Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2024.02.02 RAPPORTEURS MODIFIE

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Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2024.02.02 RAPPORTEURS MODIFIE Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Gap. Lien du pdf (Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2024.02.02 RAPPORTEURS MODIFIE)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement, Humanitaire, CONSEIL MUNICIPAL du 2 FÉVRIER 2024

ORDRE du JOUR :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Désignation du secrétaire de séance (Roger DIDIER)

2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 08 décembre 2023 (Roger DIDIER)

3- Présentation du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SASP Les Rapaces (Roger DIDIER)

4- Présentation du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur l'association Les Rapaces de Gap Hautes-Alpes (Roger DIDIER)

RESSOURCES HUMAINES

5- Encadrement des heures supplémentaires : contingentement et modalités de compensation (Catherine ASSO)

6- Modification du tableau des effectifs (Catherine ASSO)

SECURITE

7- Dotation de Pistolets à impulsion électrique pour la Police Municipale (Pierre PHILIP)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES

FINANCES

8- Budget Primitif 2024 (Roger DIDIER)

9- Autorisation de Programme / Crédits de paiement - Réhabilitation et modernisation de l'usine de production d'Eau Potable (Roger DIDIER)

10- Garantie d'un emprunt, contracté auprès de la Caisse d'Epargne, par l'Association Gap-Bayard (Roger DIDIER)

11- Subventions à divers associations et organismes N°2/2024 - Domaine culturel (Roger DIDIER)

12- Subventions à divers associations et organismes N°2/2024 - Domaine de la jeunesse et du développement des quartiers (Roger DIDIER)

13- Subventions à divers associations et organismes N°2/2024 - Domaine des loisirs et du cadre de vie (Roger DIDIER)14- Subventions à divers associations et organismes N°2/2024 - Domaine des pays en voie de développement (Roger DIDIER)

15- Subventions à divers associations et organismes N°2/2024 - Domaine économique (Roger DIDIER)

16- Subventions à divers associations et organismes N°2/2024 - Domaine éducatif (Roger DIDIER)

17- Subventions à divers associations et organismes N°2/2024 - Domaine environnemental (Roger DIDIER)

18- Subventions à divers associations et organismes N°2/2024 - Domaine patriotique (Roger DIDIER)

19- Subventions à divers associations et organismes N°2/2024 - Domaine social (Roger DIDIER)

20- Subventions à divers associations et organismes N°2/2024 - Domaine sportif (Roger DIDIER)

21- Vote des taux 2024 (Roger DIDIER)

ACHATS ET MARCHES PUBLICS

22- Construction de l'esplanade du Tempo à GAP. Marché de travaux de conception-réalisation en procédure avec négociation. Approbation du programme général. (Vincent MEDILI)

AFFAIRES JURIDIQUES

23- Création d'un groupement d'autorités concédantes pour la passation de contrats de concession du service public d'alimentation en eau potable (Jean-Pierre MARTIN)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

EAU POTABLE

24- Service public d'alimentation en eau potable - Approbation du principe et lancement de la procédure de passation d'une concession sous forme de délégation de service public (Jean- Pierre MARTIN)

DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE

COHESION URBAINE ET SOCIALE

25- Avenant à la Convention de partenariat entre la Ville de Gap et la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse (Gil SILVESTRI)

SPORTS

26- Convention d'objectifs et de moyens Gap Foot 05 - renouvellement 2024/2025/2026 (Roger DIDIER)

27- Convention d'objectifs et de moyens Association les Rapaces de Gap - renouvellement 2024/2025/2026 (Roger DIDIER)28- Convention d'objectifs et de moyens - Boule Ferrée Gapençaise - renouvellement 2024/2025/2026 (Mélissa FOULQUE)

29- Convention d'objectifs et de moyens - Gap Hautes-Alpes Rugby - renouvellement 2024/2025/2026 (Roger DIDIER)

30- Convention d'objectifs et de moyens - Cercle des Nageurs de Gap - renouvellement 2024/2025/2026 (Fabien VALERO)

31- Convention d'objectifs et de moyens - Gap Handball - renouvellement 2024/2025/2026 (Joël REYNIER)

32- Convention d'objectifs et de moyens - Gap Alpes du Sud Basket 05 - renouvellement 2024/2025/2026 (Nina CAL)

33- Convention d'objectifs et de moyens - Gap Hautes-Alpes Athlétisme - renouvellement 2024/2025/2026 (Joël REYNIER)

34- Convention d'objectifs et de moyens - Ski club Gap Bayard - renouvellement 2024/2025/2026 (Richard GAZIGUIAN)

35- Convention d'objectifs et de moyens - ASPTT - renouvellement 2024/2025/2026 (Christiane BAR)

36- Convention d'objectifs et de moyens - Ski club Gap Orcières 1850 - renouvellement 2024/2025/2026 (Joël REYNIER)

37- Convention d'objectifs et de moyens - SASP LES RAPACES - renouvellement 2024-2025-2026 (Roger DIDIER)

38- Convention de partenariat Stéphane RICARD - Renouvellement 2024 (Ginette MOSTACHI)

39- Convention de partenariat avec l'Office Municipal des Sports 2024-2025-2026 (Roger DIDIER)

40- Convention - Participation financière Gap Hautes Alpes Athlétisme pour l'achat d'un garage sur roues et le remplacement des mousses pour le sautoir à perche (Mélissa FOULQUE)

41- Convention - Participation financière Tennis club - Création de deux courts de tennis 2024 (Richard GAZIGUIAN)

CULTURE

42- Renouvellement de la convention triennale avec le Comité des Fêtes 2024-2026 (Martine BOUCHARDY)

43- Convention avec le Centre artistique Impulse - année 2024-2026 : Avenant N°1 (Martine BOUCHARDY)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

URBANISME - AMENAGEMENT

44- Cession de l’atelier-relais n°3 - Quartier de la Justice (Evelyne COLONNA)URBANISME - FONCIER

45- Acquisition foncière - Locaux situés Cours Victor Hugo et Impasse des Martinets - DELIBERATION RETIREE EN SEANCE (Evelyne COLONNA)

46- Bail emphytéotique - Mise en location de la toiture du futur abattoir - Installation de panneaux photovoltaïques - DELIBERATION RETIREE EN SEANCE (Jean-Pierre MARTIN)

47- Réduction du préavis sur le bail liant le SCOT à la Ville de Gap (Maryvonne GRENIER)

48- Avis au titre du Code de l’Environnement et relatif à l’installation du nouvel abattoir municipal situé quartier Moulin du Pré (Maryvonne GRENIER)

COMMERCE

49- Convention triennale avec l'Association Les Vitrines de Gap - Renouvellement 2024-2027 (Françoise BERNERD)

50- Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur les demandes de plusieurs concessions automobile et sur la demande de la société ATELIER VERTIGE (Françoise BERNERD)

RELEVÉS DE DÉCISIONS

51- Relevé de décisions (Roger DIDIER)

 QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux

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