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Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Romagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - Table des deliberations CM du 24012024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
24 janvier 2024
RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2024-01 : Base de Loisirs : Approbation des tarifs d’entrée et de location du lac
2024-02 : Base de Loisirs : Approbation tarif location du local annexé au snack
2024-03 : Location logement d’urgence : convention d’occupation précaire
2024-04 : Restauration de l’ancien plan cadastral et d’une carte appartenant au patrimoine communal : Devis à valider
2024-05 : Péril imminent : information et choix des entreprises
2024-06 : SIAGA : Procès-verbal de mise à disposition du bien immeuble
nécessaire à l’exercice de la compétence GEMAPI : Système des Autrichiens
2024-07 : Espace-Enfance-Santé : Autorisation de signature : Acte de dépôt des pièces du lotissement
2024-08 : Base de Loisirs : Devis PIC BOIS
2024-09 : Convention pour la lutte contre le frelon asiatique
2024-10 : DSP Délégation de Maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de la Base de Loisirs
2024-11 : Remplacement de 5 mâts au lac : Devis
2024-12 : CDG38 : Personnel communal : Protection sociale complémentaire prévoyance – Mandat au CDG38
2024-13 : ENEDIS : Convention de servitudes parcelle ZO 145 Chemin des Rousses : Autorisation de signature