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Déliberation - dcm2018070202attribution des travaux du chemin pietonnier
Document publié le Lundi 2 juillet 2018 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2018070202attribution des travaux du chemin pietonnier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20180702_02
Séance du 2 juillet 2018
L’an deux mil dix-huit, le deux juillet à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Joël
ALPY, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ, Michaël FUMEY, Gérard
MUGNIOT, Marie-Paule SCHENCK, Jérôme SERRETTE, Carmen
VALLET, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Anne-Marie MIVELLE, Nelly GIROD, Jean-
Yves QUETY, Henri RATTE.
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY.
Mme Claudine QUATREPOINT a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Attribution des travaux du chemin piétonnier
Le conseil municipal décide de confier les travaux de création du
chemin piétonnier reliant Froidefontaine à Mignovillard à
l’entreprise Jeannin pour un montant de 9 250 € HT. Il conviendra
toutefois d’adjoindre à ces travaux l’achat et la pose de barrières en
bois pour protéger le chemin de la route départementale. Pouvoir
est donné à M. le Maire pour procéder au choix d’une solution
adaptée et à l’engagement de la dépense correspondante.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 11
• Votants : 11
Date de la convocation :
23 juin 2018
Date d’affichage
du compte rendu :
5 juillet 2018