Compte-Rendu - CR 01 2017

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Compte-Rendu - CR 01 2017 Document publié le Vendredi 27 janvier 2017 par la commune de Saint-Jean-Soleymieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 01 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Eau et assainissement, CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 27 JANVIER 2017

Absents avec excuses : Maud Arnaud, Jacques Boguel

Secrétaire : Pierre Berlier,

Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2016 par Michel Rolle. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1°) Loire-Forez Agglomération (E.Chouvier)

 Préfet : arrêté de fin d’exercice des compétences de la comcom de St-Bonnet-le-Château  Observatoire de la qualité de l’eau dans le cadre du contrat de rivières Mare Bonson et Affluents  Election du Président, des vice-présidents et délégués, bureau et conseil communautaire  Désignations de délégués aux commissions :

 Commission Aménagement : Chouvier Evelyne

 Commission Développement : Chouvier Evelyne, Taillandier Yohann

 Commission Moyens généraux et coopération : Berlier Pierre

 CLECT : Berlier Pierre - Délibération à l’unanimité

 Commission Environnement : Chouvier Evelyne

 Commission Voirie : Rolle Michel

 Commission Services à la population et citoyenneté : Chouvier Evelyne, Ravel Stéphanie, Chambret Valérie

 Commission Cycle de l’eau : Mure David, Phalippon Sandra

 CCID : Chouvier Evelyne

2°) Commission « Social » (E.Chouvier)

 CCAS : goûter des anciens le samedi 11/3, goûter de la Maison de retraite le jeudi 16/3  Maison de retraite, conseil de vie sociale

3°) Commission « Ecole » (S.Ravel)

 Réunions avec l’Inspectrice d’académie du secteur de Montbrison et Soleymieux, avec les 2 directrices : fermeture d’une classe à partir de septembre sur le RPI.

 Réunion Médiathèque : organisation des TAP

4°) Commission « Administration/Finances » (P.Berlier)

 Election présidentielle les dimanches 23 avril et 7 mai ; élection législative les dimanches 11 et 18 juin.

 Budget 2017 : préparation en cours.

 CCID

 Méthode de Sauvegarde des données informatiques : la société Equinoxe est retenue - Délibération à l’unanimité

 Subventions DETR et DSIPL - Délibérations à l’unanimité ; réserve parlementaire subvention (3 000€) pour l’adressage

 THD : réunion avec le SIEL, résolution des problèmes, information aux usagers à venir  Adressage : finalisation du travail préparatoire

 SIEL : comité syndical, visite éclairage public

 Achat envisagé de matériel pour les services techniques

 Contrat d’assurance - Délibération à l’unanimité

 Foot : demande de création d’un terrain d’entrainement à côté du stade, avec grillage et éclairage

5°) Commission « Voirie » (M.Rolle)

 Travaux : la problématique de la signalisation routière dans le bourg est étudiée.  Véhicules gênants la circulation : un arrêté a été pris demandant à la gendarmerie d’intervenir.  Assainissement : nous avons rencontré un propriétaire pour une cession de terrain, il ne donne pas suite à notre proposition

6°) Commission « Bâtiments » (M.Rolle) Réflexion sur la rénovation du portail et de la porte de l’église : l’Architecte des bâtiments de France sera contactée

 Vente de l’école du Crozet et de la cure : un contrat sans exclusivité sera passé avec une agence immobilière

 Un radiateur a été installé à La Poste (481,71 € T.T.C) ;

 Des devis ont été demandés pour la peinture des fenêtres de la mairie.

 On a demandé le bilan financier pour l’année 2016 au gérant du restaurant.  Thinereilles : expertise financière des Domaines (bâtiment évalué à 140 000€), cession et vente sous réserve de faisabilité juridique - Délibération à l’unanimité

7°) Commission « Culture et communication » (J.Boguel)

 AG des Copains, AG de la MJC

 L’Esperluette : location Thinereilles au tarif « habitants de la commune » - Délibération à l’unanimité

8°) Urbanisme/Permis de construire :

 Taxe d’aménagement (3 655€) + redevance archéologique (325€) à percevoir.  Vente notifiée : Fontvieille/Helfie

 Déclaration préalable : Bugenne, route de Soleymieux

 PC : Brouillet, route de Bellevue ; commune, Thinereilles

9°) Infos :

 Congrès départemental des maires, à Roche-la-Molière le 10/3.

 Don du sang : vendredi 10/2

 AMF : infos

 Syndicat de défense paragrêle : AG le 4/3

 Rencontres nationales des territoires forestiers

10°) Dates des prochaines réunions du CM : vendredi 24 février, 31 mars 2017 à 20h

11°) Questions diverses

GLOSSAIRE :

ADS = Autorisation des Droits des Sols AG = assemblée générale AMF = Association des Maires de France

CA = Conseil d’Administration CACES = Certificat d'Aptitude à la Conduite En Sécurité CALF = Communauté d’agglomération Loire Forez CAR = Contrat Ambition Région CC = Communauté de Communes CCAS = Centre communal d’Actions sociales CD = Conseil Départemental CDDRA = Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes CEJ = Contrat Enfance Jeunesse CLECT = Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

CM = conseil municipal CNI : Carte Nationale d’Identité DETR = Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux DSIPL = Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local INSEE = Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques JSP = jeune sapeur-pompier MJC = Maison des Jeunes et de la Culture

OM = Ordures Ménagères OT = office du tourisme PC = Permis de Construire PIG = Programme d’Intérêt Général PLU = Plan Local d’Urbanisme PLUi = Plan Local d’Urbanisme intercommunal PLH = Plan Local de l’Habitat

RH = Ressources Humaines RPI = Regroupement Pédagogique Intercommunal SCOT = Schéma de COhérence Territoriale SEM = Saint-Etienne métropole SIEL = Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire