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Déliberation - 2020 01 10
Document publié le Mercredi 5 février 2020 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 01 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Affiché le :12102/2020
2020 01-10
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL (Haute-Vienne)
L'an dêux mil dix-neuf, le 10 février, le conseil municipal,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire
à la ,ilairie, sou5 la préridence de M. Jeàn-Louis NOUHAUD
Date de convocation du conseil Municipal ; 5 février 2020
PRESENTS : I'tme ASTIER ,'tàrtine, M. EOURDOLLE Philippe, l me CAILLÂUD-
FROMHOLZ Erigitte, L{me DEBAYLE Michèle, M. DOUDARD Christian, Mme
DUGUET Nicole, M. EJNER Patcô1, Mme GOUI'{ILLOU Agnès, ,rtme LALEU l^ârie-Laure, ,n ne ,'tALJRlN ,larie-Hélène, r.t.
^.tERILLOU
Stéphane, M.
NOUHAUD Jean-Louis, Mme PELMOINE Agnès, Mme PERRIER Sylüe, M.
SAUVAGNAC Bernard, Mme SAZERAT Sandrinê, M. SCHOENDORFF Frédéric,
M, VINCENT François, M. ZEORALA Bernàrd.
COM}IUNE DE EOISSEUIL
ABSENTS : fl. AUROY Olivier, M. JANICOT PhiliPPe (Pouvoir à M' oOUDARD
Chri5tiàn), M. VIANELLO Pôscâl (Pouvoir à M, SAUVAGNAC Bêrnàrd).
Secrétaire dê séance : Mme LALEU Mârie-Lâure
IO. DEMANDE DE SUBVE,NTION 2O2O : COLLEGE FERNAND LAGRANGE
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu'il est saisi de demandes de subventions
par le collège Femand Lagrange pour l'organisation de dif'ferents voyages pendant I'année
2020. Il s'agit :
d'un voyage en Espagne pour 67 élèves dont l5 de Boisseuil
d'un voyage en Angleterre pour 78 élèves dont 25 de Boisseuil
d'un séjour à Paris pour 72 élèves dont 2l de Boisseuil
Le voyage en Espagne est estimé à 420 € par élève, le voyage en Angleterre est estimé à 410
€ par élève et le séjour à Paris à 210€ par élève. Le nombre d'élèves Boisseuillais concemé
par les voyages est de 61.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :
d'accorder une subvention globalisée pour l'organisation des trois sorties.
de fixer le montânt de celle-ci à 800 €.
de donner au Maire toutes autorisations nécessaires aux fins envisagées
VOTE 21 POUR 14 CONTRE 5 ABSTENTION 2
l-ait et délibéré en Mairie
Lesjour. mois ct an que dessus.
Au registre sont les signatures
Le Maire
Jeon-Louis NOLt
Nombre de Conseillers
en exercice: 22
Présents: 19 Votants: 21