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Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Convocation - 1 Courrier de convocation 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
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DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
ET DES SERVICES A LA POPULATION
Le O5 juin 2023
MESDAMES ET MESSIEURS
LES CONSEILLERS MUNICIPAUX
OBJET : Convocation au Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
En application des articles L2121-10 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur
de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le lundi 12 juin 2023 à 18 h 00 au KIASMA
Voustrouverez ci-joint l’ordre du jour, les synthèses des affaires soumises à délibération du Conseil, un pouvoir
et le procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2023.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs et Chers Collègues, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Frédéric LAFFOBGU
Mairie de Castelnau-le-lez + rue de la Crouzette : CS 40013 + 34173 CASTELNAU-LE-LEZ
Tél : 0467 14 27 14 + Fax : 04 67 14 27 48 - www.castelnau-le-lez.fr