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Déliberation - dcm2019050608 apc travaux mobilier
Document publié le Lundi 6 mai 2019 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2019050608 apc travaux mobilier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20190506_08
Séance du 6 mai 2019
L’an deux mil dix-neuf, le six mai à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT,
Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ,
Michaël FUMEY, Nelly GIROD, Gérard MUGNIOT, Jean-Yves QUETY,
Henri RATTE, Marie-Paule SCHENCK, Jérôme SERRETTE, Carmen
VALLET, Daniel VERNEREY.
Était absent excusé : Joël ALPY (procuration donnée à Pascale
DUSSOUILLEZ).
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY.
Mme Anne-Marie MIVELLE a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Attribution des travaux de mobilier de l’agence postale
Suite à la demande du conseil municipal, un nouveau devis a été
reçu de la part de l’entreprise DP Agencement pour le mobilier de
l’agence postale, pour un montant total de 4 347,92 €. Le conseil
municipal approuve ce devis.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 14
• Votants : 15
Date de la convocation :
29 avril 2019
Date d’affichage :
13 mai 2019