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unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - d
unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 14 2023 Vote comptes administratifs 2022
Document publié le Jeudi 9 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - DE 14 2023 Vote comptes administratifs 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Aïfiché
le
ID
: 029-242900645-20230309-DE
14
2023-DE
|
ouarnenez/
CR
KUMUNIZZH - COMMUNAUTZ
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
QUIMPER
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
L
Le
09
mars
de
l’An
Deux
Mille
Vingt
Trois
à
18h,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
le
03/03/2023,
s’est réuni
à Douarnenez
Communauté,
sous
la présidence
de M.
Philippe AUDURIER,
Président.
Votants
: 26
GRIUOL
Christian,
STEFANUTTI
Isabelle,
THOMAS
Sébastien,
GUET
François,
TANGUY
Patrick,
RAHER
Marc,
SAVINA
Henri,
CHANTREAU
Katell,
KERVAREC
Ronan,
HERNANDEZ
Marie-Thérèse,
AUDURIER
Philippe,
BOUCHERON
Dominique,
TILLIER
Dominique,
LE
MOIGNE
Philippe,
LAOUENAN-LE
LEC
Françoise,
DREANO
Christelle,
GUILLEMOT
André,
JAFFRY
Bernard,
CLEMENT
Isabelle,
TANGUY
Christine,
CROM
Florence,
TUPIN
Hugues.
Pouvoirs :
POULMARC'H
Bertrand,
pouvoirs
à LAOUENAN-LE
LEC
Françoise
POITEVIN
Jocelyne,
pouvoirs
à Dominique
TILLIER
MANNEVEAU
Julie,
pouvoirs
à CHANTREAU
Katell
BARIOU
Marie-Pierre,
pouvoirs
à GRIJOL
Christian
Secrétaire
de
séance
: GUET
François
Délibération
N°
DE
14-2023
Objet
: Vote
des
comptes
administratifs
2022
Rapporteur
: Philippe
AUDURIER
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.1612-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
communautaire
est tenu
de
se prononcer
sur
le compte
administratif avant
le
30 juin
de
l’exercice
suivant,
afin
d’arrêter
les comptes
de
l’exercice.
A
la demande
de
plus
d’un
tiers
des
élus
présents,
il est procédé
à un
vote
à bulletin
secret.
Les
comptes
administratifs
2022
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
de
Douarnenez
Communauté
s’établissent
selon
les
masses
financières
suivantes :
Budget
Principal
FONCTIONNEMENT
|
1291604394€l
1445699323€
INVESTISSEMENT
4 112 672,95 €
5 057 023.45 €
Pour:
11
Contre
: 4
Abstentions
: 10
Budget
Eau
Régie
RE
SR
NL
EN
RG
NT
FONCTIONNEMENT
3 635 656,27 €
3
637 037,34 €
INVESTISSEMENT
2 645 700,48 €
1 637 922,86 €
Pour
:
11
Contre
: 4
Abstentions
: 10
14/03/2023 Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20230309-DE_14_2023-DE
Budget
Assainissement
Régie
|
DEPENSES
NOUS
|
FONCTIONNEMENT
2 871 762,47€ |
7
38600709%€
INVESTISSEMENT
1 541 260,02 €
804 223,23 €
Pour:
10
Contre
: 4
Abstentions
: 10
Nul
: 1
Budget
SPANC
DÉPENSES
|
RECETTES
FONCTIONNEMENT
35 804,69 €
E
57 923,92 €
INVESTISSEMENT
220,71 €
299,00 €
Pour:
11
Contre
: 2
Abstentions
: 12
Budget
Ordures
Ménagères
:
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
3
039
729,89
€
3
221
574,63
€
INVESTISSEMENT
1 241
799,40
€
893
761,46
€
Pour
:
11
Contre
: 10
Abstentions
: 3
Blanc
: 1
Budget
Développement
Economique
FONCTIONNEMENT
519
865,58
€
600
418,10
€
INVESTISSEMENT
825
346,87
€
421
235,28
€
Pour
:
11
Contre
:3
Abstentions
: 10
Blanc
: 1
Budget
Lotissement
DNS CEE
NS
FONCTIONNEMENT
160
317,05
€
109
163,57
€
INVESTISSEMENT
56
504,84
€
159
863,05
€
Pour
:
11
Contre
: 0
Abstentions
: 13
Blanc
: 1
Suite
à
l’examen
de
ce
point
en
commission
finances
du
22
février
2023,
Vu
lPavis
favorable
du
bureau
communautaire
du
27
février
2023,
Le
président
quittant
la
salle
du
conseil,
il
est
proposé
à
l’assemblée
délibérante
:
-
D’adopter
les
comptes
administratifs
2022
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
de
Douarnenez
Communauté
tels
que
présentés
ci-dessus.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
le
Président
s’étant
retiré,
adopte
comme
détaillé
ci-dessus,
les
comptes
administratifs
2022
pour
le
budget
principal
et
les
budgets
annexes. Fait
et délibéré
le 9
mars
2023.
