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Procès Verbal - 1. ODJ CM 2024.09.27 RAPPORTEURS
Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1. ODJ CM 2024.09.27 RAPPORTEURS)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL du 27 SEPTEMBRE 2024
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du secrétaire de séance (Roger DIDIER)
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 14 juin 2024 (Roger DIDIER)
3- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 16 juillet 2024 (Roger DIDIER)
4- Commissions municipales - Remplacement d'un membre (Roger DIDIER)
5- Conseils d'écoles des établissements scolaires du premier degré - Remplacement de M. Daniel GALLAND au Conseil de l'Ecole de Bellevue (Roger DIDIER)
RESSOURCES HUMAINES
6- Modification du tableau des effectifs (Catherine ASSO)
SECURITE
7- Installation de caméras vidéoprotection aux entrées de chaque école communale et aux entrées de la Pépinière (Eric MONTOYA)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
8- Admissions en non-valeur et créances éteintes au budget général (Roger DIDIER)
9- Carré de l'imprimerie - Acquisition sous Le régime de la Vente en L’Etat Futur d’Achèvement (VEFA) - Assujettissement à la TVA (Roger DIDIER)
10- Décision Modificative n°1 au Budget Général et au Budget Annexe des Parkings (Roger DIDIER)
11- Subventions à divers associations et organismes N°5/2024 - Domaine culturel (Roger DIDIER)
12- Subventions à divers associations et organismes N°5/2024 - Domaine sportif (Roger DIDIER)
CONSEIL DE GESTION
13- Demande de garantie d'emprunt de l'OPH 05 - Financement de l'opération de réhabilitation " Le Rochasson Neuf " situé 3 et 6 place du Rochasson à Gap (Roger DIDIER)
14- Présentation des rapports de délégations de services publics (Maryvonne GRENIER) DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE
SPORTS
15- Convention partenaires locaux Gapen'cîmes 2024 (Alain BLANC)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
VOIRIE
16- Dénomination de voie - Chemin des Troènes (Jean-Pierre MARTIN)
17- Dénomination voie - Route de RABOU (Jean-Pierre MARTIN)
URBANISME - FONCIER
18- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Équipements de collecte des déchets - Chemin des Fangerots (Evelyne COLONNA)
19- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Équipements de collecte des déchets - Route de Chabanas (Fabien VALERO)
20- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Équipements de collecte des déchets - Route de Molines (Alexandre MOUGIN)
21- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Équipements de collecte des déchets - Rue de
Bonne (Nina CAL)
22- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Équipements de collecte des déchets - Rue des Sagnières (Claude BOUTRON)
23- Acquisition foncière - Parcelle de terre - Lieudit Beauregard (Ginette MOSTACHI)
24- Conclusion d’un bail professionnel pour exercice d’activités médicales - Romette (Rolande
LESBROS)
25- Constatation de la désaffectation - Déclassement du parking du Bocage (Evelyne COLONNA)
26- Constitution de servitude au profit d’ENEDIS - Passage en tréfonds de lignes et accessoires (Jean-Pierre MARTIN)
SYSTEMES D'INFORMATION
27- Approbation des modifications sur conditions générales de vente de la Régie d'Information Urbaine (Eric MONTOYA)
COMMERCE
28- Indemnisation amiable pour préjudice lié à des travaux publics et exonération de la redevance occupation du domaine public - Création d'une commission (Françoise BERNERD)
29- Demande d'autorisation de défrichement dans le cadre de l'extension de la Zone d'activités de Micropolis (Catherine ASSO) 30- Dérogation à La règle du repos dominical - Avis sur les demandes des sociétés SARL G2M - INTERSPORT et SAS KADRAN (Françoise BERNERD)
EAU POTABLE
31- Présentation des rapports concernant le service public de distribution d'eau potable de la ville de Gap pour l'exercice 2023 (Jean-Pierre MARTIN)
RELEVÉS DE DÉCISIONS
32- Relevé de décisions (Roger DIDIER)
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux