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Arrêté - reglementation temporaire de la circulation et du
Arrêté - arrete de reglementation de la circulation et du stationnement fete de lhiver 2025 publie le 19.11.2025
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Arrêté - arrete de reglementation de la circulation et du stationnement fete de lhiver 2025 publie le 19.11.2025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
RÉPUBLIQUE
FRANÇAÏSE
2025
- 552
AIN
CANTON
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
OYONNAX
ARRÊTÉ DU MAÏRE
COMMUNE OYONNAX
Objet
:
FETE
DE
l’HIVER
-
SAMEDI
13
DECEMBRE
2025
et
FEU
D'ARTIFICE
-.
Le
Maire
de
la Ville
d'Oyonnax,
VU
les
articles
L.2213-1
à
L.2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
—
1
partie
généralités
approuvée
par
l'arrêté
du
7
juin
1977,
modifiée
par
les
arrêtés
du
22
décembre
1978,
13
décembre
1979,
21
septembre
1981,
16
février
1988,
22
mai
1989,
21
juin
1991,
30
janvier
1992,
6
novembre
1992,
26
avril
1993,
4 janvier
1995,
16
novembre
1998,
8
avril
2002,
11
février
2008,
11
juin
2008,
7
novembre
2008,
10
avril
2009
et
25
juin
2009,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
—
8ème
partie
signalisation
temporaire
—
approuvée
par
l'arrêté
du
6
novembre
1992,
modifié
par
les
arrêtés
du
4 janvier
1995,
16
novembre
1998,
8
avril
2002,
31
juillet
2002,
11
février
2008
et
10
avril
2009,
VU
la
délibération
en
date
du
10
février
2020
désignant
l'Entreprise
BERTHIAND
AUTOMOBILES,
comme
attributaire
du
contrat
de
concession
de
services
publics
locaux
portant
fourrière
municipale,
VU
l'arrêté
préfectoral
du
4
août
2000
relatif
à
la
lutte
contre
les
bruits
du
voisinage,
en
particulier
son
article
4,
prévoyant
des
dérogations
particulières
pour
les
manifestations
commerciales,
culturelles,
sportives,
fêtes
ou
réjouissances,
VU
la
demande
formulée
par
la Ville
d'Oyonnax
en
vue
d'organiser
la
«
FETE
DE
L'HIVER
»
le
Samedi
13
décembre
2025,
CONSIDERANT
qu'il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
gênant
et
la
circulation
pour
permettre
le
montage
et
le
démontage
des
structures,
CONSIDERANT
qu'il
convient
également
d'adapter
les
conditions
de
circulation
pour
garantir
la
sécurité
du
public
lors
des
spectacles
de
rue
en
déambulation
ainsi
que
lors
du
feu
d'artifice,
ARRETE: CIRCULATION
ARTICLE
1
:La
manifestation
se
déroulera
en
points
fixes
et
en
déambulation
sur
les
lieux
suivants
:
-
Place
du
11
novembre
1943
-
Parc
René
Nicod
-
Rue
Anatole
France
(de
la
rue
Lalande
à
la
rue
René
Nicod)
-
Parvis
Hôtel
de
Ville
-
Espace
Grenette
-
Rue
Brunet
-
Rue
Jean
Jaurès
(entre
la rue
Bichat
et la
rue
Anatole
France)
-
Rue
Vandel
-__
Parking
Porte
Monumentale- _
Place
Emile
Zola
-
Rue
Voltaire
de
la
rue
Anatole
France
aux
5
passages
-
Rue
Francisco
Ferrer
ARTICLE
2
:Le
samedi
13
décembre
2025
de
12
H
30
à
21
H
00,
la
circulation
sera
interdite
sur
les
lieux
suivants
:
+ KO OX OK KO X OX KO KO KO X X + XX XX X + +
Place
du
11
Novembre
1943
Parc
René
Nicod
Rue
René
Nicod
de
la
rue
Laplanche
à
la
rue
Anatole
France
en
maintenant
un
accès
au
parking
de
la Vapeur,
Rue
Anatole
France
jusqu'à
la place
des
Ponceurs
Rue
Anatole
France
à
partir
de
la
rue
René
Nicod
Rue
Anatole
France
à
partir
de
la
Place
des
Ponceurs
Parvis
Hôtel
de
Ville
Espace
Grenette
Rue
Brunet
Rue
Jean
Jaurès
(entre
la rue
Bichat
et
la rue
Anatole
France)
Rue
Vandel
parking
Porte
Monumentale
Rue
Jules
Michelet
(de
la
rue
Anatole
France
à
la
rue
Laplanche)
Rue
du
8
Mai
1945
(de
la
rue
Vandel
à
la
rue
Anatole
France)
Rue
Palisson
: sortie
interdite
sur
la
rue
Francisco
Ferrer
Rue
Francisco
Ferrer
Rue
Voltaire
(des
cinq
passages
à
la rue
Anatole
France)
Rue
Carrand
Rue
E.
Zola
Rue
Bichat
(sauf
accès
parking
souterrain
depuis
la
rue
Jean
Jaurès)
La
circulation
sera
interdite
par
la
mise
en
place
d'un
périmètre
de
sécurité
conformément
au
plan
Vigipirate
en
vigueur
par
un
système
de
protection
anti-véhicule
"bélier"
(véhicules
poids
lourds
ou
barrières
anti-bélier
ou
plots
béton
et
agents
de
sécurité).