Le
Président,
Philippe
AUDURIEXH
14/03/2023 DOUARNENEZ
COMMUNAUTE
-— BUDGET
PRINCIPAL
DZ
COMMU
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
ID
: 029-242900645-20230309-DE_14_2023-DE
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 26
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
VOTES
:
Pour : Contre
:
Abstentions
:
Date
de
convocation
: 03/03/2023
Présenté
par
le
Président
(1),
A
Douarnenez,
le
09/03/2023
Le
Président
(1),
Délibéré
par
l'assemblée
délibérante
(2),
réunie
en
session
ordinaire
A
Douarnenez,
le 09/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
AUDURIER
Philippe
BARIOU
Marie-Pierre
BOUCHERON
Dominique
CHANTREAU
Katell
CLEMENT
Isabelle
CROM
Florence
CC
ÎV/
DREANO
Christelle
Kia N)
WOS
GRIJOL
Christian
GUET
François
GUILLEMOT
André
HERNANDEZ
Marie-Thérèse
JAFFRY
Bernard
KERVAREC
Ronan
LAOUENAN
— LE
LEC
Françoise
LE
MOIGNE
Philippe
MANNEVEAU
Julie
POITEVIN
Jocelyne
POULMARC'H
Bertrand
14/03/2023 Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20230309-DE_14 _2023-DE
RAHER
Marc
SAVINA
Henri
STEFANUTTI
Isabelle
TANGUY
Christine
TANGUY
Patrick
THOMAS
Sébastien
TILLIER
Dominique
TUPIN
Hugues
4
7 le
D?
T
Certifié
exécutoire
par
le
Président
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
/
12023,
de
la
publication
le
/
[2023
A
Douarnenez,
le
/
12023
(1)
Indiquer
le
«
président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif
de
la
collectivité
de
rattachement
:maire,
président
du
conseil
général
…
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
:le
conseil
communautaire.
14/03/2023 DOUARNENEZ
COMMUNAUTE
-
BUDGET
EAU
REGIE
- C
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20230309-DE_14 _2023-DE
IV —- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice
: 26
Nombre
de
membres
présents :
Nombre
de
suffrages
exprimés :
VOTES
:
Pour: Contre : Abstentions :
Date
de
convocation
: 03/03/2023
Présenté
par
le
Président
(1),
À
Douarnenez,
le 09/03/2023
Le
Président
(1),
Délibéré
par
l'assemblée
délibérante
(2),
réunie
en
session
ordinaire
À
Douarnenez,
le
09/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
AUDURIER
Philippe
BARIOU
Marie-Pierre
BOUCHERON
Dominique
CHANTREAU
Katell
CLEMENT
Isabelle
CROM
Florence
RS
DREANO
Christelle
4)
\LGAO
GRIJOL Christian
-
GUET
François
LT
,
GUILLEMOT André
d£T
Pa
ati
TT
HERNANDEZ Marie-Thérèse
T
L
1
rs
$
A
ii
JAFFRY
Bernard
KERVAREC
Ronan
LAOUENAN
—
LE
LEC
Françoise
LE
MOIGNE
Philippe
MANNEVEAU
Julie
POITEVIN
Jocelyne
POULMARC'H
Bertrand
14/03/2023 Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
RAHER
Marc
ID
: 029-242900645-20230309-DE_
14 2023-DE
SAVINA
Henri
STEFANUTTI
Isabelle
TANGUY
Christine
TANGUY
Patrick
THOMAS
Sébastien
TILLIER
Dominique
TUPIN
Hugues
Certifié
exécutoire
par
le
Président
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
/
12023,
et
de
la
publication
le
/
12023
À
Douarnenez,
le
/
12023
(3)
Indiquer
le
«
président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif
de
la
collectivité
de
rattachement
:maire,
président
du
conseil
général,
…
(4)
L'assemblée
délibérante
étant
:le
conseil
communautaire.
