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Déliberation - Table des deliberations CM du 04122024
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Romagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - Table des deliberations CM du 04122024)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Justice et droit,
4 décembre 2024 RECAPITULATIF DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2024-088D : RH : Révision du régime indemnitaire RIFSEEP (Délibération) 2024-089D : Finances : Budget Principal : Utilisation des crédits avant le vote du budget primitif 2025 (Délibération) 2024-090D : TE38 : Adhésion au service de cartographie (Délibération) 2024-091D : Ostéopathe : Avenant à la convention de mise à disposition d’un local communal (Délibération) 2024-092D : Finances : DM n°1 Budget Principal (Délibération) 2024-093D : Convention fourrière « Tous animaux » 2025 (Délibération) 2024-094D : Mission archivage Devis 2025 (Délibération) 2024-095D : Finances : Délégation du Conseil Municipal au Maire -Complément : Décision d’Admission en non-valeur (Délibération) 2024-096D : Garde-Champêtre : Bon cadeau départ en retraite (Délibération) 2024-097D : Logement d’Urgence : Avenant à la convention d’occupation précaire et révocable (Délibération) 2024-098D : Cyclo-club (école de VTT) : Demande de subvention exceptionnelle (Délibération) 2024-099D : Amicale des Boules de Romagnieu : Demande de subvention exceptionnelle- participation de l’équipe féminine aux championnats de France (Délibération) 2024-100D : Contrat de location des copieurs : école et mairie, signature d’un avenant (Délibération) 2024-101D : Départ en retraite d’un agent : Bons cadeaux (Délibération)