Compte-Rendu - CR 01 16

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Compte-Rendu - CR 01 16 Document publié le Vendredi 22 janvier 2016 par la commune de Saint-Jean-Soleymieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 01 16)Thèmes du document : Logement, Vieillesse, Handicap et inclusivité, CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 22 JANVIER 2016

Absents : Maud Arnaud

Secrétaire : Valérie Chambret

Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2015 par Jacques Boguel. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1°) Conseil Municipal

- Démission de Madame Stéphanie Thinard-Griot en date du 8 janvier 2016, démission validée par la Sous-Préfecture de Montbrison en date du 13 janvier 2016.

2°) Communauté de communes (CC) (E.Chouvier)

- Bureau communautaire du 14/1 : un cahier des charges est en préparation pour recruter un bureau d’études qui aura pour mission d’évaluer tous les biens (matériels, financiers, fiscaux, personnel) de la CC. Le bilan devra être remis au Président au bout de 4 mois.

- Schéma de mutualisation du matériel et des services : une réunion de bilan aura lieu le mois prochain. - Schéma départemental présenté par le Préfet : un courrier précisant notre vote a été envoyé. - SAGE : adoption du projet de SAGE Loire amont (Haute-Loire) - Délibération à la majorité

3°) Commission « Social » (E.Chouvier)

- Document unique : il est finalisé pour la partie administrative.

CCAS :

- Réunion le 29/01 pour la préparation des goûters et les projets 2016

4°) Commission « Ecole » (S.Ravel)

- Réunion de la commission école : définition des priorités pour 2016

- Prestation service enfance jeunesse reçue : CAF (26 794€), MSA (2 424€).

5°) Commission « Administration/Finances » (P.Berlier)

- Lettre de démission de Gilles Brossard destinée au Syndicat des eaux

- DETR subvention pour les aménagements : aire de jeux (sol pour le jeu, barrières), renouvèlement du matériel informatique et accessibilité - Délibération à l’unanimité.

- Enveloppe parlementaire : subvention pour la cantine - Délibération à l’unanimité. - SDIS : contribution 2016 de la commune : 17 250€ ; l’emploi d’un pompier volontaire occasionne un poste de sauveteur secouriste du travail pour la commune qui l’emploie.

- La Poste invite la commune à continuer l’adressage sur les hameaux

- Budget 2016 : la baisse des dotations va nous impacter mais les différentes commissions ont priorisé leurs demandes.

- Assurance du tracteur de Fraisses : la commune annulera cette assurance.

- Panneau d’affichage : prévoir un comparatif pour le prochain conseil (location/achat).

6°) Commission « Voirie » (M.Rolle)

- Réunion de la commission : fixer les projets pour 2016

- SIEL : réunion pour la maintenance de l’éclairage public, travaux au bas du bourg et à La Cruzille 15700 € - Délibération à l’unanimité.

- THD : visite d’une délégation parisienne le vendredi 15/01

- Voirie 2015 : subvention du conseil départemental de 13 095€

7°) Commission «Bâtiments » (M.Rolle)

- CR de la commission du 14/01 : fixer les projets pour 2016

- Gîtes : l’isolation des toitures des gites de Montchovet prévue le 12/01 n’a pas pu avoir lieu à cause du verglas ; demande de devis pour la mise aux normes de l’électricité , la commission d’appel d’offres se réunira le 28/01 pour l’ouverture des plis.

- Cure : le déménagement du matériel des associations est en cours

- Installation programmée de la cuve pour le jardin partagé.

- Location du gite de La Cruzille au 1er/02 - Délibération à l’unanimité.- Aromes et saveurs : la fin du bail est fixée au 31/12/2017. Un accord à l’amiable est trouvé : le locataire s’acquittera du loyer jusqu’à la fin de l’année 2016, la commune prendra à sa charge le loyer de 2017 en espérant que ce local soit loué très vite à nouveau - Délibération à l’unanimité. - Gendarmerie : un changement des radiateurs des appartements est souhaitable ainsi que la réparation du portail (côté maison de retraite).

- Les anciennes bordures de trottoirs ont été déménagées, elles peuvent être achetées par toute personne au tarif de 80€ le mètre linéaire, la somme ira au CCAS.

8°) Commission « Culture et communication » (J.Boguel)

- Fête du jeu de la CC le 29 mai 2016 : réunion de préparation le 21/1, 50 bénévoles seront nécessaires, le Sou des écoles tiendra la buvette.

- Réflexion sur le prochain bulletin municipal :

- Fête patronale et AG des Copains le 9/1 : rechercher un groupe de musique. - Soleygnol : tarif préférentiel pour les 10-11décembre 2016 - Délibération à l’unanimité.

9°) Urbanisme/Permis de construire :

- Une réflexion est à mener avec la CALF sur l’opportunité de réviser notre PLU - Achat chemin communal : une procédure d’aliénation de chemin avec enquête publique est à prévoir - Permis de construire : Acosta Julien, La Côte ; Gay Jean, Le Rocher

- Vente notifiée : Vacharon/Lamartine

- Envisager une étude de l’ensemble des chemins communaux, un groupe de travail est constitué.

10°) Infos :

- Du Forez à l’Ukraine : il n’y aura pas de brocante en 2016

- Révision du rôle des ordures ménagères : une réunion est prévue le vendredi 12/2 - 4L Trophy : pas d’attribution de subvention

- AMF : motion de soutien pour alerter les pouvoirs publics sur la baisse des dotations de l’Etat - Délibération à l’unanimité.

11°) Dates des prochaines réunions du CM le 19 février, 18 mars à 20h

12°) Questions diverses

- Boîte à idées : demande l’affichage de la température sur le panneau électronique.