14/03/2023 DOUARNENEZ
COMMUNAUTE
—
BUDGET
ASSAINISSEMENT
RE
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20230309-DE
14 2023-DE
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nornbre
de
membres
en
exercice
: 26
Nombre
de
membres
présents :
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
VOTES :
Pour : Contre : Abstentions
:
Date
de
convocation
: 03/03/2023
Présenté
par
le
Président
(1),
À
Douarnenez,
le
09/03/2023
Le
Président
(1),
Délibéré
par
l'assemblée
délibérante
(2),
réunie
en
session
ordinaire
À
Douarnenez,
le
09/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
AUDURIER
Philippe
BARIOU
Marie-Pierre
BOUCHERON
Dominique
CHANTREAU
Katell
CLEMENT
Isabelle
CROM
Florence
DREANO
Christelle
GRIJOL
Christian
GUET
François
GUILLEMOT
André
HERNANDEZ
Marie-Thérèse
JAFFRY
Bernard
KERVAREC
Ronan
LAOUENAN
-— LE
LEC
Françoise
LE
MOIGNE
Philippe
ET
MANNEVEAU
Julie
POITEVIN
Jocelyne
POULMARC'H
Bertrand
14/03/2023 RAHER
Marc
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20230309-DE_14 _2023-DE
SAVINA
Henri
LE
STEFANUTTI
Isabelle
PANENTE
TANGUY
Christine
me
n A
TANGUY
Patrick
THOMAS
Sébastien
TILLIER
Dominique
TUPIN
Hugues
Certifié
exécutoire
par
le
Président
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
12023,
et de
la publication
le
/
12023
À
Douarnenez,
le
|
12023
(5)
Indiquer
le
«
président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif
de
la collectivité
de
rattachement
: maire,
président
du
conseil
général,
…
(6)
L'assemblée
délibérante
étant
: le conseil
communautaire.
14/03/2023 DOUARNENEZ
COMMUNAUTE
-
BUDGET
SPANC
- CA :
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20230309-DE_14 _2023-DE
IV —- ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 26
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés :
VOTES :
Pour : Contre
:
Abstentions
:
Date
de
convocation
: 03/03/2023
Présenté
par
le
Président
(1),
À
Douarnenez,
le
09/03/2023
Le
Président
(1),
Délibéré
par
l'assemblée
délibérante
(2),
réunie
en
session
ordinaire
À
Douarnenez,
le
09/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
AUDURIER
Philippe
BARIOU
Marie-Pierre
BOUCHERON
Dominique
CHANTREAU
Katell
CLEMENT
Isabelle
CROM
Florence
DREANO
Christelle
GRIJOL
Christian
GUET
François
GUILLEMOT
André
HERNANDEZ
Marie-Thérèse
JAFFRY
Bernard
KERVAREC
Ronan
LAOUENAN
—
LE
LEC
Françoise
LE
MOIGNE
Philippe
MANNEVEAU
Julie
POITEVIN
Jocelyne
POULMARC'H
Bertrand
14/03/2023 Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20230309-DE_14 _2023-DE
RAHER
Marc
SAVINA
Henri
STEFANUTTI
Isabelle
TANGUY
Christine
TANGUY
Patrick
THOMAS
Sébastien
TILLIER
Dominique
17
TUPIN
Hugues
A AL
D
NEAT
Certifié
exécutoire
par
le
Président
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
/
12023,
et
de
la
publication
le
/
12023
V7
À
Douarnenez,
le
/
12023
(11)
Indiquer
le «
président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif
de
la collectivité
de
rattachement
: maire,
président
du
conseil
général
.…
(12)
L'assemblée
délibérante
étant
: le conseil
communautaire.
14/03/2023 Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
DOUARNENEZ
COMMUNAUTE
-— BUDGET
ORDURES
MENAGERL!
: 029-242900645-20230309-DE_14 2023-DE
IV —- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice
: 26
Nombre
de
membres
présents :
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
VOTES :
Pour : Contre : Abstentions
:
Date
de
convocation
: 03/03/2023
Présenté
par
le
Président
(1),
À
Douarnenez,
le
09/03/2023
Le
Président
(1),
Délibéré
par
l'assemblée
délibérante
(2),
réunie
en
session
ordinaire
À
Douarnenez,
le 09/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
AUDURIER
Philippe
BARIOU
Marie-Pierre
BOUCHERON
Dominique
CHANTREAU
Katell
CLEMENT
Isabelle
CROM
Florence
DREANO
Christelle
GRIJOL
Christian
GUET
François
GUILLEMOT
André
HERNANDEZ
Marie-Thérèse
JAFFRY
Bernard
KERVAREC
Ronan
LAOUENAN
—
LE
LEC
Françoise
LE
MOIGNE
Philippe
MANNEVEAU
Julie
POITEVIN
Jocelyne
POULMARC'H
Bertrand
14/03/2023 Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20230309-DE_14_2023-DE
RAHER
Marc
S$—
;
é
SAVINA Henri
LA
/
rt
7
?
