR LA VILLE DE SAINT-ANDRÉ-LEZ-LILLE POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE DE SUPERVISION URBAIN PLURICOMMUNAL - APPROBATION
02/01 CONVENTIONS AVEC LA SOCIÉTÉ D’HORTICULTURE ET DES JARDINS FAMILIAUX MADELEINOIS
02/02 RENOUVELLEMENT DE LA PROCÉDURE D'ACHAT GROUPÉ D’ÉNERGIES AU PROFIT DES MADELEINOIS, DES COMMERÇANTS ET DES AGENTS MUNICIPAUX
02/03 BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU 33 RUE DU ROMARIN - RÉSILIATION
03/01 CONVENTION DE PARTENARIAT "TYPE" POUR LA FIXATION D'UNE ŒUVRE ARTISTIQUE SUR L'IMMEUBLE D'UN PARTICULIER
04/01 CONVENTION RELATIVE AU DÉPLOIEMENT D’UNE BRIGAGE PLURICOMMUNALE DE SURVEILLANCE ET DE TRANQUILITÉ NOCTURNES - RENOUVELLEMENT
05/01 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
05/02 DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026 SUR LA BASE D'UN RAPPORT
05/03 REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET DES CREDITS DE PAIEMENT
05/04 DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
05/05 CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA FONDATION DU PATRIMOINE ET LA VILLE DE LA MADELEINE POUR LA RESTAURATION DES FRESQUES DE L'EGLISE SAINTE MARIE MADELEINE - APPROBATION
05/06 CONCOURS A L'ASSOCIATION "FOOTBALL CLUB MADELEINOIS"
08/01 CRÉATION D'UN POSTE DE RÉDACTEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE À TEMPS COMPLET
08/02 CREATION D'UN POSTE D'AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL À TEMPS COMPLET
08/03 CREATION D'UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE À TEMPS COMPLET
08/04 CREATION D'UN POSTE D'ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE À TEMPS NON COMPLET 5H
09/01 REVISION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET DE LOISIRS
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 4 FEVRIER 2026 09/02 AVIS RELATIF À LA DEMANDE DE CREATION SUR LA COMMUNE D'UN ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS RUE GAMBETTA
09/03 AVIS RELATIF À LA DEMANDE DE CREATION SUR LA COMMUNE D'UN ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS AVENUE DE LA REPUBLIQUE
09/04 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE LA PETITE ENFANCE
09/05 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD DANS LE CADRE DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
09/06 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SESSAD TRISOMIE 21 METROPOLE LILLOISE
10/01 REVISION DES REGLES GENERALES D'ATTRIBUTION DES SALLES MUNICIPALES