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Arrêté - arrete de reglementation de la circulation et du stationnement lancement des illuminations de noel samedi 29.11 publie le 18.11.2025 3
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Arrêté - arrete de reglementation de la circulation et du stationnement lancement des illuminations de noel samedi 29.11 publie le 18.11.2025 3)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
RÉPUBLIQUE
FRANÇAÏSE
2025
- 551
AIN
CANTON
Liberté
—
Egalité
— Fraternité
OYONNAX
ARRÊTÉ
DU MAÏRE
COMMUNE OYONNAX
Objet
:
LANCEMENT
DES
ILLUMINATIONS
SAMEDI
29
NOVEMBRE
2025
Le
Maire
de
la Ville
d'Oyonnax,
VU
les
articles
L.2213-1
à
L.2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
—
1*"®
partie
généralités
approuvée
par
l'arrêté
du
7
juin
1977,
modifiée
par
les
arrêtés
du
22
décembre
1978,
13
décembre
1979,
21
septembre
1981,
16
février
1988,
22
mai
1989,
21
juin
1991,
30
janvier
1992,
6
novembre
1992,
26
avril
1993,
4
janvier
1995,
16
novembre
1998,
8
avril
2002,
11
février
2008,
11
juin
2008,
7
novembre
2008,
10
avril
2009
et
25
juin
2009,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière,
8è"e
partie
signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
du
6
novembre
1992,
modifié
par
les
arrêtés
du
4
janvier
1995,
16
novembre
1998,
8 avril
2002,
31
juillet
2002,
11
février
2008
et
10
avril
2009,
VU
l'arrêté
préfectoral
du
4
août
2000
relatif
à
la
lutte
contre
les
bruits
du
voisinage,
en
particulier
son
article
4,
mentionnant
des
dérogations
particulières
pour
les
manifestations
commerciales,
culturelles,
sportives,
fêtes
ou
réjouissances,
VU
la
délibération
en
date
du
10
février
2020
désignant
l'Entreprise
BERTHIAND
AUTOMOBILES,
comme
attributaire
du
contrat
de
concession
de
services
publics
locaux
portant
fourrière
municipale,
VU
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
afin
d'assurer
la
sécurité
pour
l'organisation
de
la
soirée
de
lancement
des
llluminations
2025,
CONSIDERANT
la présence
de
la calèche
du
Père
Noël
en
déambulation
dans
le Centre
Ville,
ARRETE:
ARTICLE
1
: Le
lancement
des
illuminations
de
Noël
2025
est
organisé
sur
le
Parvis
de
l'Hôtel
de
Ville
le
samedi
29
novembre
2025
à
17
H
00
/ musique
et
17
H
30
/ lancement.
Un
vin
chaud
est
organisé
sur
le
mail
de
la
Grenette.
ARTICLE
2:
La
circulation
sera
interrompue
temporairement
dans
la zone
du
défilé
de
17
H
00
à
18
h
00,
pour
permettre
le
défilé
derrière
la
calèche
du
Père
Noël
:
Départ
du
Porche
de
l'Hôtel
de
Ville
(rue
J.Jaurès)
rue
Anatole
France
(de
l'angle
de
la
rue
Lalande
à
l'angle
de
la
rue
Michelet)
Rue
Jules
Michelet
à
la
rue
Bichat
-
rue
Jean
Jaurès
depuis
Bichat,
-
Rue
Voltaire
depuis
les
5
passages
demi-chaussée,
-
Rue
Francisco
Ferrer
depuis
la
rue
Palisson,
-
Rue
du
8
mai
1945
-
Place
du
11
novembre
depuis
la rue
Jules
Michelet
ARTICLE
3
: La
circulation
sera
exceptionnellement
autorisée
rue
Francisco
Ferrer
dans
le sens
descendant
jusqu'aux
5
passages. ARTICLE
4
: Le
défilé
sera
sécurisé
par
des
véhicules
de
la
Police
Municipale
—
un
véhicule
devant
le défilé
et
un
véhicule
derrière
le défilé.
ARTICLE
5
: La
circulation
des
vélos
et
des
trottinettes
est
strictement
interdite
sur
les
trottoirs,
les
voies,
les
aires
dans
la
zone
du
défilé
et
de
la
fête,
précisée
à
l'article
2.
Toute
contravention
au
présent
article
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
6
: Les
Services
de
la Ville
ont
la charge
de
l'ensemble
de
la signalisation
à
mettre
en
place
et
de
sa
maintenance
dans
les
conditions
prévues
par
les
textes,
et
en
particulier
par
l'instruction
interministérielle
précitée.
ARTICLE
__7:
Conformément
à
la
délibération
susmentionnée,
l'entreprise
BERTHIAND
AUTOMOBILES
procédera
à
la
mise
en
fourrière
des
véhicules
gênants
conformément
aux
articles
L.325-1
et
suivants
du
Code
la
Route.
ARTICLE
8:
Les
services
de
la
Police
Municipale
se
réservent
le
droit
de
modifier
les
prescriptions
définies
ci-dessus,
ou
de
les
annuler,
entre
autre,
à
cause
de
mauvaises
conditions
météorologiques
susceptibles
de
gêner
le
bon
déroulement
de
la
manifestation.
ARTICLE
9
: Le
Directeur
général
des
Services,
le
Commandant
de
Police,
le
Responsable
de
la
Police
Municipale
et
le
Directeur
des
Services
Techniques
et
de
l'Aménagement
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Oyonnax,
le
17
novembre
2025.
Copies : Service
Animations
Commissariat
de
Policé
Police
Municipale
Service
Voirie
DUO
BUS
SDIS Astreinte
sécurité
Th.
BARDET