STEFANUTTI
Isabelle
TA
\Ch
NEA
TANGUY
Christine
TANGUY
Patrick
THOMAS
Sébastien
TILLIER
Dominique
TUPIN
Hugues
Certifié
exécutoire
par
le
Président
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
/
12023,
et
de
la
publication
le
/
12023
À
Douarnenez,
le
/
12023
(9)
Indiquer
le
«
président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif
de
la
collectivité
de
rattachement
: maire,
président
du
conseil
général.
(10)
L'assemblée
délibérante
étant
: le conseil
communautaire.
14/03/2023 DOUARNENEZ
COMMUNAUTE
—
BUDGET
DEVELOPPEMENT
ECONG
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Aïfiché
le
ID::029-242900645-20230309-DE_14_2023-DE
IV —- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 26
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés :
VOTES
:
Pour : Contre : Abstentions
:
Date
de
convocation
: 03/03/2023
Présenté
par
le
Président
(1),
À
Douarnenez,
le
09/03/2023
Le
Président
(1),
Délibéré
par
l'assemblée
délibérante
(2),
réunie
en
session
ordinaire
À
Douarnenez,
le
09/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
AUDURIER
Philippe
BARIOU
Marie-Pierre
BOUCHERON
Dominique
CHANTREAU
Katell
CLEMENT
Isabelle
CROM
Florence
DREANO
Christelle
GRIJOL
Christian
GUET
François
GUILLEMOT
André
HERNANDEZ
Marie-Thérèse
JAFFRY
Bernard
KERVAREC
Ronan
LAOUENAN
—
LE
LEC
Françoise
LE
MOIGNE
Philippe
MANNEVEAU
Julie
POITEVIN
Jocelyne
POULMARC'H
Bertrand
14/03/2023 Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20230309-DE_14 _2023-DE
RAHER
Marc
De
/
|
D
|,
LL
SAVINA
Henri
LT 4
C
RARE
STEFANUTTI
Isabelle
ND
\ À
TANGUY
Christine
CT
£Aquy =
TANGUY
Patrick
THOMAS
Sébastien
TILLIER
Dominique
dr
77
Certifié
exécutoire
par
le
Président
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
/
12023,
et
de
la
publication
le
/
12023
TUPIN
Hugues
À
Douarnenez,
le
/
12023
(7)
Indiquer
le
« président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif
de
la collectivité
de
rattachement
: maire,
président
du
conseil
général,…
(8)
L'assemblée
délibérante
étant
: le conseil
communautaire.
14/03/2023 Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
:
-
45-202
-DE_14_2023-DE
DOUARNENEZ
COMMUNAUTE—
BUDGET
LOTISSEMENT
-
LE
RES
SE
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice
: 26
Nombre
de
membres
présents :
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
VOTES :
Pour : Contre
:
Abstentions
:
Date
de
convocation
: 03/03/2023
Présenté
par
le
Président
(1),
À
Douarnenez,
le 09/03/2023
Le
Président
(1),
Délibéré
par
l'assemblée
délibérante
(2),
réunie
en
session
ordinaire
A
Douarnenez,
le 09/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
AUDURIER
Philippe
BARIOU
Marie-Pierre
BOUCHERON
Dominique
CHANTREAU
Katell
CLEMENT
Isabelle
CROM
Florence
DREANO
Christelle
GRIJOL
Christian
GUET
François
GUILLEMOT
André
HERNANDEZ
Marie-Thérèse
JAFFRY
Bernard
KERVAREC
Ronan
LAOUENAN
-—
LE
LEC
Françoise
LE
MOIGNE
Philippe
MANNEVEAU
Julie
POITEVIN
Jocelyne
POULMARC'H
Bertrand
14/03/2023 Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-242900645-20230309-DE_14 _2023-DE
RAHER
Marc
SAVINA
Henri
LT
STEFANUTTI
Isabelle
Les
Ka
Nu
TANGUY
Christine
TANGUY
Patrick
THOMAS
Sébastien
TILLIER
Dominique
ET
TUPIN
Hugues
/
AV
2
Certifié
exécutoire
par
le
Président
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
/
/2023,
et
de
la
publication
le
l
12023
À
Douarnenez,
le
/
12023
(13)
Indiquer
le
«
président
du
conseil
d'administration
» ou
l'exécutif
de
la
collectivité
de
rattachement
:maire,
président
du
conseil
général,.…
(14)
L'assemblée
délibérante
étant
:le
conseil
communautaire.
14/03/2023