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unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 17 2022 Vote comptes administratifs 2021
Document publié le Jeudi 24 mars 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 17 2022 Vote comptes administratifs 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2022
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2022
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20220324-DE_17_2022-DE
dil
&
Duarnenez Communauté
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
QUIMPER EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Le
24
mars
de
l’An
Deux
Mille
Vingt
Deux
à
18h,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
le
18/03/2022,
s'est
réuni
à
Douarnenez
Communauté,
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
AUDURIER,
Président.
Votants
: 24
GRIJOL
Christian,
STEFANUTTI
Isabelle,
ANDASMAS
Anissa,
GUET
François,
TANGUY
Patrick,
RAHER
Marc,
SAVINA
Henri,
CHANTREAU
Katell,
KERVAREC
Ronan,
MANNEVEAU
Julie,
HERNANDEZ
Marie-Thérèse,
BOUCHERON
Dominique,
TILLIER
Dominique,
LE
MOIGNE
Philippe,
GUILLEMOT
André,
POULMARC'H
Bertrand,
Isabelle
CLEMENT,
JAFFRY
Bernard,
TUPIN
Hugues,
CROM
Florence.
Pouvoirs
:
DREANO
Christelle,
pouvoirs
à BOUCHERON
Dominique
TANGUY
Christine,
pouvoirs
à POULMARC'H
Bertrand
LAOUENAN
- LE
LEC
Françoise,
pouvoirs
à TILLIER
Dominique
POITEVIN
Jocelyne,
pouvoirs
à BOUCHERON
Dominique
Excusé
: ABGUILLERM
Christian
Non
votant
: AUDURIER
Philippe
Secrétaire
de
séance
: GRIJOL
Christian
Délibération
N°
DE
17-2022
Objet
: Vote
des
comptes
administratifs
2021
Rapporteur
: Philippe
AUDURIER
Les
comptes
administratifs
2021
pour
le
budget
principal
et
les
budgets
annexes
s’établissent
selon
les
masses
financières
suivantes
:
Budget
Principal
OT
|
RECETTES
|
FONCTIONNEMENT
11
836
626,81
€
12
213
791,83
€
INVESTISSEMENT
5 284
516,34
€
4 038
936,93
€
Pour
:
24
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Budget
Ordures
Ménagères
|
CHAOS)
HEC
FONCTIONNEMENT
2
995
855,19
€
3
029
796,05
€
INVESTISSEMENT
248
396,65
€
225
585,03
€
Pour:
13
Contre
:
Abstentions
: 11
Budget
Développement
Economique
DEP
=
FONCTIONNEMENT
498
646,37
€
501
700,45
€
INVESTISSEMENT
1 926
121,11
€
2 424
023,91
€
Pour
:
24
Contre
: 0
Abstentions
: Q Budget
Eau
Régie
FONCTIONNEMENT
_
DEPENSES
3 208 569,37 €
|
Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2022
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2022
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20220824-DE_17_2022-DE
Eu
|
3 527 962,24 €
INVESTISSEMENT
2 510
425,98
€
3 293
739,59
€
Pour
:
24
Contre
: 0
Budget
Assainissement
Régie
EEE
Abstentions
: 0
2 600 311,60
€
|
AUS
FONCTIONNEMENT
3 621
843,92
€
INVESTISSEMENT
2 463
429,56
€
2
155
080,12
€
Pour
:
24
Contre
: 0
Abstentions
:0
Budget
Assainissement
DSP
MTS
RECETTES
FONCTIONNEMENT
22919,77€
|
27
008,20
€
INVESTISSEMENT
11971,78€
21
738,61
€
Pour
:
24
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Budget
SPANC
PES
RECETTES
|
FONCTIONNEMENT
60
879,16
€
|
60
405,43
€
INVESTISSEMENT
707,00
€
158,00
€
Pour
:
24
Contre
:0
Abstentions
:0
Budget
Lotissement
OS
RECETTES
FONCTIONNEMENT
161
101,42€
159
863,05
€
INVESTISSEMENT
159
863,05
€
159
669,42
€
Pour
:
24
Contre
:0
Abstentions
: 0
Vu
avis
de
la commission
finances
du
10
mars
2022,
Vu
Pavis
favorable
du
bureau
du
14
mars
2022,
IL est
proposé
:
- _
D’adopter
les
comptes
administratifs
2021
tels
que
présentés
ci-dessus.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
le
Président
s’étant
retiré,
adopte
comme
détaillé
ci-dessus,
les
comptes
administratifs
2021
pour
le
budget
principal
et
les
sept
budgets
annexes. Fait
et délibéré
le 24
mars
2022,
Le
Président,
Philippe
AHDOSER