ARTICLE
3
:Le
samedi
13
décembre
2025
de
18
h
30
à
19
H
45,
pendant
le
tir
du
feu
d'artifice,
la
circulation
automobile
et
piétonne
sera
interdite
sur
les
lieux
suivants
:
KO X + +
Rue
du
Maquis
(de
la
rue
Balland
à
la
rue
Tacon)
Rue
Tacon
(de
la
rue
Bel
Air
à
la
rue
Anatole
France)
Place
des
Ponceurs
Passage
Alexandre
Dumas
ARTICLE
4
:Aucun
piéton
ne
doit
stationner
ou
circuler
dans
le
périmètre
de
sécurité
du
feu
d'artifice. ARTICLE
5:
Afin
de
permettre
l'installation
et
l'enlèvement
des
structures
des
manifestations
(STANDS)
des
espaces
suivants,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
:
*
Place
du
11
novembre
1943
pour
l'installation
des
stands
du
Mardi
9
décembre
2025
à
20
H
00
au
Lundi
15
décembre
2025
à
18
H
00.
(accès
pour
les
livraisons
maintenu
le
matin
pour
les
commerces
de
cet
espaces
:Pharmacie
Anatole
et
Abo's
Tea
Bubble)ARTICLE
6
:La
circulation
sera
interdite
rue
Quinet,
entre
le
Cours
de
Verdun
et
ulevard
Dupuy
Samedi
13
décembre
2025
de
14
H
00
à
20
H
00.
Les
déviations
se
feront
es
rues
adjacentes.
STATIONNEMENT
ARTICLE
7
:Le
samedi
13
décembre
2025
de
12
H
30
à
21
H
00,
le
stationnement
se
erdit
sur
les
lieux
suivants
:
le
bc
+
Accès
par
rues
René
Nicod,
Brunet
et Vandel
par
|
*__
Parc
René
Nicod
*
Rue
Anatole
France
(de
la
rue
Lalande
à
la rue
René.Nicod)
*
Parvis
Hôtel
de
Ville
*
Espace
Grenette
*
Rue
Brunet
*
Rue
Jean
Jaurès
(entre
la rue
Bichat
et
la rue
Anatole
France)
raint
+
Rue
Vandel
.
*
parking
Porte
Monumentale
du
Vendredi
12
décembre
à
22
H
00
au
D
iche
14
décembre
2025
à
10
H
00
*
Rue
Jules
Michelet
(de
la
rue
Anatole
France
à
la
rue
Laplanche)
*
Rue
du
8
Mai
1945
(de
la
rue
Vandel
à
la
rue
Anatole
France)
*__
Rue
Francisco
Ferrer
*
Rue
Voltaire
(des
cinq
passages
à
la rue
Anatole
France)
*
Rue
Carrand
*
Rue
Emile
Zola
*
Parking
de
l'église
devant
« Grillades
Avenue
»
(du
vendredi
12
décen
2025
à
14
H
00
au
dimanche
14
décembre
2025
à
10
H
00)
+
impasse
ave
Ces
de
stationnement
sur
le
côté
de
l'église
Rue
Bichat
(sauf
accès
parking
souterrain
depuis
la
rue
Jean
Jaurès)
Rue
du
Maquis
(de
la
rue
Balland
à
la
rue
Tacon)
Rue
Tacon
(de
la
rue
du
Maquis
à
la
rue
Anatole
France)
ARTICLE
8
:7
places
sur
le
parking
de
Valexpo,
devant
boulodrome,
samedi
13
décemi
1025
de
14
H
à
20
H
seront
réservées
pour
assurer
la
navette
gratuite
mise
en
place.
: 1bre
ARTICLE
9 :
La
circulation
des
vélos
et
des
trottinettes
est
strictement
interdite
sur
les©
Plôirs,
les
voies,
les
aires
dans
la
zone
de
la
fête,
précisée
à
l’article
1.
Toute
contravention
au
sent
article
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
10:
Conformément
à
la
délibération
susmentionnée,
l'entreprise
BER
AND
AUTOMOBILES
procédera
à
la
mise
en
fourrière
des
véhicules
gênants
conformén
aux
articles
L.325-1
et
suivants
du
Code
la
Route.
bre
2
ARTICLE
11
: Les
services
de
la Ville
d'Oyonnax
ont
la charge
de
l'ensemble
de
la sign
tion
à
mettre
en
place
et
de
sa
maintenance
dans
les
conditions
prévues
par
les
texte
: en
particulier
par
l'instruction
interministérielle
précitée.
trotti | pré:
ARTICLE
12:
Les
services
de
la
Police
Municipale
se
réservent
le
droit
de
moc
les
prescriptions
définies
ci-dessus,
ou
de
les
annuler,
entre
autre,
à
cause
de
mauvaises
cc
ions
météorologiques
susceptibles
de
gêner
le bon
déroulement
de
la
manifestation.
HIZ ent alisa s, el lifier nditiARTICLE
13
:Le
Directeur
général
des
Services,
le
Commandant
de
Police,
le
responsable
de
la
Police
Municipale
et
le
Directeur
des
Services
Techniques
et
de
l'Aménagement
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Oyonnax,
le
17
novembre
2025.
x.
Le
Maire,
Michel
PERRAUD
Copies
:
Service
animations
HBA Commissariat
de
Police
Police
Municipale
Service
Voirie
DUO
BUS
SDIS Astreinte
sécurité