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Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Procès Verbal - CONSEIL+MUNICIPAL+du+22+janvier+2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Mairie de MARCENAT
8, Place de la Mairie
15190 MARCENAT
Le 17 janvier 2025
AFFICHAGE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
le 22 janvier 2025 à 18 h 30
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS :
APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 28 NOVEMBRE 2024
RENOUVELLEMENT CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU CANTAL (SAGEA) (assistance
technique dans le domaine de l’eau)
SOUSCRIPTION A LA PRESTATION DE SERVICE « mise en conformité du RGPD »
DELIBERATION RELATIVE A LA REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTÈMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2025
DELIBERATION RELATIVE A LA REDEVANCE CONSOMMATION D'EAU POTABLE ET A LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D'EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2025
MODIFICATION DES TARIFS EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
FIXATION DU MONTANT DE LA CAUTION POUR LA LOCATION DES APPARTEMENTS DU 17 Route du Cézallier et FIXATION DU PRIX DU LOYER POUR L’APPARTEMENT N°9 —
REVISION DU RIFSEEP
MODIFICATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE MUTUELLE — SANTÉ des PERSONNELS
AIDE AUX COLLEGIENS POUR LES SEJOURS ET VOYAGES SCOLAIRES
REPARTITION DES SURFACES POUR LES CONVENTIONS PLURIANNUELLES 2025-2029 « SECTION DU SAILLANT »
AVIS SUR DEVIS TRAVAUX SUR LA SECTION DU GODDE-LE FAYET-LA TRAVERSE
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Le re,
Colette PONCNET-PASSEMARD
www.marcenatl5.fr
marcenat.mairne@wanadoo.fr
09 67 45 82 53 - 04 71 78 82 53